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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1076W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Communes Mau-Montg.

    Date

    1954-1962

    Cote

    1175W/9

    • Contexte : 1175W/1-17, Recensement de population : listes nominatives...

    • Communes Mau-Montg.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE : section ZA à FIN ; MONDEVILLE : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/122

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6
    1911.

    15 medias

    1911.

    Date

    1911

    Cote

    6M/205

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Mondeville.
    • 1911.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, MONDEVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, DOURDAN, ETAMPES, MONTGERON et ARPAJON).

    Date

    1981

    Cote

    2006W/102

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  11. Résultat n°11

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre de correspondance (1942 - 1945).

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEPOT67 2D/3

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12
    MONDEVILLE. - Cadastre révisé pour 1936 : plans de la section A le Bois d'Epignon 2ème feuille, section C la Padôle, section D la Coupe 5ème feuille ; cadastre révisé pour 1936 mis à jour pour 1964 : plan de tableau d'assemblage, plans de la section C, section D la Coupe 1ère feuille ; cadastre renouvelé pour 1962 : plans de la section ZA, section ZB, [8 plans].

    8 medias

    MONDEVILLE. - Cadastre révisé pour 1936 : plans de la section A le Bois d'Epignon 2ème feuille, section C la Padôle, section D la Coupe 5ème feuille ; cadastre révisé pour 1936 mis à jour pour 1964 : plan de tableau d'assemblage, plans de la section C, section D la Coupe 1ère feuille ; cadastre renouvelé pour 1962 : plans de la section ZA, section ZB, [8 plans].

    Date

    1936-1962

    Cote

    785W/104

    • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

    • MONDEVILLE. - Cadastre révisé pour 1936 : plans de...

    Producteur :

    SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service producteur), SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MONDEVILLE. - Une rue, dans le village (août 1979).

    Date

    1979

    Cote

    48FI/1585

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MONDEVILLE. - Une rue, dans le village (août 1979)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15
    MONDEVILLE. - Etat de sections [cadastre rénové en 1936].

    504 medias

    MONDEVILLE. - Etat de sections [cadastre rénové en 1936].

    Date

    1818

    Cote

    3P/2937

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MONDEVILLE. - Etat de sections [cadastre rénové en...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MONDEVILLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1944 - 1959) [lacunes : 1922 - 1943].

    Date

    1944-1959

    Cote

    EDEPOT67 1L/6

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1911, 1921-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/116

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  19. Résultat n°19

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de la maison LESAPE, travaux, 1843-1850 [1] ; quittance LESAPE, 1851-1858 [2] ; école mixte, mairie : demandes d'aide, acquisition, 1878-1883 [3] ; achat de terrain, devis, 1881-1884 [3].

    Date

    1843-1884

    Cote

    2O/894

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Gustave ESTOURNET. - Etude sur la famille LE CHAMBELLAN, seigneurs de BEAUMONT-EN-GATINAIS, MONDEVILLE et BOUTIGNY [vers 1920].

    Date

    1920

    Cote

    1J/95

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Gustave ESTOURNET. - Etude sur la famille LE CHAMBELLAN,...
  22. Résultat n°22

    MONDEVILLE. -Section B - Masures (les), 3, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 64x101 (1818).

    Date

    1818

    Cote

    3P/4848

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MONDEVILLE. -Section B - Masures (les), 3, ech. 1/1250,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE, MONTLHERY, MENNECY et MESPUITS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1942-1962

    Cote

    1502W/1908

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/108

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27
    1926.

    13 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/205

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Mondeville.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Projet concernant la totalité des territoires des communes de BAULNE, BOISSY-LE CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MONDEVILLE, ORVEAU, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR- AUVERS : rapport sur l'assainissement, enquête analytique, plan directeur d'urbanisme, correspondance diverse.

    Date

    1969-1970

    Cote

    875W/20

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : Q à fin et comptes supprimés 1 à 199.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/388

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : MONDEVILLE : Q...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  33. Résultat n°33

    MONDEVILLE. - Etat-civil. - Registre des naissances, mariages et décès (1853 - 1862).

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT67 2E/9

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Etat-civil. - Registre des naissances,...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36
    MONDEVILLE. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 780 [cadastre rénové en 1936].

    776 medias

    MONDEVILLE. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 780 [cadastre rénové en 1936].

    Date

    1822

    Cote

    3P/2939

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MONDEVILLE. - Matrice des propriétés bâties et non...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/772

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société EFFI (groupe Breuvage) à CORBEIL-ESSONNES, entreprise ERDIMAT à IGNY, société EURISO-TOP à SAINT-AUBIN, société Européenne de Photogravure à EVRY, société EXEL LOGISTICS à EVRY, société Fiduciaire de l'Essonne à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société FRUEHAUF FRANCE à RIS-ORANGIS, société GERC à EVRY, société GMS (Gilbert Matériel Service) à MORANGIS, société GT Distribution à la Ville aux Dames (37), société Hervet à EVRY, société ISHA (Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, entreprise Kichheim-Grillot (mécanique de précision) aux ULIS, société Laloyeau à ETAMPES, société l'Alsacienne à ATHIS-MONS, SARL LENISOL à LISSES, société LARA AUDIOVISUEL à IGNY, Intermarché S.A Les Mousseaux à VIGNEUX-SUR-SEINE, SARL LGW à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LU à ATHIS-MONS, entreprise Mallinckrodt Médical à LISSES, société MATRA DATAVISION aux ULIS, S.A MERLIN GERIN à EVRY entreprise MFI (Méthodes Futures pour l'Informatique) à ORSAY, société MVM (menuiserie -ébénisterie) à OLLAINVILLE, imprimerie PEYTOUR à CROSNE, S.N.C PRODIM à MONDEVILLE, société PRESTO FRANCE à Bourg de Thizy (RHONE) (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    2119W/77

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39
    MONDEVILLE. - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1579 - 1596) [lacunes : 1576 - 1578].

    129 medias

    MONDEVILLE. - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1579 - 1596) [lacunes : 1576 - 1578].

    Date

    1579-1596

    Cote

    EDEPOT67 GG/2

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Registres paroissiaux. - Registre des...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE, de A à LAZ.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/260

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    MONDEVILLE. -Section B - Masures (les), 4, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 64x94 (1818).

    Date

    1818

    Cote

    3P/4849

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MONDEVILLE. -Section B - Masures (les), 4, ech. 1/1250,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    MONDEVILLE. - Un chemin de terre (août 1979).

    Date

    1979

    Cote

    48FI/1583

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MONDEVILLE. - Un chemin de terre (août 1979).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44
    MONDEVILLE. Paroisse Saint-Martin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1676-1677, 1737-1770). [Nota bene : 1737 après 1738].

    2 lots 242 medias

    MONDEVILLE. Paroisse Saint-Martin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1676-1677, 1737-1770). [Nota bene : 1737 après 1738].

    Date

    1676-1770

    Cote

    4E/2080

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MONDEVILLE. Paroisse Saint-Martin : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  45. Résultat n°45

    MONDEVILLE. -Section A - Bois d'Epignon (le), 3, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 50x65 (1818).

    Date

    1818

    Cote

    3P/4844

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MONDEVILLE. -Section A - Bois d'Epignon (le), 3, ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHAMPCUEIL. - Permis de construire 91 - 57 (1957-1965). MONDEVILLE. - Permis de construire 91 - 57 (1957-1962). MEROBERT. - Permis de construire 91 - 57 (1957-1965). DRAVEIL. - Société civile immobilière (SCI) Les Plantes : permis de construire 91 - 57 - 15609 (1957).

    Date

    1957-1965

    Cote

    1553W/269

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHAMPCUEIL. - Permis de construire 91 - 57 (1957-1965)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    MONDEVILLE (1958-1965), MONNERVILLE (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/120

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • MONDEVILLE (1958-1965), MONNERVILLE (1940-1951). -...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49
    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

    199 medias

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

    Date

    1865-1886

    Cote

    EDEPOT67 1D/3

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    MONDEVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    872W/537

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • MONDEVILLE. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  51. Résultat n°51

    MONDEVILLE. - Courtin Louis : minutes (1683-1684, 1686-1688).

    Date

    1683-1688

    Cote

    2E77/495

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • MONDEVILLE. - Courtin Louis : minutes (1683-1684, 1686-1688)....

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    MONDEVILLE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1026W/142

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • MONDEVILLE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974)....

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (26 septembre 1979 - 4 avril 1980). MONDEVILLE - LA-PADOLE. - Bouclage haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (15 juin - 20 octobre 1981). PECQUEUSE. - Centre radioélectrique de Rambouillet-Bullion : correspondance (5 juin 1978 - 10 mai 1979). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un poste de transformation 225/20 KV Liers, déclaration d'utilité publique (1er octobre 1979 - 4 mars 1980). SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS. - Liaison hertzienne entre Videlles et Soisy-sur-Ecole, transmission du dossier aux Télécom (1er août 1980 - 3 juin 1981). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Le-Petit-Clamart (92) ; regroupement et suppression d'ouvrages ; enquête de servitudes radioélectriques pour le centre radioélectrique de Paris-Sud / Villebon : arrêté d'ouverture d'enquête (2 février 1981 - 12 août 1982). VILLEJUST, LE-PETIT-CLAMART (92). - Aménagement et renforcement des liaisons à 225 KV (3 avril 1980 - 19 août 1982). VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Approbation du tracé de détail ; création de servitudes électriques : correspondance, arrêté préfectoral (24 février - 12 août 1982).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1194W/34

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55
    MONDEVILLE. - Section B : Masures (les), 1ère feuille.

    1 media

    MONDEVILLE. - Section B : Masures (les), 1ère feuille.

    Date

    1818

    Cote

    3P/1228

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MONDEVILLE. - Section B : Masures (les), 1ère feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Représentation de l'ancien prieuré, oeuvre de Mme Hutteau, v. 1979 (cliché d'une toile datée des environs de 1950)

    Date

    1979

    Cote

    26FI/70/26, 26FI/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE.
    • Représentation de l'ancien prieuré, oeuvre de Mme Hutteau,...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57
    1836.

    24 medias

    1836.

    Date

    1836

    Cote

    6M/205

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Mondeville.
    • 1836.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58
    MONDEVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1825-1843).

    258 medias

    MONDEVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1825-1843).

    Date

    1825-1843

    Cote

    4E/2085

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MONDEVILLE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  59. Résultat n°59

    MONDEVILLE. - Contributions. - Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1850 - 1873).

    Date

    1850-1873

    Cote

    EDEPOT67 1G/6

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrices générales pour...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un terrain isolé (août 1979).

    Date

    1979

    Cote

    48FI/1587

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61
    Plans minutes de conservation : MONDEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1936-1974), sections A1, D2, D3, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1936-1974) ; sections D1, D4, D5, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1962) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1962-1974), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    16 medias

    Plans minutes de conservation : MONDEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1936-1974), sections A1, D2, D3, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1936-1974) ; sections D1, D4, D5, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1962) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1962-1974), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    Date

    1936-1974

    Cote

    2002W/60

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MONDEVILLE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  63. Résultat n°63
    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (22 mai 1910 - 20 avril 1932).

    38 medias

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (22 mai 1910 - 20 avril 1932).

    Date

    1910-1932

    Cote

    EDEPOT67 1D/6

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  64. Résultat n°64
    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (25 septembre 1898 - 13 février 1910).

    112 medias

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (25 septembre 1898 - 13 février 1910).

    Date

    1898-1910

    Cote

    EDEPOT67 1D/5

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  65. Résultat n°65

    juin, septembre à décembre 1964, janvier et mars 1965, n° 7 de 1991

    Date

    1964-1991

    Cote

    PER486/1

    • Contexte : CONTACT. BULLETIN PAROISSIAL DE LA FERTE-ALAIS, BAULNE,...

    • juin, septembre à décembre 1964, janvier et mars 1965,...
  66. Résultat n°66

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/398

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  68. Résultat n°68

    Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE : M à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/610

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MONDEVILLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69
    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 avril 1942 - 12 juin 1981).

    153 medias

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 avril 1942 - 12 juin 1981).

    Date

    1942-1981

    Cote

    EDEPOT67 1D/8

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2173W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An V).

    Date

    1796-1797

    Cote

    2E61/38

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  72. Résultat n°72

    VAUGRIGNEUSE. - M. THOMAS : permis de construire 91 - 80 - 20 (1980). MONDEVILLE. - Consorts MARQUET : permis de construire 91 - 80 - 1 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4102

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VAUGRIGNEUSE. - M. THOMAS : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt, inspection, classement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/424

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

    Date

    1871-1926

    Cote

    1217W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

    Date

    1908-1939

    Cote

    EDEPOT67 2F/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture,...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    MONDEVILLE. - Courtin Pierre : minutes (1740-1745).

    Date

    1740-1745

    Cote

    2E77/504

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • MONDEVILLE. - Courtin Pierre : minutes (1740-1745)....

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Monsieur et Madame Boisseau, projet de construction d'un garage (Essonne, MONDEVILLE, 1 rue de la Mare la Padole) : dossier permis de construire (plans), pièces comptables (devis, factures, situations), plans et calques, esquisses, suivi travaux (comptes rendus de chantier), relevés, notice explicative, règlement plan d'occupation des sols, notes et correspondances.

    Date

    1982-1996

    Cote

    96J/17

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Monsieur et Madame Boisseau, projet de construction...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  78. Résultat n°78

    N° 4818 bis - Vente de 21 ares 9 centiares de terre à Champcueil, lieu-dit La Malvoisine, faite par Etienne Lasnier, instituteur demeurant à Mondeville, à, Etienne Legendre, propriétaire-cultivateur demeurant à ladite Malvoisine, moyennant la somme de 300 francs (11 février 1815).

    Date

    1815

    Cote

    4Q1/913

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
    • N° 4818 bis - Vente de 21 ares 9 centiares de terre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    MENNECY.

    Date

    1728-1751

    Cote

    2E77/492

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • MENNECY.

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)