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  1. Résultat n°1

    Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1178-1776

    Cote

    13J/131

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie.

    Date

    1229-1888

    Cote

    13J/78

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.

    Date

    1320-1650

    Cote

    13J/133

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

    Date

    1394-1796

    Cote

    13J/132

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN héritière testamentaire de Jean Joseph François de TERTULLE, sa belle-soeur : mémoires pour servir au procès (1743) ; consultation de maître PUJOL sur la sentence du sénéchal de CREST (1641) ; consultation auprès des avocats de GRENOBLE (1748). Procédure entre Joseph Séraphin et le monastère des dames de Sainte Claire d'AVIGNON : copie de l'acte d'imposition de pension passé par Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1623) ; quittances passées entre l'abbesse du monastère et la marquise d'AUBIGNAN et Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1686, 1693). Sentence pour Joseph Séraphin contre les consuls et la communauté de CAVAILLON (1750). Pièces de procédure entre Joseph Séraphin de TRETULLE et la famille MALAVAL : obligation, sentence, extrait des registres du greffe (1765). \t

    Date

    1623-1765

    Cote

    13J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres de propriétés. - Inventaire des biens de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL à la demande de Jean Joseph François son fils ; traité portant vérification des biens compris au fideicommis (1718) ; inventaire partiel des biens (s.d.). Gestion. - Vente à Aymard ALLEMAND seigneur de PUEVELLIN et de CHATTE (1633), pour Aymard ALLEMAND par Vidal GIRARD (1634), tracé d'un chemin allant au château de SÔNE : plan, un mémoire de travaux à faire, signé BOFFIN, correspondance (1763) ; vente par Gaspard ALLEMAND seigneur de Saint JUST à Thomas BOFFIN seigneur d'URIAGE (1645) ; convention entre Aymard ALLEMAND et François CHATENEY chanoine de l'église du prieuré Saint Vincent (1673).Justice.- Procédure de la famille de TERTULLE contre Pierre de BINARD : deux contrats de constitutions de rentes de Pierre de BINARD contre Joseph François de BLAIN de MARCEL de POET ; quatre acquits et trois quittances payés par Marie Diane ALLEMAND de PLUVINEL et dus à Pierre BINARD en principal arrérage de rentes (1689-1714). Accord entre Joseph de TERTULLE, François de TERTULLE, marquis de CABANES et François de GRANDAS seigneur de SAINT MARTIN au sujet du procès sur l'ouverture du fideiscommis sur un tiers des biens substitué par Nicolas de TERTULLE (1709)

    Date

    1633-1763

    Cote

    13J/91

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE) par la famille d'Ornaison. - LYON, vente par Clair Gilbert d'Ornaison d'une maison à Lyon devant le Palais provenant de la succession de sa femme Marie de Crillon (1673) et quittances des arrérages de cette vente (1680). Seigneurie de la BASTIE [Bâtie], vente par Clair Gilbert d'Ornaison de Chamarande et Louis d'Ornaison de Chamarande de la terre, seigneurie de la BASTIE et dépendances à Anne Vidaud, veuve d'Emard de Costaing, marquis de Pusignan, et à Jean Vidaud, baron d'AUTHON et seigneur de LA TOUR, du SARDON, procureur général au parlement de GRENOBLE, pour 300 000 livres tournois (1684). Ventes de charges, contrat de vente du régiment de la Reine au marquis de Béthune par Louis d'Ornaison pour 86 000 livres tournois (1706).

    Date

    1673-1706

    Cote

    39J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE)...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  8. Résultat n°8

    I- Correspondance familiale.

    Date

    1811-1831

    Cote

    35J/1

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • I- Correspondance familiale.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 troisième : B 3382 à 3893.

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1899

    Cote

    INV/410/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire...
  10. Résultat n°10

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales premier

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1900

    Cote

    INV/399/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
  11. Résultat n°11

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales second

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1908

    Cote

    INV/399/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
  12. Résultat n°12

    Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1919

    Cote

    INV/410/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire...
  13. Résultat n°13

    Archives civiles série III E (notaires) : Répertoire des minutes de notaires conservées aux Archives du département de l'Isère : avec indication des minutes conservées dans d'autres dépôts publics et des minutes antérieures à 1800 conservées dans les Etudes des Notaires de l'arrondissement de Grenoble

    Auteur

    LETONNELIER, Gaston

    Date

    1930

    Cote

    INV/413

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série III E (notaires) : Répertoire...
  14. Résultat n°14

    Au Louvre avec Delacroix

    Auteur

    VALLON, Fernand

    Date

    1930

    Cote

    INOCTAVO/779

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Au Louvre avec Delacroix
  15. Résultat n°15

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession THELOT Eustache François à Etréchy (1944) ; PELLIER-PREVOST, artisanat à Etampes : création de société (1946) ; PELLIER-PREVOST, artisanat à Etampes : dissolution de société (1950) ; succession SPIRUS GAY Joseph, Jean, Auguste à Brières, Villeconin, Etampes : adjudications (1938-1943) ; succession DARGAUD Thérèse-Marie à Etampes (1944-1951) : testaments, legs, notoriété ; succession LASNIER Paul Isidore - FRANCHETERRE Camille Amélie à Etampes (1944-1945) : testaments, inventaire, notoriété ; déclarations raciales : statuts des Juifs, loi du 02/06/1941, déclarations sur les ascendants, accusés de receptions d'autorisations préfectorales en vue d'opérations immobilières (1942-1943) ; GUERIN Raymond, Etampes, : bail et cession de bail, ferme à Etampes (1940-1945) ; succession DUJARDIN Jean-Baptiste - COLLIN Angélique à Morigny (1944) ; succession SIMONNEAU Louise à Etampes (1944) ; DUCLOS Marcel, achat de biens sur Etampes et Ormoy-la-Rivière, château de Vauvert et friches, carrières et bois, vendu par la Direction Générale de l'Aryanisation économique, Commissariat général aux questions juives : correspondance, extrait du registre des transcriptions ; PREVOST-PELLIER, société, à Etampes, commerce : constitution de société [ébenisterie], cession de parts, dissolution (1946-1948) ; succession GROSBOIS-POTHEAU à Etampes (1941-1952) ; Le Grand Hôtel, Grenoble : ouverture de crédit, prises d'hypothèques (1948-1949).

    Date

    1938-1952

    Cote

    66J/16

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  16. Résultat n°16

    Archives civiles série B (suite) : Répertoire des registres du fonds de la Chambre des Comptes du Dauphiné

    Auteur

    LETONNELIER, Gaston

    Date

    1947

    Cote

    INV/411

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B (suite) : Répertoire des registres...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série S : Travaux publics

    Auteur

    FINET, Auguste

    Date

    1948

    Cote

    INV/402

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série S : Travaux publics
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

    Auteur

    FINET, Auguste

    Date

    1949

    Cote

    INV/401

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série H : Clergé régulier

    Auteur

    AVEZOU, Robert

    Date

    1951

    Cote

    INV/414

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série H : Clergé régulier
  20. Résultat n°20

    Inventaire des documents de la collection Chaper du château d'Eybens acquis par les Archives de l'Isère

    Auteur

    AVEZOU, Robert

    Date

    1953

    Cote

    INV/1102

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des documents de la collection Chaper du...