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89 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille BRY de la CLERGERIE.

    Date

    1466-1656

    Cote

    77J/383

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  2. Résultat n°2

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité.

    Date

    1512-1653

    Cote

    77J/334

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  3. Résultat n°3

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Guerres de religion. - Etat des deniers que le duc de MAYENNE doit à Madame de BASSOMPIERRE (1580-1591) ; engagement de M de BASSOMPIERRE par Charles de LORRAINE pour mettre sur pied la levée de régiments pour la ligue (1592) ; fragment d'un mémoire dans lequel le roi (Henri IV) prend à son compte 350 000 écus de dettes contractées par le duc de MAYENNE pendant les troubles de la ligue [s.d.] ; état d'une partie des sommes empruntées par le duc de MAYENNE pour les besoins de la ligue (1596). Demandes par JACOMO, comte de COLLALTO et SANSALVATOR, colonel des lansquenets pendant les guerres, de l'acquittement de sommes qui lui sont dues : quittances, extrait du traité du roi, lettre de Henri de Lorraine, demande de vérification (1593-1597). Demande de règlement de la solde due depuis 1590 aux reîtres, dont Gaspard HARGEN gentilhomme allemand, servant dans le régiment de BASSOMPIERRE (1609), sommation par M de BASSOMPIERRE pour le paiement des reîtres (1609). Etat de ce qui est à recouvrer de la levée des offices d'élus et sergents créée pour le bien de la paix (1595). Aliénation et ventes du revenu des aides et greniers royaux pour le recouvrement des deniers requis pour soldoyer et payer les armées contre la secte des huguenots (1619). Lettres de Antoine de PRAT chargé de prélever des rentes sur les marchands de la ville de PARIS, sur les abbayes et le clergé au début des guerres de religion, parchemin et papier (1551-1604). Contrats de rentes sur le clergé, sur l'hôtel de ville de PARIS, sur le sel à cause des guerres de religion, parchemin et papier (1562-1620). Sentence pour Catherine de CAISTRE, veuve de François PAUBERT capitaine du charroi de l'artillerie de France contre André GRAY maître d'hôtel du comte de GRAY lieutenant de la compagnie de cavalerie écossaise, parchemin (1608) ; deux pièces concernant les Picot . Une lettre du roi à son huissier à propos d'une affaire rapportée par Jacques TURPIN avocat à BORDEAUX et concernant l'arrestation de Catherine JACTZ mendiante dans la juridiction d'AIGUILLON, il est question de protestantisme (1633-1634).

    Date

    1551-1634

    Cote

    77J/327

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Guerres...

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  4. Résultat n°4

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

    Date

    1566-1700

    Cote

    77J/332

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions...

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  5. Résultat n°5

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

    Date

    1567-1679

    Cote

    77J/389

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

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  6. Résultat n°6

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Contentieux.

    Date

    1576-1671

    Cote

    77J/391

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

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  7. Résultat n°7

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Papiers de famille. - Généalogie de la famille de LORRAINE, mauvais état [s.d.]. Copie du contrat de mariage entre Charles de LORRAINE duc de MAYENNE et Henrye (Henriette) de SAVOIE veuve en premières noces de Melchior DESPREZ DE MONTPEZAT (1576). Nomination d'Henri de LORRAINE au titre de grand chambellan de France par Henri IV : lettres royales, requête, réclamation de Henri de LORRAINE au sujet de ses droits de grand chambellan sur les merciers et joailliers de PARIS (1599-1612). Inventaire sommaire de quelques actes constituant la maison de Madame de MAYENNE. Notes et copies d'extraits d'actes concernant la seigneurie de PRESSIGNY, les différentes transactions entre les héritiers de la succession, les rapports des ducs de MAYENNE avec les créanciers et les syndics, les comptes, la plupart de ces notes sont de la main de M de BRETIGNIERES.

    Date

    1576-1612

    Cote

    77J/321

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Papiers...

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  8. Résultat n°8

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Procédure contre Thomasse BARBIER veuve Hiérosme DUBOIS pâtissier cuisinier à DIJON (1596). Contredits de production par Jacques COLAS contre Philippe de BELET et Guillaume JACOB. Requête de Jacques COLAS contre Anne BOULLAY et consorts (1585). Procédure de Jacques COLAS contre la famille BOURDEREAU : requêtes, sentences, assignations, parchemin et papier (1648-1659). Contredits de production baillés par Jacques COLAS contre Jean Baptiste de BRETAGNE [s.d.]. Contredits de production pour Jacques COLAS syndic des créanciers contre Jean POULLE, bourgeois de PARIS en son nom et comme tuteur des enfants de Raphaël BRAYER contrôleur de la maison de MAYENNE et Mathieu DAUVRAY [s.d.]. Contredits de Jacques COLAS contre Mathurin BAUDEAU et sa femme [s.d.]. Contredits contre Elisabeth CALANDRE épouse de Pierre BRUNET chargeur de bois [s.d.]. Contredits pour Jacques COLAS contre les héritiers de Pierre Louis de CALIGNON, contrôleur général des gabelles, lui-même héritier de Pierre de la RIVIERE [s.d.] ; un mémoire imprimé pour Jean Amaury ANGIER marquis de LOHEAC contre Gabrielle Félicité de la RIVIERE veuve de Charles de MORAND (1755). Contredits de Jacques COLAS contre les héritiers de Pierre CAUSTEL [s.d.]. Inventaire de production, requête de Jacques COLAS contre CAUTHON [s.d.]. Succession d'Emmanuel DAVERTON seigneur de BELIN, requêtes de Jacques COLAS contre François DAVERTON (1651). Procédure de Jacques COLAS contre Anne DELAISTRE veuve BOUCHER : un imprimé, requêtes (1654) ; contre François FAUCHER (1621). Jacques COLAS contre François FAVIERES bourgeois de Paris et consorts : contredit de production [s.d.]. Contredits de production de Jacques COLAS contre Geneviève FOURNIER (1644). Contredits de Jacques COLAS contre Guillaume FRAIZON secrétaire du roi [s.d.]. Contredit de Jacques COLAS syndic contre Jean de GAILLARD et Renée d'AUDRESSON héritière de Renée de LAVAL veuve de Georges de CREQUY [s.d.]. Contredit de production pour Jacques COLAS contre Guillaume CLAVIER représentant la famille GUESTAUT [s.d.].contredits de Jacques COLAS contre Antoine JOUBERT comte de BARAULT, Louis POTTIER et Charles BERTRAND (1646). Factum imprimé et addition au factum du procès entre Jacques COLAS syndic des créanciers de la succession de MAYENNE et Maurice BARRE représentant Clément GAULT, domestique, sieur de la GRANGE [s.d.] ; inventaire des pièces ; quittances ; contredits de production ; requêtes (1608-1646). Requête de Jacques COLAS contre Thomasse GAUTIER veuve HERARD (1646). Procédure de Jacques COLAS contre Simon CHAPELLIER (1656). 104 pièces papier, 5 parchemins\t

    Date

    1585-1656

    Cote

    77J/380

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  9. Résultat n°9

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.

    Date

    1589-1710

    Cote

    77J/336

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry : provision d'offices de notaires.

    Date

    1592-1775

    Cote

    E/2710

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Inventaire de production par Jacques COLAS contre René de LONGUEIL seigneur de MAISONS [s.d.] ; extrait de la sentence d'ordre de distribuer à René de LONGUEIL sieur de MAISONS et consorts, héritiers du président CHEVALIER plusieurs sommes prises sur la succession du duc de MAYENNE (1593) ; copie de l'extrait d'une sentence d'ordre contre les duc de MAYENNE qui doit servir contre le président de MAISONS (1647) ; mémoire concernant les dettes du président de LONGUEIL qui est au lieu de feu le président CHEVALIER, lui-même au lieu de feu M de VIDEUILLE [s.d]. Procédure de Jacques COLAS contre Jehan et Henry d'ESPINAY : requêtes, inventaire de production, sentences, parchemin et papier (1653-1658) ; documents imprimés concernant des requêtes de la famille d'EPINAY contre SANSON et autres (1683). Jacques COLAS contre Elisabeth Le LIESSE femme de Guy de l'ESPINAY, sieur de BOISAUBERT et veuve en premières noces de Claude MAUPERIN premier valet de chambre du duc de MAYENNE veuve de Claude MAUPERIN et épouse de Guy d'ESPINAY : requêtes, réponses et griefs (1652-1654). 42 pièces papier, 5 parchemins

    Date

    1593-1683

    Cote

    77J/376

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12

    Succession de MAYENNE. - Fonctionnement.

    Date

    1593-1707

    Cote

    77J/335

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Fonctionnement.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  13. Résultat n°13

    SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES directeur des créanciers contre Maximilien de CHOISEUL, marquis de MEUSE, suite au décès de Françoise de CHOISEUL sa soeur : requêtes, avertissement, extraits des registres de Parlement, contredits (1688-1695). Procédure contre les familles de GORDES et de VILLARS : contredits et inventaire des pièces, requêtes, inventaire de production contre Louis Armand de SIMIANE de GORDES évêque de LANGRES, salvations (1676-1694) ; requête de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF auprès de Robert SANSON receveur des consignations pour obtenir pour parvenir au paiement des créances suite à la requête de la famille de GORDES ; Eustache THIBEUF à propos de la contestation entre le marquis de GORDES et la veuve du duc d'ARGENTRE ; requête d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU à cause de nombreux incidents les sieurs de GORDES et consorts (1596) ; Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE à propos de la famille de GORDES (1693-1695). Requêtes de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF contre Gabriel de CHARMONT et Elisabeth NOBLET (1695) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF contre Ange Gabriel de NICEY (1695); Eustache THIBEUF et consorts contre les héritiers de Pierre THIREMONT receveur des consignations, la veuve GALLARD (1706). Procédure Eustache THIBEUF, Anne THIBEUF (veuve de L'ESTREES et DALESSO) et Jacques de BRETIGNIERES contre les familles de HAUTEFORT et de VILLARS : Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, héritiers de dame PICOT,et contre la famille de VILLARS : commission, requêtes, extraits des registres du conseil privé du roi, édit du roi imprimé au sujet de l'érection en titres d'offices de receveurs des consignations, sentences, parchemin et papier (1629-1700) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre Louis Armand de SIMIANE de GORDEs : contredits, factum, requêtes (1692-1694). Eustache THIBEUF héritier de Anne THIBEUF veuve L'ESTREES, sa soeur contre les HAUTEFORT qui forment des contestations contre l'héritier et exécuteur testamentaire : 1 acte de 1603 ; copies des commissions de la chancellerie, de la requête d'Eustache THIBEUF (1698-1700) ; copies des amortissements des HAUTEFORt contre le marquis de RICHELIEU, Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF (1704-1710) ; nouvelles requêtes après la mort d'Anne THIBEUF (1711-1712). 204 pièces papier, 6 parchemins\t

    Date

    1596-1712

    Cote

    77J/386

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  14. Résultat n°14

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique de la succession. - Copies des lettres patentes d'Henri IV qui érige la baronnie d'AIGUILLON en duché-paierie en faveur d'Henri de LORRAINE (1599-1619). Requête de Henry de LORRAINE au sujet de l'érection du duché paierie d'AIGUILLON (1619). Extrait des registres de Parlement faisant état de l'érection de la seigneurie d'AIGUILLON en faveur d'Antoine de LAGE seigneur de PUYLAURENS (1634) ; érection par lettres patentes des baronnies d'AIGUILLON, de MONTPEZAt et de MADAILLAN en duché-pairie (1639) ; affiche de la vente par adjudication du château et duché de MAYENNE (1653). Un registre qui relate les différentes étapes de la vente des biens de la succession de MAYENNE et d'AIGUILLON (manque la première page) (1690). Rapport de visite de la terre de FONTENELLE [La FERTE-BERNARD] (1618). Mandements donnés à plusieurs créanciers : Etienne CENAMY, Mathurin RUBEUREL, Jean PEPIN, Claude ROSSON, François de PONTAC... pour recevoir des consignations (1699).

    Date

    1599-1699

    Cote

    77J/322

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique...

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  15. Résultat n°15

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille CENAMY. - Comptes : ordres de paiements signés de la main de Charles de LORRAINE, comptes du duc avec Rodolphe et César CENAMY, reçus, factures (1600-1602) ; reconnaissances de 4 000 et 1 000 écus sols en faveur de CENAMY banquier du duc de MAYENNE, parchemin (1601) ; obligation de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY, parchemin (1604) ; quittance pour une somme de 1500£ à Philippe LONGUET secrétaire du roi, pour une somme de 11000 £ à Antoine Le MAISTRE capitaine du charroi de l'artillerie par Rodolphe CENAMY (1608) ; une reconnaissance de dettes par Gilbert BILLARD argentier de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY (1610) ; quittances de Charles de LORRAINe et Henrye de SAVOIE à Rodolphe et Vincent CENAMY, parchemin [s.d.] ; état des acquêts dont Rodolphe Cénamy tient compte à Charles de LORRAINE suivant la promesse faite à M de GUENEGAUD (1610) ; condamnation de M CENAMY par les héritiers de M TOURTAT trésorier du duc de MAYENNE à propos d'une somme versée à CENAMY au préjudice des héritiers (1683) ; états des comptes de dépenses et de recettes tenus par Rodolphe CENAMY, conventions et promesse faites entre le duc de MAYENNE et Rodolphe CENAMY, procuration pour Rodolphe CENAMY, transport par Jehan JOLLY reçu par Rodolphe CENAMY (1609-1618) ; comptes du duc de Mayenne avec Rodolphe Cénamy (1608), mémoires des comptes de dépenses, requêtes (1671-1752). Succession de Rodolphe CENAMY intendant du duc de Mayenne pour Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles et consorts : acte de succession de Rodolphe CENAMY (1636) ; requêtes, arrêt, contestation de l'exactitude du registre du mortuaire de l'église Saint Léger de MARSAT concernant la date du décès de Marguerite d'ARTIGOTTY, parchemin et papier (1635), mandement royal, parchemin ; requêtes des héritiers CENAMY contre la famille d'ARTIGOTTY, requêtes d'Henriette d'ARTIGOTTY et consorts, papier et parchemin (1635) ; mémoire, requêtes, correspondance (1635-1637). Procédure de Jacques COLAS contre Vincent CENAMY : requêtes (1646), un mémoire imprimé du procès qui oppose Jacques Colas à Vincent CENAMY, la veuve de Rodolphe CENAMY, Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles (1646) ; un inventaire incomplet sans début ni fin ; inventaire des lettres, pièces et exploits, requête pour Jacques COLAS contre Vincent CENAMY et consorts, parchemin et papier ; sentences pour Marguerite de FALIZE veuve de Vincent CENAMY (1648) ; succession de Vincent CENAMY, sa fille et héritière Geneviève est l'épouse de Olivier MALET de GRAVILLE (1650-1651). Procédure entre Jacques Colas et Jacques CENAMY sieur de La BARRE et consorts : requêtes, quittances, parchemin et papier (1651-1657). 112 pièces papier, 18 parchemins\t\t\t \t

    Date

    1600-1657

    Cote

    77J/373

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  16. Résultat n°16

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Requête et contredit de production par Jacques COLAS syndic contre Jacques COUSTURIER maître tapissier et consorts. Requêtes de Jacques COLAS contre les héritiers de Nicolas FLEURY chirurgien de Henri de LORRAINE (1645-1649). Procédure concernant Antoine Piètre maître chirurgien (1648-1649). Requêtes contre Pierre OLLIVIER prêtre et Philippe CONSTANTIN chirurgien (1611), contre Jean DELAMARRE tapissier (1646), contre Pierre LEGRAND archer des gardes [s.d], contre Adrien de CAVOURT conseiller de l'argenterie et des menus plaisirs [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre Guillaume MORIN maître éperonnier [s.d.] ; contre TAMBONNEAU et consorts (1644) ; contredits par Jacques COLAS contre Philippe Le GAIGNEUX sellier du duc de MAYENNE (1643). Requête de Jacques COLAS contre Antoine TILLET dit la MOTHE valet de chambre du duc de MAYENNE (1646). Requête de Jacques COLAS contre François Le CHARRON baron de Saint AUGE premier maître d'hôtel de la reine [s.d.]. Jacques COLAS contre Jean DAULPHIN (DAUPHIN) et consorts suite à la succession de Jehan DAULPHIN (1648) ; quelques requêtes de Jacques COLAS contre la famille DAULPHIN, parchemin et papier (1602-1656). Causes et moyens d'appel pour Jacques COLAS syndic contre Mathieu SAUVEL avocat au parlement de GRENOBLE (1651). Requête de Jacques COLAS contre Louis de HARLAY (1642). Requête de Jacques COLAS contre Nicolas RICHER procureur de la Cour (1650) ; contre Louis HURAULT sieur de MONTMAGNY (1644) ; contre Honoré d'ALBRAY (1646). Contredits de production de Jacques COLAS contre Jehan CHAPELLIER receveur des tailles et taillons de l'élection D'AMIENS. Requête de Jacques COLAS contre Théodore Le COCQ sieur des FORGES (1646). Contredits de production baillés par Jacques COLAS contre Martin de GRIGNON et la famille BACHELIER et Nicolas HERAULT procureur du roi au grenier à sel, opposants aux criées, vente et adjudication des immeubles de la succession de MAYENNE. 79 pièces papier, 4 parchemins

    Date

    1602-1656

    Cote

    77J/375

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de GUENEGAUD. - Copie d'un transport fait à Gabriel de GUENEGAUD par Charles de LORRAINE (1601) ; procuration par Henri de LORRAINE à Gabriel de GUENEGAUD (1602) ;inventaire de production pour Charles de LORRAINE contre Gabriel de GUENEGAUD (1603) ; convention d'accords entre Charles de LORRAINE et Gabriel de GUENEGAUD concernant les comptes de liquidation (1604) ; procès verbal pour Charles de LORRAINE contre Gabriel de GUENEGAUD (1604) ; quittance d'une somme de 6 550 livres à Gabriel de GUENEGAUD par Henri de LORRAINE (1607) ; amortissement pour Charles de LORRAINe contre Gabriel de GUENEGAUD. Comparution de Henri, héritier de Charles de LORRAINE et d'Henrye de SAVOIE ses père et mère et de Gabriel de GUENEGAUD pour mettre fin au procès qui oppose leurs familles (1614). Etat des sommes dues à Gabriel de GUENEGAUD sur la seigneurie de GASCOGNE, état des sommes reçues des différentes généralités (1613-1615) ; quittances de paiements pour Gabriel de GUENEGAUD (1615-1616) ; reçus et quittances signés de GUENEGAUD, notes (1607-1622). 34 pièces papier, 2 parchemins

    Date

    1602-1622

    Cote

    77J/371

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  18. Résultat n°18

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Adam GIRAUD fermier.

    Date

    1604-1647

    Cote

    77J/390

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  19. Résultat n°19

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Procédures de Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET seigneur de BEAULIEU et Anne Le PRIEUR sa femme : avertissement pour Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET et consorts (1606) mauvais état ; requêtes, assignations, parchemin et papier (1646-1655) ; une pièce concernant la succession de Pierre BLANCHET et de Robert MARTIN (1728). Procédure entre Jacques COLAS et Louise de PERICARD veuve du comte de POILLE : griefs et moyens, requêtes, procès verbal, inventaire de production (1646-1659) ; sentence pour Jeanne Louise PERICARD marquise douairière de MOLAC, créancière de la succession de MAYENNE (1668) ; requête de Jacques COLAS syndic des créanciers (1671) ; contredits de production par Jacques COLAS contre Antoine de Marc ayant droit de Jean PERICARD donataire de la succession de sa mère Marie COQUIN. Procédure de Jacques COLAS contre Antoine PETITJEAN, pourvoyeur d'Henri de LORRAINE : requêtes, mémoires, parchemin et papier (1646-1652) ; sentence qui commet Antoine PETITJEAN comme créancier privilégié contre les intérêts de la famille de NEUFBOURG (1652) ; quelques pièces concernant les intérêts et arrérages, requête, parchemin et papier (1644) ; inventaire de production par Antoine PETITJEAN contre Jacques COLAS ; requête, contredits de production contre Antoine PETITJEAN. 60 pièces papier, 8 parchemins

    Date

    1606-1728

    Cote

    77J/377

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  20. Résultat n°20

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t

    Date

    1606-1703

    Cote

    77J/379

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