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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de classement du château de Grand-Bourg ; FORGES-LES-BAINS : Biotope des Etangs Baleine et Brûle-Doux ; JUINE : projet de classement de la Vallée de la Juine aval entre MORIGNY et SAINT-VRAIN ; JUINE : inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Juine ; JUVISY-SUR-ORGE : classement du parc Camille Flammarion ; LEUVILLE-SUR-ORGE : classement du Château des Georgiens ; LINAS : classement du jardin de Mme Charon.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/54

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, décret de classement du 18 juillet 2003 avec carte IGN et plans cadastraux (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2136W/23

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/22

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, lancée du 28 février 2000 au 28 mars 2000, dossier d'enquête (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/21

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème délimitation du périmètre du site classé, tableaux d'assemblage cadastraux des communes, divers courriers et documents relatifs au classement (1998-2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2136W/20

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 1998 lancée du 30 mars 1998 au 28 avril 1998 et annulée par arrêté préfectoral le 7 avril 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2136W/19

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2136W/3

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BOURAY-SUR-JUINE, 1997 ; JANVRY, 1997 ; GOMETZ-LA-VILLE, 1995 ; CHALO-SAINT-MARS, 1997 ; ORMOY-LA-RIVIERE, 1997 ; VILLECONIN, 1997 ; BOULLAY-LES-TROUX, 1995 ; LES MOLIERES, 1996 ; VERRIERES-LE-BUISSON, 1997 ; BRIIS-SOUS--FORGES, 1992 ; BOIGNEVILLE, 1992 ; LA FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I.E. de CHAMPCUEIL, 1992 ; S.I. des Eaux de GOMETZ-LA-VILLE ; S.I.A. GIRONVILLE, 1992 ; LA VILLE-DU-BOIS, 1992 ; S.I. région d'ANGERVILLIERS, 1992 ; Vallée de la Juine, 1992.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1484W/24

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • BOURAY-SUR-JUINE, 1997 ; JANVRY, 1997 ; GOMETZ-LA-VILLE,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1995), vallée supérieure de l'ECOLE (1993 ; 1995), SAINT-YON (1993), SERMAISE (1995), VILLIERS-SUR-ORGE (1995), vallée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), SAVIGNY-SUR-ORGE (1995), MARCOUSSIS (1993), DOURDAN (1993), ANGERVILLIERS (1994), SIADACOMOVI (1993), syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne (1994), ETAMPES (1995), ECHARCON (1994). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1409W/169

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal hydraulique (1993). - Aménagement de rivières. JUINE (VALLEE DE LA) (1992), ANGERVILLIERS (1992), VILLE-DU-BOIS (LA) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1992), GOMETZ-LA-VILLE (1992), syndicat intercommunal de l'eau de CHAMPCUEIL (1992), FERTE-ALAIS (LA) (1993), BOIGNEVILLE (1992), BRIIS-SOUS-FORGES (1992). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1409W/145

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal hydraulique...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPLAN (1994), syndicat intercommunal de l'eau de GOMETZ-LA-VILLE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de CHAMPCUEIL (1996), MONNERVILLE (1995), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de l'HUREPOIX (LE) (1993), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de l'eau de FERTE-ALAIS (LA) (1993), ECHARCON(1993), SAINT-CHERON (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (VALLEE DE LA) (1993), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (1993), syndicat intercommunal de l'eau du PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1993). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1409W/134

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • CHAMPLAN (1994), syndicat intercommunal de l'eau de...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Syndicat intercommunal de l'eau de PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1992), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1993), ETAMPES (1993), syndicat intercommunal de l'eau de la vallée de la JUINE (VALLEE DE LA) (1992), syndicat intercommunal de l'eau de SERMAISE (1993), syndicat intercommunal de l'eau de l'HUREPOIX (LE) (1993), MONTGERON (1993), syndicat intercommunal de l'eau de l'ECOLE (COURS D'EAU) (1993), BRIIS-SOUS-FORGES (1993). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1409W/133

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal de l'eau de PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1304W/1

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

    • Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et...

    Producteur :

    CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

  15. Résultat n°15

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la vallée de la JUINE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1964

    Cote

    1130W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Vallée de la Juine. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1959-1965). LA-VILLE-DU-BOIS. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité. GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1962-1965). CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité. SACLAY. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1941-1965).

    Date

    1941-1965

    Cote

    1119W/4

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Vallée de la Juine. - Syndicat intercommunal des eaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal de l'ECLIMONT. - Alimentation en eau potable (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de LA FERTE-ALAIS. - Alimentation en eau potable (1973 à 1974). Assainissement rural, programme (1973,1975). Syndicat intercommunal de la vallée de la JUINE. - Hydraulique agricole (1971 à 1974). Rivières et bassins, aménagement (1976 à 1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1114W/89

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • Syndicat intercommunal de l'ECLIMONT. - Alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux de la vallée de la JUINE : entretien : répartition des dépenses, enquêtes.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1107W/38

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS (1959, 1964, 1970) ; syndicat intercommunal de colonie de vacances, canton de MEREVILLE (1959-1965) ; syndicat intercommunal des eaux, vallée de la Juine (LARDY) (1959-1967) ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire, canton de MEREVILLE (1961-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    1006W/1

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    La vallée de la Juine.- Syndicat intercommunal, alimentation en eau potable.

    Date

    1968

    Cote

    977W/46

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • La vallée de la Juine.- Syndicat intercommunal, alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)