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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réalisation de l'assainissement : marché n° 2098. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois l'Epine, réalisation de l'adduction primaire d'eau potable : marché 2092.

    Date

    1970

    Cote

    1523W/407

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Plans d'alignement (1837 -1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    2S/349

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plans d'alignement (1837 -1887).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin, vigneron demeurant à Fontenay-le-Vicomte et Vincent Martin, vigneron demeurant à Lisses et Denis Feuillastre, concierge et agent des affaires de M. Paultier en son château de La Salle audit Fontenay, relatif à 0,5 arpent de vigne (18 juin 1713).

    Date

    1713

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin,...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    REV82/36

    Date

    2002

    Cote

    REV82/36

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

    • REV82/36
  11. Résultat n°11

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1582

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, recensement de la population : bordereaux.

    Date

    1990

    Cote

    1523W/906

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

    Date

    1995

    Cote

    1497W/29

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1523W/1055

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/7

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1523W/1571

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    872W/428

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

    Date

    1994

    Cote

    1497W/17

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

    Date

    1966-1985

    Cote

    1523W/757

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1523W/2055

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossier 1/2.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3336W/118

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Lisses.
    • ZAC de la Ferme de la Place.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

    Date

    1994

    Cote

    1523W/1853

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude et aménagement du transport urbain : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1983).

    Date

    1981-1986

    Cote

    1523W/113

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    BRUNOY. - M. MARON : permis de construire 91 - 80 - 3 (1980). LISSES. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) CODELOG : permis de construire 91 - 80 - U0032 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4133

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRUNOY. - M. MARON : permis de construire 91 - 80 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26
    1861.

    25 medias

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M/173

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Lisses.
    • 1861.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    LISSES, VILLABE. - La plaine des Brateaux - cimetière intercommunal - proposition d'implantation : plans de localisation, parcellaire, de sondages, d'aménagement, de situation, de recherches géologiques, 1978-1985. Ech. 1/2 000. 1/5 000. 1/20 000. 1/25 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 62 x 64 cm, 60 x 85 cm, 36 x 51 cm, 48 x 57 cm, 45 x 51 cm, 52 x 58 cm. [10 plans].

    Date

    1978-1985

    Cote

    781W/330

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • LISSES, VILLABE. - La plaine des Brateaux - cimetière...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres A/ Z (1988 à 1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    2186W/1

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE LISSES

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE LISSES (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE LISSES (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1523W/677

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1523W/260

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY. - Echangeur S11 / route nationale RN 7, réalisation de la bretelle jusqu'au rond-point de l'Europe : marché 87-05 avec Parachini ; route nationale RN 7, travaux d'assainissement au niveau de la déviation : marché 76-60 avec Bourdin et Chausse. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, LISSES. - Voies S2 et S13, travaux entre la route nationale RN 446, le chemin départemental CD 153 et l'autoroute A 6 : marché 76-61 avec Parachini et Reveto.

    Date

    1987

    Cote

    1523W/1473

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Echangeur S11 / route nationale RN 7, réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).

    Date

    2004-2005

    Cote

    3239W/487

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    ANGERVILLE. - Société civile immobilière (SCI) Beauceronne : permis de construire 91 - 80 - U190 (1980). LISSES. - Société civile immobilière (SCI) la Foulbée : permis de construire 91 - 80 - U191 (1980). BONDOUFLE. - Société DROUOT Industrie : permis de construire 91 - 80 - U194 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4077

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ANGERVILLE. - Société civile immobilière (SCI) Beauceronne...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques Marie Jérôme, seigneur de. - Déclarations à lui faites pour les seigneuries de LISSES et COURCOURONNES, 18è siècle ; Sentence des officiers de la police de LISSES concernant le pâturage des bestiaux, (1758), [10 pièces papier].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/682

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2874W/1

    • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

    • Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses du comité d'entreprise : factures (1973-1990) ; aménagement de la cafétéria : correspondance, notes, factures, (1972-1978) ; comité d'entreprise : comptes rendus de réunions (1975-1979 ; 1991-1992).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1523W/1206

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 3 au 30 décembre, journées complémentaires des 14 et 27 janvier et du 12 février 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1523W/1976

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/156

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (19 octobre - 16 novembre).

    Date

    1988

    Cote

    1523W/2366

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    LISSES. - Rue de Paris. Dim. 14 x 18,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/685

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • LISSES. - Rue de Paris. Dim. 14 x 18,5, N. et B.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    LISSES : Quartier du Long Rayage, vonstruction de l'école Joaquim-du-Bellay : correspondance avec le centre d'étude et de prévention (CEP), notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de chantier, dossiers concours.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1523W/801

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, vonstruction de l'école...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), information publicitaire sur les villes nouvelles (dont celle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY) : plaquettes.

    Date

    1970-1982

    Cote

    1523W/914

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  49. Résultat n°49

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

    Date

    1987

    Cote

    1523W/1186

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

    Date

    1970-1988

    Cote

    1523W/1212

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 26 à 31) COLLEGE ROSA LUXEMBURG A LISSES (restructuration) (2007).

    Date

    2007

    Cote

    1982W/32

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 26...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT (service versant), ESSONNE AMENAGEMENT (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/235

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000)....

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, documents d'urbanisme : dossiers de modifications de la zone d'agglomération nouvelle (1978 ; 1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1523W/741

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1990 et 1991 (subventions culturelles), théâtre des Quatre Vents à YERRES, compagnie la Douce Amère à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Hangar à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Hellequin à PALAISEAU, Andy Emler / association Promega à SAVIGNY-SUR-ORGE, La P'tite Compagnie à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Larsen à EVRY, théâtres à Deux Têtes : rapports. Commission permanente du 26 juin 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1992 (subventions culturelles), compagnie Tressena / B. Gentil, compagnie Diatonique / Hervé Jourdet à CORBEIL-ESSONNES, compagnie Décadrages à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Point Virgule à YERRES, association française de peinture rapide, Amis de l'atelier de la Vigne à ETAMPES, compagnie François Truffaut à CHILLY-MAZARIN, compagnie du Cercle à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Menteur à SAVIGNY-SUR-ORGE, théâtre Sur le Fil à CROSNE, théâtre de la Planchette, théâtre de l'Eveil à PALAISEAU, théâtre du Kariofole à RIS-ORANGIS, théâtre de la Brie à BRUNOY, Structures Sonores et Pédagogiques : rapports. Commission permanente du 7 juilleti 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association Connexions à BURES-SUR-YVETTE, théâtre de l'Eclipse à JUVISY-SUR-ORGE, théâtre de la Forêt à DRAVEIL, espace musical à JUVISY-SUR-ORGE, Imgin'Action / compagnie du Regard à BURES-SUR-YVETTE, Nacla Théâtre à ULIS (LES), compagnie Piconètre à EVRY : rapports. Commission permanente du 22 décembre 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association la Foire aux Grains à MORANGIS, théâtre du Gué à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, compagnie de l'Eygurande à VILLEBON-SUR-YVETTE, association théâtre de la Mouette à RIS-ORANGIS, association Arte Musica à VERRIERES-LE-BUISSON, association les Boréades à VIGNEUX-SUR-SEINE, association Zéphir à LONGJUMEAU, association Jazz Band à MENNECY, association Puzzle à COURCOURONNES : rapports.

    Date

    1992

    Cote

    1359W/3

    • Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    EVRY VILLE NOUVELLE. - Extension sud LISSES, Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : projet abandonné suite à l'avis défavorable du commissaire-enquêteur (7 novembre 1983 - 25 mai 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1172W/19

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • EVRY VILLE NOUVELLE. - Extension sud LISSES, Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    LISSES : Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Long Rayage, réalisation d'espaces piétonniers : marché 77-32 avec Parachini.

    Date

    1977

    Cote

    1523W/1326

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Long...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ACMI (Lisses) - Perin ; COUPE SERVICE (Villabé) - Walter ; ITM-LI (Bondoufle) - Michaud / Ducornet ; NFEE (Lisses) - Dupoizat ; EXEL LOGISTICS (Bondoufle) - Perrault ; ADC (Lisses) - Chanfi ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Benchaïb / Gallois ; CARREFOUR SAV (Lisses) - Theroude ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Baudon Angot - Gauvreau (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    EVRY. - Parc des Loges, travaux d'aménagement paysagés (1ère tranche) : marché 75-190 avec Paysage de France (1975-1977). LISSES. - Plateau de Lisses, travaux de construction des collecteurs généraux d'assainissement, eaux usées et eaux pluviales : marché 76-57 avec Parachini (1976-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1523W/1447

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Parc des Loges, travaux d'aménagement paysagés...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Sur la piste des faussaires

    Date

    jeudi 22 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3984/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3984 (22 juillet 2021)
    • Sur la piste des faussaires
  66. Résultat n°66

    Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : MAROLLES-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, LISSES, LINAS.

    Date

    1968-1973

    Cote

    945W/83

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Constructions scolaires du premier degré, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : marché 88-78 avec Quillery et Cie.

    Date

    1988

    Cote

    1523W/2138

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70
    LISSES. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

    164 medias

    LISSES. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1825

    Cote

    3P/2785

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • LISSES. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934]....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), zones d'aménagement concerté (ZAC) 932 et 933 : engagements de dépenses.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1523W/1905

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), gestion comptable : rapports de l'agent comptable sur les comptes financiers, annexes.

    Date

    1981-1985

    Cote

    1523W/1515

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Plan des rues : Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/1174

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Plan des rues : Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    LISSES- QUARTIER LE LONG RAYAGE

    Date

    1988

    Cote

    1497W/89, 23 - Num - 5 - Copie de sécurité 1497W89 - 2005 - 2005 - 23Num/5 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • LISSES- QUARTIER LE LONG RAYAGE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    N° 5 - Bail d'un quartier de vigne à Lixes [Lisses], avec échelas, fait par (Trajan ?) Hébert, demeurant à Villabé, tuteur de Claude [lacune], à, Thomas Meusnier, moyennant la somme de 3 livres annuelle payable à la Saint Martin d'hiver (14 janvier 1663) [acte mutilé].

    Date

    1663

    Cote

    E/6900

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant...
    • N° 5 - Bail d'un quartier de vigne à Lixes [Lisses],...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 21 janvier au 11 mars.

    Date

    1993

    Cote

    1523W/1978

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Journée d'étude sur l'implication des acteurs locaux Le développement économique au coeur de la politique locale

    Date

    1999

    Cote

    GBR/2752

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Journée d'étude sur l'implication des acteurs locaux...
  80. Résultat n°80

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

    Date

    1987-2002

    Cote

    2254W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)