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60 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de jugements civils de droit commun concernant JUVISY-SUR-ORGE (1973-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1924W/441

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres de jugements civils de droit commun concernant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre de jugements civils de conciliation concernant JUVISY-SUR-ORGE (1963-1972).

    Date

    1963-1972

    Cote

    1924W/392

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de conciliation concernant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre de jugements civils concernant JUVISY-SUR-ORGE (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1924W/365

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils concernant JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre de jugements civils concernant JUVISY-SUR-ORGE (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    1924W/364

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils concernant JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Minutes de jugements civils de radiation concernant JUVISY-SUR-ORGE (22 novembre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    1924W/300

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de radiation concernant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Minutes de jugements civils de radiation concernant JUVISY-SUR-ORGE (Janvier - décembre 1968).

    Date

    1968

    Cote

    1924W/234

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de radiation concernant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrat départemental de sécurité pour les transports publics ; visite du canton de JUVISY-SUR-ORGE ; journée de l'environnement ; 1er juillet 1997-30 juin 1999 - schéma départemental des personnes âgées ; opération Sac Ados 91 ; Raid Aventure.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/22

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Contrat départemental de sécurité pour les transports...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Pas de pause pour le musée de la Photographie ; visite du sud-Essonne ; inauguration de l'école maternelle Saint-Exupéry à ETRECHY ; conférence de presse Efferv'Essonnes.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/21

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Pas de pause pour le musée de la Photographie ; visite...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Cantons de GIF-SUR-YVETTE et de JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/14

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Cantons de GIF-SUR-YVETTE et de JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ARPAJON, ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1985

    Cote

    1373W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ARPAJON, ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

    Date

    1946-1967

    Cote

    1223W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Police. District de JUVISY-SUR-ORGE. Rapports des commissariats de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CHENNEVIERES-SUR-MARNE, CORBEIL-ESSONNES, MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

    Date

    1964

    Cote

    1200W/3

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Police. District de JUVISY-SUR-ORGE. Rapports des commissariats...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE, commune de JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/30

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement de PALAISEAU.
    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE, commune de JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

    Date

    1968

    Cote

    1185W/195

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Casernes, inventaire des biens : plans des casernes....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1963

    Cote

    1118W/32

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES, de JUVISY-SUR-ORGE, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1118W/28

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES, de JUVISY-SUR-ORGE, de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/18

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1965

    Cote

    1118W/17

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1964

    Cote

    1118W/16

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    30 septembre 1973, 2ème tour.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/4

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE.
    • 30 septembre 1973, 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  21. Résultat n°21

    23 septembre 1973, 1er tour.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/3

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE.
    • 23 septembre 1973, 1er tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Secteur de JUVISY-SUR-ORGE. - Rapport d'activité du mois de décembre.

    Date

    1970

    Cote

    1067W/3

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Secteur de JUVISY-SUR-ORGE. - Rapport d'activité du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Secteur de JUVISY-SUR-ORGE. - Rapport d'activité du mois de novembre.

    Date

    1970

    Cote

    1067W/2

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Secteur de JUVISY-SUR-ORGE. - Rapport d'activité du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Secteur de JUVISY-SUR-ORGE. - Rapport d'activité du mois d'octobre.

    Date

    1970

    Cote

    1067W/1

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Secteur de JUVISY-SUR-ORGE. - Rapport d'activité du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1976

    Cote

    1060W/7

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1975

    Cote

    1060W/2

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Cantons d'EVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MASSY. - Brevet d'études du premier cycle : procès-verbaux d'examen, session 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1033W/2

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'EVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MASSY....

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Syndicat intercommunal de ramassage des ordures ménagères de la région de MILLY-LA-FORET, syndicat intercommunal pour l'aménagement d'une décharge dans la région de JUVISY, syndicat intercommunal des ordures ménagères de la région de CORBEIL, district de MILLY-LA-FORET, district de MAISSE.- Tutelle préfectorale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/65

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal de ramassage des ordures ménagères...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.- Procès-verbaux des centres d'examen et tableaux de concordance permettant de faciliter les recherches : centres d'ETAMPES, EVRY, JUVISY.

    Date

    1979

    Cote

    1003W/2

    • Contexte : BREVET D'ETUDES PRIMAIRES DES COLLEGES.

    • Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.-...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Commune de DRAVEIL.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/26

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Commune de DRAVEIL.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/25

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Cantons d'EVRY, de LA FERTE-ALAIS et de JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1969

    Cote

    994W/5

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons d'EVRY, de LA FERTE-ALAIS et de JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY et MENNECY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/3

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE, 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/38

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE, 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Cantons d'ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU, 1er tour.

    Date

    dimanche 05 mars 1967

    Cote

    967W/32

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons d'ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Taxes : cantons de JUVISY ; MONTGERON et RIS-ORANGIS.

    Date

    1950-1966

    Cote

    946W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Taxes : cantons de JUVISY ; MONTGERON et RIS-ORANGIS....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Emprunts : cantons de MILLY-LA-FORET et JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1954-1966

    Cote

    946W/7

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Emprunts : cantons de MILLY-LA-FORET et JUVISY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale, JUVISY, LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1969

    Cote

    917W/10

    • Contexte : COMMISSIONS CANTONALES D'AIDE SOCIALE.

    • Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    BEPC (Brevet d'études du premier cycle) CORBEIL, JUVISY, MONTGERON, garçons et filles.

    Date

    1967

    Cote

    880W/28

    • Contexte : EXAMEN DU CERTIFICAT D'ETUDES PRIMAIRES ELEMENTAIRES,...

    • BEPC (Brevet d'études du premier cycle) CORBEIL, JUVISY,...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription ARPAJON, canton ARPAJON, section ARPAJON ; CEPE circonscription ARPAJON, canton LONGJUMEAU, section SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton RIS-ORANGIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton JUVISY, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton JUVISY, section VIRY-CHATILLON, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription JUVISY, canton JUVISY, garçons et filles, CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton MASSY, section MASSY, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section MASSY, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription MONTGERON, canton MONTGERON, section MONTGERON, garçons et filles ; CEPE circonscription PALAISEAU, canton PALAISEAU, section PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription PALAISEAU, canton PALAISEAU, section ORSAY, garçons et filles ; CEPE circonscription PALAISEAU, canton PALAISEAU, section LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, CEPE circonscription VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, canton MONTGERON, section MONTGERON, garçons et filles ; CEPE circonscription VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, canton MONTGERON, section MONTGERON, garçons et filles.

    Date

    1967

    Cote

    880W/14

    • Contexte : EXAMEN DU CERTIFICAT D'ETUDES PRIMAIRES ELEMENTAIRES,...

    • CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)