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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EGLY : syndicat agricole local (1947) ; EPINAY-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1910-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des personnels actifs et retraités de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1965-1976), syndicat CGT/FO du personnel de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1971-1973), syndicat FO du château de Bellevue (1980), syndicat FO de la société Seimaroise (1993) ; EPINAY-SOUS-SENART : syndicat FO du personnel communal (1977-1982), association départementale Danse Essonne (1987-1989) ; ETAMPES : chambre syndicale de la meunerie de l'arrondissement (1892-1936), syndicat des ouvriers agricoles (1897-1937), fédération des travailleurs du livre (1898-1954), syndicat horticole des jardiniers maraîchers et horticulteurs du canton d'Etampes (1901-1945), syndicat de la boulangerie (1909-1954), syndicat des ouvriers du bâtiment [à noter un livret de syndiqué, La Cootypographie, société ouvrière d'Imprimerie à Courbevoie, relié, pp.36, 1909] (1909-1955), syndicat général unitaire des chemins de fer de grande banlieue (1928-1945), syndicat de culture mécanique (1930-1937), syndicat des charrons forgerons et carrossiers de l'art (1930-1937), syndicat des épiciers détaillants (1930-1937), syndicat des personnels civils de l'aéronautique (1935-1940), syndicat des employeurs agricoles de la région (1936), syndicat du personnel de l'usine à gaz (1936-1938), chambre syndicale des entrepreneurs de bâtiments et de travaux publics des cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville et Milly (1936-1954).

    Date

    1892-1989

    Cote

    2119W/23

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de MAISSE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MÉRÉVILLE, MÉROBERT, MORIGNY-CHAMPIGNY.

    Date

    1976-1980

    Cote

    2006W/426

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

    Date

    1953-1959

    Cote

    1800W/1

    • Contexte : IMPOT DES PROFESSIONS NON-COMMERCIALES.

    • Contributions directes : matrices des impositions des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan directeur d'urbanisme concernant les communes du ressort des cantons de MILLY-LA-FORET et de MEREVILLE : règlement d'urbanisme, plan directeur, rapports et plan d'état actuel.

    Date

    1965-1971

    Cote

    1502W/1146

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Plan directeur d'urbanisme concernant les communes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Cantons de MEREVILLE et de MILLY-LA-FORET.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/19

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Cantons de MEREVILLE et de MILLY-LA-FORET.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Jugements civils : minutes.

    Date

    1959

    Cote

    1310W/22

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : minutes.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

    Date

    1961

    Cote

    1302W/32

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Canton de MEREVILLE. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1973-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1225W/49

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Canton de MEREVILLE. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Canton de MEREVILLE. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1973-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1225W/48

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Canton de MEREVILLE. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Canton de MEREVILLE. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1973-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1225W/47

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Canton de MEREVILLE. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN-NORD, DOURDAN-SUD, ETAMPES, La FERTE-ALAIS, LIMOURS, LONGJUMEAU, MEREVILLE, MILLY, PALAISEAU.

    Date

    1961

    Cote

    1200W/24

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS (1959, 1964, 1970) ; syndicat intercommunal de colonie de vacances, canton de MEREVILLE (1959-1965) ; syndicat intercommunal des eaux, vallée de la Juine (LARDY) (1959-1967) ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire, canton de MEREVILLE (1961-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    1006W/1

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS et SAINT-CYR-LA RIVIERE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/18

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Cantons de BRETIGNY-SUR-ORGE, MENNECY et MEREVILLE.

    Date

    1978

    Cote

    995W/5

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 2ème circonscription.
    • Cantons de BRETIGNY-SUR-ORGE, MENNECY et MEREVILLE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cantons de MENNECY, de MEREVILLE et de MILLY-LA-FORET.

    Date

    1969

    Cote

    994W/7

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons de MENNECY, de MEREVILLE et de MILLY-LA-FORET.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    993W/4

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Cantons d'ARPAJON, MEREVILLE et MILLY-LA-FORET, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/31

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons d'ARPAJON, MEREVILLE et MILLY-LA-FORET, 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)