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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAROLLES-EN-BEAUCE (1893-1925) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX (1837-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1925) ; MASSY (1807-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1957).

    Date

    1807-1957

    Cote

    2X/15

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marolles-en-Hurepoix à Saint-Germain-lès-Arpajon.

    Date

    2017

    Cote

    3454W/8

    • Contexte : 3454W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Contrat culture des territoires (CCT),
    • Marolles-en-Hurepoix à Saint-Germain-lès-Arpajon.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gometz-la-Ville - Marolles-en-Hurepoix.

    Date

    2016

    Cote

    3453W/14

    • Contexte : 3453W Dossiers d'instruction des demandes de subventions....
    • Aide au dynamisme associatif (ADA).
    • Gometz-la-Ville - Marolles-en-Hurepoix.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Gometz-la-Ville à Marolles-en-Hurepoix.

    Date

    2015

    Cote

    3452W/21

    • Contexte : 3452W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Aide au dynamisme associatif (ADA).
    • Gometz-la-Ville à Marolles-en-Hurepoix.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrats de territoire (CT) de Montgeron, Évry et Étampes du 15 janvier 2018, Leuville-sur-Orge, Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne et Verrières-le-Buisson du 12 février 2018, le Plessis-Pâté, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Courcouronnes et Breuillet du 12 mars 2018, Bièvres, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres, Orsay, Méréville, Longjumeau et Mondeville du 14 mai 2018, Wissous, Angerville, Limours-en-Hurepoix, Nozay, Saint-Sulpice-de-Favières et Paray-Vieille-Poste du 11 juin 2018, Gironville-sur-Essonne, Linas, Longjumeau, Breuillet et Orveau du 2 juillet 2018, de Vigneux-sur-Seine, Évry, Villejust, Villebon-sur-Yvette et Dourdan du 10 septembre 2018, Lisses, Vigneux-sur-Seine, Boussy-Saint-Antoine, Mondeville, Villejust, Saint-Michel-sur-Orge, Ollainville et la Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne du 15 octobre 2018, de Bouray-sur-Juine, Lisses, Arpajon, Les Ulis, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Égly et Morsang-sur-Orge du 3 décembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3427W/53

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Contrats de territoire (CT) de Montgeron, Évry et Étampes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mérobert, Mespuits, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Nainville-les-Roches, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Plessis-Saint-Benoist, Pussay, Quincy-Sous-Sénart, Saclas, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Cyr-la-Rivière, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Escobille, Saint-Germain-Lès-Arpajon, Saint-Germain-Lès-Corbeil, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Saint-Vrain, Soisy-sur-École, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy, Vaugrigneuse, Vayres-sur-Essonne, Verrières-le-Buisson, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villebon-sur-Yvette, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous.

    Date

    2018-2019

    Cote

    3391W/2

    • Contexte : 3391W Téléassistance aux personnes âgées et handicapées...
    • Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mérobert,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AUTONOMIE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Marolles-en-Hurepoix, ZAC de la Mare de l'Eau.

    Date

    1973-1980

    Cote

    3336W/16

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
    • Marolles-en-Hurepoix, ZAC de la Mare de l'Eau.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/32

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix : compte administratif (2005), projet d'établissement (2005), plaquette d'accueil (2005), dossier d'extension de 2 places en studio, rapport de présentation au comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSM), avis, notes, plans, notes techniques, projet d'établissement (2005-2006) ; foyer le Vieux Logis à Montgeron : dossier d'évolution de l'établissement, d'extension de 9 places en appartements partagés (2004-2005), projet d'établissement (2005), comptes administratifs et budgets, arrêtés préfectoraux (2005), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/9

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron, maison d'enfants du service d'accueil en internat (MESAI) de Saint-Chéron : projet pédagogique (1993), projet d'établissement (1996-2000), étude architecturale, dossier de synthèse, pré-programme (1996), projets d'établissement (2005 - 2010), projet de création de la maison d'accueil mère-enfants (2000), projet de création de la maison de vacances à Bouillancourt-en-Séry (Somme) (1999), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2003), audit de l'association : commentaires et réponses de l'association sur l'audit et examen des comptes (2007). Association la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix et Saint-Germain-lès-Arpajon : plans de l'établissement (1991, 1999), rapport de mise en conformité (1999), examen des comptes (1995-1997). Association Olga Spitzer, service social de l'enfance à Évry (AEMO) : compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1991-2013

    Cote

    3261W/5

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
    • Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Étampes, Étréchy, Guillerval, La Forêt-le-Roi, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mauchamps, Méréville, Milly-La-Forêt, Morigny-Champigny, La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/2

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 1.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Étampes, Étréchy, Guillerval, La Forêt-le-Roi, Lardy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guigneville, Guillerval, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mauchamps, Méréville, Mérobert, Milly-La-Forêt, Morigny-Champigny, La Norville, Ollainville.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/10

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 1.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guigneville,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aides à la formation des cadres techniques des associations sportives (brevets d'Etat) : Marolles-en-Hurepoix, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3258W/1

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 1.
    • Aides à la formation des cadres techniques des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny, La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-La-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/3

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aide aux appels à projet des associations sportives : Arpajon, Bruyères-le-Châtel, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Milly-la-Forêt, Ollainville, Savigny-sur-Orge, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3257W/1

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 1.
    • Aide aux appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2015

    Cote

    3256W/7

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)