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1 479 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/404

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/397

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Société d'intérêt collectif agricole (SICA) Les Grouettes. - Equipements collectifs, extension de la station légumière (janvier 1983 - juillet 1987).

    Date

    1983-1987

    Cote

    1308W/10

    • Contexte : EQUIPEMENTS COLLECTIFS DES COOPERATIVES AGRICOLES.

    • Société d'intérêt collectif agricole (SICA) Les Grouettes....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Société d'intérêt collectif agricole (SICA) Les Grouettes. - Equipements collectifs, extension de la station légumière (janvier 1983 - juillet 1987).

    Date

    1983-1987

    Cote

    1308W/9

    • Contexte : EQUIPEMENTS COLLECTIFS DES COOPERATIVES AGRICOLES.

    • Société d'intérêt collectif agricole (SICA) Les Grouettes....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  5. Résultat n°5

    SA Clément Lubrun. - Equipements collectifs, construction d'un nouveau siège (octobre 1975 - septembre 1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1307W/12

    • Contexte : EQUIPEMENTS COLLECTIFS DES COOPERATIVES AGRICOLES.

    • SA Clément Lubrun. - Equipements collectifs, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marchina. - Equipements collectifs, construction d'une station de semences (janvier 1975 - décembre 1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1307W/11

    • Contexte : EQUIPEMENTS COLLECTIFS DES COOPERATIVES AGRICOLES.

    • Marchina. - Equipements collectifs, construction d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par L à Me : dossiers des sociétés Maupied, Hardellet, Calliope, Bessières, Aster, Presses Hulot, Médical Recherche, Baladjal, Chancerel, Levasseur, Soccam, Moulages plastques, Perigaud, SCET, SOMODEM.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/5

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  8. Résultat n°8

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de IGNY à MONTGERON.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/47

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Communes de AVRAINVILLE à MAROLLES .- Comptes administratifs (1970-1971) ; budgets supplémentaires (1971-1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    1009W/122

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de AVRAINVILLE à MAROLLES .- Comptes administratifs...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Communes d'ARPAJON à WISSOUS.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1009W/101

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes d'ARPAJON à WISSOUS.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes de JANVRY à MARCOUSSIS.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/96

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de JANVRY à MARCOUSSIS.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Communes de A à L.- Budgets primitifs.

    Date

    1967

    Cote

    1009W/1

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de A à L.- Budgets primitifs.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Habitat insalubre d'AUVERNAUX à MONTGERON (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1002W/3

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Habitat insalubre d'AUVERNAUX à MONTGERON (1981).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes A-N.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/58

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : F à L.

    Date

    1967

    Cote

    913W/3

    • Contexte : ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.

    • Enquête communautaire sur la structure des exploitations...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan de traverse (fin XIX ème), s.l. Sans éch. N et B. Dim. 0,30 x 2,95 m.

    Date

    s.d

    Cote

    2S/343

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plan de traverse (fin XIX ème), s.l. Sans éch. N et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan de traverse (fin XIX ème), s.l. Sans éch. N et B. Dim. 0,33 x 1,56 m.

    Date

    s.d

    Cote

    2S/342

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plan de traverse (fin XIX ème), s.l. Sans éch. N et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan de traverse (fin XIX ème), s.l., Sans éch. Coul. Dim. 0,30 x 1,32 m.

    Date

    s.d

    Cote

    2S/341

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plan de traverse (fin XIX ème), s.l., Sans éch. Coul....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan parcellaire de l'élargissement du chemin de grande communication n° 186 (1894), s.l. Sans éch. N et B. Calque. Dim. 0,29 x 1,05 m.

    Date

    1894

    Cote

    2S/340

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plan parcellaire de l'élargissement du chemin de grande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan de traverse (1872), s.l. Sans éch. Coul. Dim. 0,30 x 0,48 m.

    Date

    1872

    Cote

    2S/339

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plan de traverse (1872), s.l. Sans éch. Coul. Dim....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)