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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    3Q8/408

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°52 : 29 ventôse an IV - 1er floréal an V [lacunes : volumes 49-51].

    Date

    1795-1797

    Cote

    3Q8/3

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

    Date

    1958-1962

    Cote

    1924W/324

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de demande de certificats de nationalité française...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

    Date

    1887-1888

    Cote

    3Q8/307

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1924W/126

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

    Date

    1987-2001

    Cote

    2295W/92

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°57 (1925 - 1962).

    Date

    1925-1962

    Cote

    3Q8/712

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    LONGJUMEAU.- Cros Henri : minutes (juin- septembre 1878).

    Date

    1878

    Cote

    2E81/270

    • Contexte : 2E81 étude notariale de LONGJUMEAU II (1733-1904)

    • LONGJUMEAU.- Cros Henri : minutes (juin- septembre...

    Producteur :

    LONGJUMEAU II (service versant)

  9. Résultat n°9

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    BURES-SUR-YVETTE. - M. GARDEY Maire de BURES : permis de construire 91 - 55 - 15914 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MARTIN Jean : permis de construire 91 - 55 - 15915 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. BECKER André : permis de construire 91 - 55 - 15916 (1955). PALAISEAU. - M. LOMBARD : permis de construire 91 - 55 - 15924 (1955). ARPAJON. - Société de Pompes Funèbres : permis de construire 91 - 55 - 14297 (1955). LONGJUMEAU. - Coopérative Stockage et Vente de Céréales : permis de construire 91 - 55 - 14298 (1955). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. POULALION Paul : permis de construire 91 - 55 - 14299 (1955). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TAHTADJIAN : permis de construire 91 - 55 - 14301 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/139

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BURES-SUR-YVETTE. - M. GARDEY Maire de BURES : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/766

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1924W/144

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°34 : 4 mars 1875 - 26 avril 1876.

    Date

    1875-1876

    Cote

    3Q8/455

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des vendeurs, vol. n°4 : 1er nivôse an III - 1er vendémiaire an VI.

    Date

    1794-1798

    Cote

    3Q8/206

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

    Date

    1780-1781

    Cote

    C/1318

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Date

    1950

    Cote

    1012W/18

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    LONGJUMEAU. - Clet André : minutes (juillet 1909)

    Date

    1909

    Cote

    2E98/59

    • Contexte : 2E98 étude notariale de LONGJUMEAU I - 3e versement...

    • LONGJUMEAU. - Clet André : minutes (juillet 1909)

    Producteur :

    LONGJUMEAU I (service versant)

  18. Résultat n°18

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°3 : 19 prairial an X - 4 janvier 1810.

    Date

    1801-1810

    Cote

    3Q8/124

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°357 : 25 novembre 1937 - 17 mars 1938.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3Q8/426

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).

    Date

    1967-1971

    Cote

    977W/45

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  22. Résultat n°22

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 49429 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAYET Serge : permis de construire 91 - 65 - 49430 (1965) ; M. SEBILLAUT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49431 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GANDRILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49432 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GOUPIL Rémy : permis de construire 91 - 65 - 49433 (1965). MORANGIS. - M. POSTEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49434 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. COULONGES Guy : permis de construire 91 - 65 - 49435 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49436 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CHEPPE Amédée : permis de construire 91 - 65 - 49437 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VALOGGIA Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49438 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIOLI Jean : permis de construire 91 - 65 - 49439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. VANOOTEGHEM Jean : permis de construire 91 - 65 - 49440 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GREGORI Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49441 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AVEILLA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49442 (1965). LONGJUMEAU. - M. MORENAS Louis : permis de construire 91 - 65 - 49443 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Pascal : permis de construire 91 - 65 - 49444 (1965). MONTGERON. - M. BOURGOGNE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38912 (1965) ; M. HUMBERTJEAN Robert : permis de construire 91 - 65 - 38913 (1965). VALPUISEAUX. - M. CUISINIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38914 (1965) ; M. VERGNON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38915 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MISSONNIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 38916 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1258

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    LONGJUMEAU. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1925

    Cote

    4E/4770

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • LONGJUMEAU. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/31

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 5.
    • Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  25. Résultat n°25

    N° 22 - Titre nouvel fait par Pierre-Estienne (...), marchand-vigneron demeurant à Chailly [Chilly-Mazarin] et Marye Marchais sa femme, reconnaissant être propriétaires d'une maison audit Chailly, rue Verte, tenant par devant au passage du cimetière et par derrière aux murs du parc dudit Chailly, avec un arpent trois quartiers de terre audit lieu, chantier et ruisseau du Ruth-du-Bief et chantier de La Sablonnière, sur lesquels biens Anthoine Ruzé d'Effiat, chevalier des ordres du roi, seigneur dudit Chailly, Longjumeau et Massy, perçoit la somme de 46 livres de rente annuelle (29 décembre 1699).

    Date

    1699

    Cote

    E/6826

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de Chilly-Mazarin. - Minutes notariales passées...
    • N° 22 - Titre nouvel fait par Pierre-Estienne (...),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  27. Résultat n°27

    Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements civils (an XII) [1803-1804].

    Date

    1803-1804

    Cote

    4U/797

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/59

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  29. Résultat n°29

    LONGJUMEAU. - Henri Richardot : minutes (janvier-février 1885).

    Date

    1885

    Cote

    2E72/350

    • Contexte : 2E72 étude notariale de LONGJUMEAU I - 2e versement...

    • LONGJUMEAU. - Henri Richardot : minutes (janvier-février...

    Producteur :

    LONGJUMEAU I (service versant)

  30. Résultat n°30

    LONGJUMEAU. - Jacques Charles Eustache : minutes (vendémiaire-nivôse an V). [brumaire manquant].

    Date

    1796-1797

    Cote

    2E72/23

    • Contexte : 2E72 étude notariale de LONGJUMEAU I - 2e versement...

    • LONGJUMEAU. - Jacques Charles Eustache : minutes (vendémiaire-nivôse...

    Producteur :

    LONGJUMEAU I (service versant)

  31. Résultat n°31

    Déclarations de nationalité française : dossiers n°1 à 69 (1er janvier - 16 juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2479W/12

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : dossiers n°1...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/7

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1488W/84

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • CHAMPLAN : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  34. Résultat n°34

    LONGJUMEAU. - Clet Pierre : minutes (octobre-décembre 1934)

    Date

    1934

    Cote

    2E98/328

    • Contexte : 2E98 étude notariale de LONGJUMEAU I - 3e versement...

    • LONGJUMEAU. - Clet Pierre : minutes (octobre-décembre...

    Producteur :

    LONGJUMEAU I (service versant)

  35. Résultat n°35

    Minutes de tutelles de majeurs (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1924W/310

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de tutelles de majeurs (1967).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    LONGJUMEAU. - Henri Richardot : minutes (juin-août 1879).

    Date

    1879

    Cote

    2E72/316

    • Contexte : 2E72 étude notariale de LONGJUMEAU I - 2e versement...

    • LONGJUMEAU. - Henri Richardot : minutes (juin-août...

    Producteur :

    LONGJUMEAU I (service versant)

  37. Résultat n°37

    Vue partielle de la route d'Orléans

    Date

    1937

    Cote

    26FI/59/42, 26FI/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • LONGJUMEAU.
    • Vue partielle de la route d'Orléans

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q8/598

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Minutes de jugements civils (Juillet - décembre 1960).

    Date

    1960

    Cote

    1924W/195

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils (Juillet - décembre 1960)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Minutes de jugements pénal (Juin 1974).

    Date

    1974

    Cote

    1976W/20

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements pénal (Juin 1974).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)