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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plans d'alignement (1837 -1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    2S/349

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plans d'alignement (1837 -1887).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1076W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2737W/170

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  6. Résultat n°6
    1851.

    22 medias

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M/203

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Moigny-sur-École.
    • 1851.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

    Date

    1960-1973

    Cote

    EDEPOT20 1G/37

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

    Date

    1790-1859

    Cote

    1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Moigny-sur-Ecole
    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE : section ZA à FIN ; MONDEVILLE : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/122

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12
    1846.

    25 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/203

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Moigny-sur-École.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise et de l'Etat : instructions (1906).

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT20 1P/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  14. Résultat n°14
    MOIGNY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1876-1882).

    146 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1876-1882).

    Date

    1876-1882

    Cote

    4E/2066

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0002 : bordereaux de maison.

    Date

    1975

    Cote

    1055W/611

    • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Recensement de la population de...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  17. Résultat n°17
    MOIGNY-SUR-ECOLE (1899). 25 vues de microfilm 35 mm en bandes de 5 vues.

    46 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE (1899). 25 vues de microfilm 35 mm en bandes de 5 vues.

    Date

    1899

    Cote

    1MI/77

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Monographies des instituteurs pour l'exposition universelle...
    • MOIGNY-SUR-ECOLE (1899). 25 vues de microfilm 35 mm...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    MOIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 737 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/866

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • MOIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
    1861.

    28 medias

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M/203

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Moigny-sur-École.
    • 1861.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21
    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Tableau indicatif : sections A à G [cadastre rénové en 1957].

    490 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Tableau indicatif : sections A à G [cadastre rénové en 1957].

    Date

    1817

    Cote

    3P/2920

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Tableau indicatif : sections A...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
    BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

    1 media

  24. Résultat n°24

    Les moulins à vent

    Date

    1905-2003

    Cote

    98J/95

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les édifices
    • Les moulins
    • Les moulins à vent

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  25. Résultat n°25

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEPOT20 1G/16

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  26. Résultat n°26
    MOIGNY-SUR-ECOLE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    289 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3742

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  27. Résultat n°27
    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Adjudication au rabais, sur soumissions cachetées pour l'assainissement de la Grande rue, la rue de Gochet à la rivière et la ruelle du Lavoir, 18 décembre 1969.

    1 media

  28. Résultat n°28

    Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements, déviations, affaires générales : coupures de presse, plans.

    Date

    1936-1967

    Cote

    1502W/200

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/395

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Il était le plus grand commerce de Moigny...

    Date

    janvier 2022

    Cote

    PER729/2/53/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER729 (1984-...)

    • N° 33-57 (janvier 2012-janvier 2024)
    • n° 53 (janvier 2022)
    • Il était le plus grand commerce de Moigny...
  32. Résultat n°32

    Quand Moigny avait "sa" gare...

    Date

    juillet 2021

    Cote

    PER729/2/51/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER729 (1984-...)

    • N° 33-57 (janvier 2012-janvier 2024)
    • n° 51 (juillet 2021)
    • Quand Moigny avait "sa" gare...
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MOIGNY an XIII-1875).

    Date

    1804-1875

    Cote

    3U/2327

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Mémoires et reçu de la fabrique de MOIGNY (1845-1869) [26 pièces].

    Date

    1845-1869

    Cote

    1J/310

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Mémoires et reçu de la fabrique de MOIGNY (1845-1869)...
  42. Résultat n°42

    MOIGNY. - Chaillou : minutes (1661-1667).

    Date

    1661-1667

    Cote

    2E52/36

    • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

    • MOIGNY. - Chaillou : minutes (1661-1667).

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  43. Résultat n°43

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  44. Résultat n°44

    Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE, MONTLHERY, MENNECY et MESPUITS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1942-1962

    Cote

    1502W/1908

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Église

    Date

    1969

    Cote

    26FI/70/1, 26FI/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE.
    • Église

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    COURANCES. - Pierre Houry : minutes (1750).

    Date

    1750

    Cote

    2E51/155

    • Contexte : 2E51 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 1er versement...

    • COURANCES. - Pierre Houry : minutes (1750).

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  47. Résultat n°47

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets primitifs et additionnels (1911 - 1930).

    Date

    1911-1930

    Cote

    EDEPOT20 1L/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/108

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assainissement de la rue Pierreuse (1972-1974). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Renforcement et extension de l'éclairage public (1975-1977).

    Date

    1972-1977

    Cote

    1781W/1

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assainissement de la rue Pierreuse...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    MOIGNY. -Section E - Village (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 58x102 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/4813

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MOIGNY. -Section E - Village (le), 2, ech. 1/1250,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : carnets de billets de visite et de consultation (1922 - 1932).

    Date

    1922-1932

    Cote

    EDEPOT20 5Q/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Assainissement à MILLY-LA-FORET et MOIGNY : plans de situation, plans des lieux, notice descriptive, détail estimatif, délibération du conseil municipal, rapport de l'ingénieur et correspondance.

    Date

    1955-1970

    Cote

    1502W/1097

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à MILLY-LA-FORET et MOIGNY : plans de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes (XIVème et XVème siècles). Avant-propos de Bernard Barbiche. Tome I

    Auteur

    CRESCENZO (DI), Josiane

    Date

    1984

    Cote

    INOCTAVO/4431

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes...
  56. Résultat n°56

    Plan n°408 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à MOIGNY-SUR-ECOLE (06/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/1488

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°408 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 octobre 1938 - 22 juin 1962).

    Date

    1938-1962

    Cote

    EDEPOT20 1D/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

    Date

    1948

    Cote

    982W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  59. Résultat n°59

    Moigny-sur-Ecole. Compléments techniques et historiques

    Date

    2003

    Cote

    INPLANO/57

    • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

    • Moigny-sur-Ecole. Compléments techniques et historiques
  60. Résultat n°60

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation des propriétés bâties : fiches de renseignement statistique (1939).

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT20 1G/22

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  62. Résultat n°62

    MOIGNY. -Section C - Malicorne, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 67x101 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/4809

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MOIGNY. -Section C - Malicorne, ech. 1/1250, coul.,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    MOIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/113

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • MOIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    LISSES. MAISSE. MENNECY. MILLY-LA-FORET. MOIGNY.

    Date

    1974

    Cote

    947W/104

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LISSES. MAISSE. MENNECY. MILLY-LA-FORET. MOIGNY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    MOIGNY. - Badinde : minutes (1671-1677).

    Date

    1671-1677

    Cote

    2E52/35

    • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

    • MOIGNY. - Badinde : minutes (1671-1677).

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  71. Résultat n°71

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Service de la vaccination gratuite : listes des vaccinations et revaccinations des enfants et des adultes (1905 - 1915).

    Date

    1905-1915

    Cote

    EDEPOT20 5I/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  72. Résultat n°72

    MONTGERON. - M. VIGNE Hubert : permis de construire 91 - 65 - 37771 (1965). BRUNOY. - M. ROZEMBLAT : permis de construire 91 - 65 - 37772 (1965) ; société Terre et Famille : permis de construire 91 - 65 - 37773 (1965) ; M. PINEL Emile : permis de construire 91 - 65 - 37774 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MARTY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37775 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. LANGLOIS Paul : permis de construire 91 - 65 - 37776 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. PEIXOTO Maria : permis de construire 91 - 65 - 37777 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. MARQUES Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37778 (1965). MONTGERON. - M. SOIVE André : permis de construire 91 - 65 - 37779 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 37780 (1965). DRAVEIL. - M. LE FEVRE Claude : permis de construire 91 - 65 - 37781 (1965). BRUNOY. - M. LARROQUE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37782 (1965) ; M. GALLAND André : permis de construire 91 - 65 - 37783 (1965) ; M. PASSELANDE Jean : permis de construire 91 - 65 - 37784 (1965) ; M. MOYON Georges : permis de construire 91 - 65 - 37785 (1965). TORFOU. - M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37786 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37787 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37788 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1206

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MONTGERON. - M. VIGNE Hubert : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    MOIGNY. -Section Q - Petits Chemins (les), 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 52x66 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/4830

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MOIGNY. -Section Q - Petits Chemins (les), 1, ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    1823 - 1885.

    Date

    1823-1885

    Cote

    2S/348

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823 - 1885.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0002 : bordereaux de maison.

    Date

    1975

    Cote

    1055W/610

    • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Recensement de la population de...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Tarifs de concession [1] ; inhumation et exhumation [2].

    Date

    1920

    Cote

    2O/1697

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Tarifs de concession...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections législatives de 1924, 1928, 1932, 1936, 1951, 1956, 1958, 1967 et 1968 : procès-verbaux des opérations électorales, deux affiches ; élections législatives du 5 mars 1967 : liste des candidats et de leurs remplaçants emmenés par M. Michel Boscher.

    Date

    1924-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Place du Puits ou Carrefour de la Croix Boisset ?

    Date

    juillet 2022

    Cote

    PER729/2/54/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER729 (1984-...)

    • N° 33-57 (janvier 2012-janvier 2024)
    • n° 54 (juillet 2022)
    • Place du Puits ou Carrefour de la Croix Boisset ?
  80. Résultat n°80
    MOIGNY-SUR-ECOLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1957, Ech. 1/10000 ; plans des sections B1, B2, C, D, F1, F2, G1, I, L1, L2, N, O1, O2, P, Q1, Q2, 1957, Ech. 1/1250, sections AB, AC, AD, 1957, Ech. 1/1000, sections ZA, ZB, ZC, 1957, Ech. 1/2000, sections ZD, ZE, ZH, ZI, 1966, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [27 plans].

    27 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1957, Ech. 1/10000 ; plans des sections B1, B2, C, D, F1, F2, G1, I, L1, L2, N, O1, O2, P, Q1, Q2, 1957, Ech. 1/1250, sections AB, AC, AD, 1957, Ech. 1/1000, sections ZA, ZB, ZC, 1957, Ech. 1/2000, sections ZD, ZE, ZH, ZI, 1966, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [27 plans].

    Date

    1957-1966

    Cote

    1890W/59

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)