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  1. Résultat n°1

    Registres de jugements civils de droit commun concernant JUVISY-SUR-ORGE (1973-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1924W/441

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres de jugements civils de droit commun concernant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre de jugements civils de conciliation concernant JUVISY-SUR-ORGE (1963-1972).

    Date

    1963-1972

    Cote

    1924W/392

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de conciliation concernant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre de jugements civils concernant JUVISY-SUR-ORGE (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1924W/365

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils concernant JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre de jugements civils concernant JUVISY-SUR-ORGE (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    1924W/364

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils concernant JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Minutes de jugements civils de radiation concernant JUVISY-SUR-ORGE (22 novembre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    1924W/300

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de radiation concernant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Minutes de jugements civils de radiation concernant JUVISY-SUR-ORGE (Janvier - décembre 1968).

    Date

    1968

    Cote

    1924W/234

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de radiation concernant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrat départemental de sécurité pour les transports publics ; visite du canton de JUVISY-SUR-ORGE ; journée de l'environnement ; 1er juillet 1997-30 juin 1999 - schéma départemental des personnes âgées ; opération Sac Ados 91 ; Raid Aventure.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/22

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Contrat départemental de sécurité pour les transports...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Pas de pause pour le musée de la Photographie ; visite du sud-Essonne ; inauguration de l'école maternelle Saint-Exupéry à ETRECHY ; conférence de presse Efferv'Essonnes.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/21

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Pas de pause pour le musée de la Photographie ; visite...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Cantons de GIF-SUR-YVETTE et de JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/14

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Cantons de GIF-SUR-YVETTE et de JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ARPAJON, ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1985

    Cote

    1373W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ARPAJON, ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Police. District de JUVISY-SUR-ORGE. Rapports des commissariats de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CHENNEVIERES-SUR-MARNE, CORBEIL-ESSONNES, MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

    Date

    1964

    Cote

    1200W/3

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Police. District de JUVISY-SUR-ORGE. Rapports des commissariats...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE, commune de JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/30

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement de PALAISEAU.
    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE, commune de JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

    Date

    1968

    Cote

    1185W/195

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Casernes, inventaire des biens : plans des casernes....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1963

    Cote

    1118W/32

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES, de JUVISY-SUR-ORGE, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1118W/28

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES, de JUVISY-SUR-ORGE, de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/18

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1965

    Cote

    1118W/17

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1964

    Cote

    1118W/16

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    30 septembre 1973, 2ème tour.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/4

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE.
    • 30 septembre 1973, 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)