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42 résultats

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Résultat n°1

Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790

Date

1926

Cote

INV/418

Résultat n°2

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

Date

1566-1700

Cote

77J/332

Résultat n°3

Répertoire numérique détaillé de la série O : Administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs : 1800-1940

Date

1982

Cote

INV/427

Résultat n°4

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre des assemblées générales (1931-1943), feuilles de présence et texte des résolutions des assemblées générales (1941-1947).

Date

1931-1947

Cote

48J/206

Résultat n°5

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés

Date

1928

Cote

INV/423

Résultat n°6

Le département des Landes à l'époque révolutionnaire. Guide bibliographique (études imprimées et sources manuscrites)

Date

1989

Cote

INV/2133

Résultat n°7

Les grandes heures de l'Aquitaine

Date

1973

Cote

INSEIZE/1096

Résultat n°8

Répertoire numérique de la série IV E : Etat civil : Période antérieure à 1790

Date

1932

Cote

INV/419

Résultat n°9

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : 1800-1940

Date

1985

Cote

INV/426

Résultat n°10

Archives civiles séries A, B, C, E, E supplément : Archives ecclésiastiques séries G, H, I : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1868

Cote

INV/415

Résultat n°11

Extraits de registres d'écrou et bulletins de remise de détenus transférés vers la prison de CORBEIL (1957-1969) ; étranger détenu à CORBEIL passible d'expulsion (1968) ; notices de situation des condamnés à une longue peine de la maison d'arrêt de CORBEIL (1950-1953) ; carnet anthropométrique d'interdiction de séjour (1948).

Date

1948-1969

Cote

1141W/22

Résultat n°12

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Augmentation de capital (1952) ainsi que procès-verbaux d'assemblées générales et comptabilité.

Date

1952-1955

Cote

48J/209

Résultat n°13

Guide des archives des Landes

Date

1979

Cote

INV/1659

Résultat n°14

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Feuilles de présence aux assemblées générales (1943-1945), procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire (1937), déclaration de souscription et de versement (1937), dépôt des pièces de publication de la SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, société d'études pour l'industrie du papier (1934).

Date

1934-1945

Cote

48J/205

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions. I B : Sénéchaussée de Marsan : Parquet et auditoire de la Sénéchaussée II B : Sénéchaussée des Lannes à Dax, III B : Sénéchaussée des Lannes : siège de Saint-Sever, IV B : Sénéchaussée d'Albret : siège de Tartas

Date

s.d.

Cote

INV/417

Résultat n°16

Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France, Landes, canton Peyrehorade Tome 2.

Date

1972

Cote

INQUARTO/1009/2

Résultat n°17

Nouvelles additions aux séries C, E, G, H : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. Tables (lieux, personnes et matières) des archives civiles et ecclésiastiques des Landes

Date

s.d.

Cote

INV/416

Résultat n°18

Industries de la Grande-Lande au XIXème siècle

Date

1976

Cote

GBR/1241

Résultat n°19

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Liste des présents à l'assemblée générale (1952), extrait du registre des délibérations des assemblées générales (1957), correspondance (1956-1957), cessation du droit au bail (1957).

Date

1952-1957

Cote

48J/207

Résultat n°20

Monuments aux morts de la Grande guerre dans les Landes

Date

2004

Cote

INSEIZE/1349