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  1. Résultat n°1

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

    Date

    1566-1700

    Cote

    77J/332

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  2. Résultat n°2

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique de la succession. - Copies des lettres patentes d'Henri IV qui érige la baronnie d'AIGUILLON en duché-paierie en faveur d'Henri de LORRAINE (1599-1619). Requête de Henry de LORRAINE au sujet de l'érection du duché paierie d'AIGUILLON (1619). Extrait des registres de Parlement faisant état de l'érection de la seigneurie d'AIGUILLON en faveur d'Antoine de LAGE seigneur de PUYLAURENS (1634) ; érection par lettres patentes des baronnies d'AIGUILLON, de MONTPEZAt et de MADAILLAN en duché-pairie (1639) ; affiche de la vente par adjudication du château et duché de MAYENNE (1653). Un registre qui relate les différentes étapes de la vente des biens de la succession de MAYENNE et d'AIGUILLON (manque la première page) (1690). Rapport de visite de la terre de FONTENELLE [La FERTE-BERNARD] (1618). Mandements donnés à plusieurs créanciers : Etienne CENAMY, Mathurin RUBEUREL, Jean PEPIN, Claude ROSSON, François de PONTAC... pour recevoir des consignations (1699).

    Date

    1599-1699

    Cote

    77J/322

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  3. Résultat n°3

    Archives civiles séries A, B, C, E, E supplément : Archives ecclésiastiques séries G, H, I : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    TARTIERE, H

    Date

    1868

    Cote

    INV/415

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A, B, C, E, E supplément :...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1926

    Cote

    INV/418

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série II C : Domaines et...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série S : Travaux publics : Période postérieure à 1800

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1927

    Cote

    INV/430

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série S : Travaux publics...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1928

    Cote

    INV/423

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  7. Résultat n°7

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre des assemblées générales (1931-1943), feuilles de présence et texte des résolutions des assemblées générales (1941-1947).

    Date

    1931-1947

    Cote

    48J/206

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  8. Résultat n°8

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Feuilles de présence des assemblées générales ordinaires (1931-1940), bulletins de souscription (1937), souscription à augmentation de capital (1937), déclaration de souscription et de versement de la société dite 'Société d'étude pour l'industrie du papier', rapports et bilans de la société (1942-1957), liste des assemblées générales depuis la création de la société (1931-1942).

    Date

    1931-1942

    Cote

    48J/203

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Feuilles...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série Q : Domaine

    Auteur

    AIMES, Paul

    Date

    1931

    Cote

    INV/428

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaine
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série IV E : Etat civil : Période antérieure à 1790

    Auteur

    AIMES, Paul

    Date

    1932

    Cote

    INV/419

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série IV E : Etat civil...
  11. Résultat n°11

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Feuilles de présence aux assemblées générales (1943-1945), procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire (1937), déclaration de souscription et de versement (1937), dépôt des pièces de publication de la SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, société d'études pour l'industrie du papier (1934).

    Date

    1934-1945

    Cote

    48J/205

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Feuilles...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série U : Justice : Période postérieure à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1935

    Cote

    INV/429

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : Période...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la sous-série II F : Collection FOIX

    Auteur

    GRAND (LE), Michel

    Date

    1939

    Cote

    INV/421

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série II F : Collection...
  14. Résultat n°14

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail, correspondance, conservation des hypothèques, registres des délibérations des assemblées générales, apports immobiliers, fusion, extraits du registre du commerce, plans relatifs à une augmentation de capital de la société.

    Date

    1939-1958

    Cote

    48J/204

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  15. Résultat n°15

    Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES). - Plan d'assemblage des propriétés dites GOUALLARDET (photographies du château), MECHANT-HOMI, LE BOURDIEU, LE HILLOT, FAUTOUX, SOUBIRAN, reboisement du domaine du BOURDIEU : correspondance, devis descriptifs et estimatifs (1946-1953), assemblées générales (1946-1953), pièces annexes (feuilles de présence) rapports et bilans (1953), correspondance, acte d'acquisition.

    Date

    1946-1956

    Cote

    48J/202

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série L

    Auteur

    MANGIN, Joseph

    Date

    1946

    Cote

    INV/424

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L
  17. Résultat n°17

    Extraits de registres d'écrou et bulletins de remise de détenus transférés vers la prison de CORBEIL (1957-1969) ; étranger détenu à CORBEIL passible d'expulsion (1968) ; notices de situation des condamnés à une longue peine de la maison d'arrêt de CORBEIL (1950-1953) ; carnet anthropométrique d'interdiction de séjour (1948).

    Date

    1948-1969

    Cote

    1141W/22

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Extraits de registres d'écrou et bulletins de remise...
  18. Résultat n°18

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Augmentation de capital (1952) ainsi que procès-verbaux d'assemblées générales et comptabilité.

    Date

    1952-1955

    Cote

    48J/209

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Augmentation...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  19. Résultat n°19

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Liste des présents à l'assemblée générale (1952), extrait du registre des délibérations des assemblées générales (1957), correspondance (1956-1957), cessation du droit au bail (1957).

    Date

    1952-1957

    Cote

    48J/207

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Liste...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES). - Augmentation de capital (1952). Assemblées générales ordinaires (1953-1961) : extraits des procès-verbaux, nomination d'administrateurs (1953, 1956), changement de siège social (1957), statuts (1953), contrôle des actionnaires, réimmatriculation au registre du commerce (1955).

    Date

    1952-1963

    Cote

    48J/201

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)