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646 résultats

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  1. Résultat n°1

    Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.

    Date

    vendredi 21 novembre 1755

    Cote

    G/563/2

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1076W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Avec sa stèle, Mauchamps retrouve la mémoire

    Date

    lundi 20 septembre 2021

    Cote

    JAL1/567/23967/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23951-23976 (septembre 2021)
    • n° 23967 (20 septembre 2021)
    • Avec sa stèle, Mauchamps retrouve la mémoire
  5. Résultat n°5

    Communes Mau-Montg.

    Date

    1954-1962

    Cote

    1175W/9

    • Contexte : 1175W/1-17, Recensement de population : listes nominatives...

    • Communes Mau-Montg.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/4416

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1919W/41

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ancien chemin de grande communication n° 99 de MAUCHAMPS à ITTEVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 58 devenus route départementale n° 99 ; travaux et entretien dans la traverse de LARDY et de DAMPIERRE (1876-1885) ; construction de trottoirs et de caniveaux dans la traverse de TORFOU (1894-1899) ; restauration dans la traverse de LARDY (1896) ; matériaux à fournir par les communes (1908-1919) ; travaux d'entretien dans la traverse de BOURAY-SUR-JUINE (1922-1930) ; TORFOU : traverse de TORFOU (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,40 m (non complet), dossier : arrêté d'homologation du 31 mai 1867 , plan de traverse de TORFOU, [s.d.] ; LARDY : traverse de LARDY, partie comprise entre l'extrémité de la propriété Dupont et le clos dit de la Sorbonne appartenant à Mme Lenormand (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,74 m ; traverse de LARDY (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,85 m (manque un morceau de la couverture du plan), dossier : arrêté préfectoral du 7 septembre 1867 ; traverse de LARDY, extrait du plan d'alignement (1874), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; extrait du plan d'alignement de la traverse de LARDY (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,61 m, dossier : décision du conseil général du 21 avril 1882 ; restauration aux abords du pont de l'hêtre (1896), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; ancien chemin de grande communication n° 105 de LA FERTE-ALAIS à MILLY-LA-FORET devenu route départementale n° 105 ; confection de la route auxilliaire n° 12 de LA FERTE-ALAIS à MILLY par BOUTIGNY (1826-1828) ; demande de classement du chemin en chemin de grande communication (1836) ; élargissement de la traverse de JOUY (1878-1879) ; rectification aux abords du cimetière de BOUTIGNY (1880) ; classement du prolongement du chemin n° 105 (1883) ; élargissement du chemin (1896-1899) ; travaux et entretien (1904-1923) ; ancien chemin de grande communication n° 108 de MONNERVILLE à GUILLERVAL et chemin d'intérêt commun n° 108 devenus route départementale n° 108 ; GUILLERVAL : traverse de GUILLERVAL (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 11,00 m ; traverse de Chanval (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 7,00 m ; établissement de trottoirs et caniveaux et modification des alignements au droit de la propriété de M. Gustave Guignon, extrait du plan d'alignement approuvé le 25 avril 1879 (1904), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 2,31 m, dossier : décision du conseil général du 1er septembre 1904.

    Date

    1826-1930

    Cote

    2S/155

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 99 de MAUCHAMPS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    MAUCHAMPS. - Vue aérienne. La plate forme d'Intermarché (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    48FI/1468

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MAUCHAMPS. - Vue aérienne. La plate forme d'Intermarché...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître François LECONTE (1er - 19 mai 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/6120

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/156

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  14. Résultat n°14
    MAUCHAMPS. - Registre paroissial, paroisse de Mauchamps : baptême, mariage et sépulture.

    103 medias

    MAUCHAMPS. - Registre paroissial, paroisse de Mauchamps : baptême, mariage et sépulture.

    Date

    1687-1727

    Cote

    EDEPOT55 GG/4

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Registre paroissial, paroisse de Mauchamps...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du 20 juin 1896 sur les formalités du mariage (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT55 2E/8

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  17. Résultat n°17
    confessionnal

    1 media

    confessionnal

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    MJ108/0007/1

    • Contexte : Mauchamps, église Saint-Jean-Baptiste

    • confessionnal
  18. Résultat n°18

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19
    MAUCHAMPS. - Eglise dédiée à Saint-Jean-Baptiste [Editeur Seine-et-Oise artistique, Paul Allorge].

    1 media

    MAUCHAMPS. - Eglise dédiée à Saint-Jean-Baptiste [Editeur Seine-et-Oise artistique, Paul Allorge].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI108/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MAUCHAMPS
    • MAUCHAMPS. - Eglise dédiée à Saint-Jean-Baptiste [Editeur...
  20. Résultat n°20

    Voitures garées derrière l'église

    Date

    1969

    Cote

    26FI/63/41, 26FI/63 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS....
    • Voitures garées derrière l'église

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/143

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MAUCHAMPS (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/456

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4669

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1965-1972

    Cote

    875W/12

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Voitures garées derrière l'église

    Date

    1969

    Cote

    26FI/63/39, 26FI/63 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS....
    • Voitures garées derrière l'église

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...
  28. Résultat n°28

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (8 - 21 octobre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4531

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30
    1846.

    8 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/190

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Mauchamps.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif des alignements (1862), demande et autorisation d'alignement (1862-1924) ; chemins vicinaux : tableau général, premier et deuxième tableaux suplémentaires des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune de Mauchamps (1861, 1868, 1874) ; profils en long et en travers d'une partie d'un chemin à l'extrémité du village de Mauchamps (1872) ; état estimatif des parcelles de terrain à acquérir sur le territoire de la commune pour la rectification des chemins vicinaux (1869, 1874).

    Date

    1861-1924

    Cote

    EDEPOT55 1O/1

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4763

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  34. Résultat n°34

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1594).

    Date

    1594

    Cote

    E/4399

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    MOIGNY-SUR-ECOLE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 octobre 1996 - 23 décembre 1997) ; MAUCHAMPS, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 juillet 1996 - 26 mars 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (6 mars 1996 - 24 décembre 1998) ; VERT-LE-GRAND, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (22 août 1996 - 18 mars 1999) ; LISSES, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (6 février 1996 - 12 mai 1998).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/93

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE, programme 96 d'enfouissement des...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (10 - 29 août 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4408

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    MAROLLES-EN-HUREPOIX , MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE. - Recensement de population : bordereaux de district (imprimé n° 6).

    Date

    1962

    Cote

    1248W/7

    • Contexte : 1248W/1-14, Recensement de population : feuilles de...

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX , MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39
    MAUCHAMPS. Tables décennales (1792-1902).

    55 medias

    MAUCHAMPS. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/1955

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MAUCHAMPS. Tables décennales (1792-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

    Date

    1656

    Cote

    2E78/27

    • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

    Producteur :

    SAINT-CHERON (service versant)