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82 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/131
 Date
1178-1776
 Lieu
NIEVRE, ISERE, DROME
 Type de document
registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°2

Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie.
Cote
13J/78
 Date
1229-1888
 Lieu
ISERE, REGION AUVERGNE, REGION RHONES-ALPES
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie.
Résultat n°3

Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.
Cote
13J/133
 Date
1320-1650
 Lieu
ISERE
 Type de document
TERRIER, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.
Résultat n°4

Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.
Cote
13J/132
 Date
1394-1796
 Lieu
ISERE
 Type de document
registre, inventaire, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.
Résultat n°5

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN héritière testamentaire de Jean Joseph François de TERTULLE, sa belle-soeur : mémoires pour servir au procès (1743) ; consultation de maître PUJOL sur la sentence du sénéchal de CREST (1641) ; consultation auprès des avocats de GRENOBLE (1748). Procédure entre Joseph Séraphin et le monastère des dames de Sainte Claire d'AVIGNON : copie de l'acte d'imposition de pension passé par Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1623) ; quittances passées entre l'abbesse du monastère et la marquise d'AUBIGNAN et Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1686, 1693). Sentence pour Joseph Séraphin contre les consuls et la communauté de CAVAILLON (1750). Pièces de procédure entre Joseph Séraphin de TRETULLE et la famille MALAVAL : obligation, sentence, extrait des registres du greffe (1765). \t

Cote
13J/102
 Date
1623-1765
 Lieu
VAUCLUSE, DROME, ISERE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
Résultat n°6

Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres de propriétés. - Inventaire des biens de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL à la demande de Jean Joseph François son fils ; traité portant vérification des biens compris au fideicommis (1718) ; inventaire partiel des biens (s.d.). Gestion. - Vente à Aymard ALLEMAND seigneur de PUEVELLIN et de CHATTE (1633), pour Aymard ALLEMAND par Vidal GIRARD (1634), tracé d'un chemin allant au château de SÔNE : plan, un mémoire de travaux à faire, signé BOFFIN, correspondance (1763) ; vente par Gaspard ALLEMAND seigneur de Saint JUST à Thomas BOFFIN seigneur d'URIAGE (1645) ; convention entre Aymard ALLEMAND et François CHATENEY chanoine de l'église du prieuré Saint Vincent (1673).Justice.- Procédure de la famille de TERTULLE contre Pierre de BINARD : deux contrats de constitutions de rentes de Pierre de BINARD contre Joseph François de BLAIN de MARCEL de POET ; quatre acquits et trois quittances payés par Marie Diane ALLEMAND de PLUVINEL et dus à Pierre BINARD en principal arrérage de rentes (1689-1714). Accord entre Joseph de TERTULLE, François de TERTULLE, marquis de CABANES et François de GRANDAS seigneur de SAINT MARTIN au sujet du procès sur l'ouverture du fideiscommis sur un tiers des biens substitué par Nicolas de TERTULLE (1709)

Cote
13J/91
 Date
1633-1763
 Lieu
ISERE
 Type de document
inventaire, correspondance, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres...
Résultat n°7

Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE) par la famille d'Ornaison. - LYON, vente par Clair Gilbert d'Ornaison d'une maison à Lyon devant le Palais provenant de la succession de sa femme Marie de Crillon (1673) et quittances des arrérages de cette vente (1680). Seigneurie de la BASTIE [Bâtie], vente par Clair Gilbert d'Ornaison de Chamarande et Louis d'Ornaison de Chamarande de la terre, seigneurie de la BASTIE et dépendances à Anne Vidaud, veuve d'Emard de Costaing, marquis de Pusignan, et à Jean Vidaud, baron d'AUTHON et seigneur de LA TOUR, du SARDON, procureur général au parlement de GRENOBLE, pour 300 000 livres tournois (1684). Ventes de charges, contrat de vente du régiment de la Reine au marquis de Béthune par Louis d'Ornaison pour 86 000 livres tournois (1706).

Cote
39J/102
 Date
1673-1706
 Lieu
RHONE, LOIRE, CHAMARANDE, ISERE, AIN
 Type de document
tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE)...
Résultat n°8

I- Correspondance familiale.
Cote
35J/1
 Date
1811-1831
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, ROYAUME UNI, ITALIE, AUTRICHE, PORTUGAL, SUEDE, IRLANDE, RUSSIE, BELGIQUE, RHONE, ISERE
 Type de document
correspondance, poème

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • I- Correspondance familiale.
Résultat n°9

Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 troisième : B 3382 à 3893.
Cote
INV/410/1
 Date
1899
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire...
Résultat n°10

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales premier
Cote
INV/399/1
 Date
1900
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
Résultat n°11

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales second
Cote
INV/399/2
 Date
1908
 Lieu
ISERE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
Résultat n°12

Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/410/2
 Date
1919
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire...
Résultat n°13

Archives civiles série III E (notaires) : Répertoire des minutes de notaires conservées aux Archives du département de l'Isère : avec indication des minutes conservées dans d'autres dépôts publics et des minutes antérieures à 1800 conservées dans les Etudes des Notaires de l'arrondissement de Grenoble
Cote
INV/413
 Date
1930
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série III E (notaires) : Répertoire...
Résultat n°14

Au Louvre avec Delacroix
Cote
INOCTAVO/779
 Date
1930
 Lieu
ISERE
 Type de document
BIOGRAPHIE, catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Au Louvre avec Delacroix
Résultat n°15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession THELOT Eustache François à Etréchy (1944) ; PELLIER-PREVOST, artisanat à Etampes : création de société (1946) ; PELLIER-PREVOST, artisanat à Etampes : dissolution de société (1950) ; succession SPIRUS GAY Joseph, Jean, Auguste à Brières, Villeconin, Etampes : adjudications (1938-1943) ; succession DARGAUD Thérèse-Marie à Etampes (1944-1951) : testaments, legs, notoriété ; succession LASNIER Paul Isidore - FRANCHETERRE Camille Amélie à Etampes (1944-1945) : testaments, inventaire, notoriété ; déclarations raciales : statuts des Juifs, loi du 02/06/1941, déclarations sur les ascendants, accusés de receptions d'autorisations préfectorales en vue d'opérations immobilières (1942-1943) ; GUERIN Raymond, Etampes, : bail et cession de bail, ferme à Etampes (1940-1945) ; succession DUJARDIN Jean-Baptiste - COLLIN Angélique à Morigny (1944) ; succession SIMONNEAU Louise à Etampes (1944) ; DUCLOS Marcel, achat de biens sur Etampes et Ormoy-la-Rivière, château de Vauvert et friches, carrières et bois, vendu par la Direction Générale de l'Aryanisation économique, Commissariat général aux questions juives : correspondance, extrait du registre des transcriptions ; PREVOST-PELLIER, société, à Etampes, commerce : constitution de société [ébenisterie], cession de parts, dissolution (1946-1948) ; succession GROSBOIS-POTHEAU à Etampes (1941-1952) ; Le Grand Hôtel, Grenoble : ouverture de crédit, prises d'hypothèques (1948-1949).

Cote
66J/16
 Date
1938-1952
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, BRIERES-LES-SCELLES, VILLECONIN, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ISERE
 Type de document
correspondance, bail, acte authentique, inventaire

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...
Résultat n°16

Archives civiles série B (suite) : Répertoire des registres du fonds de la Chambre des Comptes du Dauphiné
Cote
INV/411
 Date
1947
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (suite) : Répertoire des registres...
Résultat n°17

Répertoire numérique de la série S : Travaux publics
Cote
INV/402
 Date
1948
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série S : Travaux publics
Résultat n°18

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale
Cote
INV/401
 Date
1949
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série H : Clergé régulier
Cote
INV/414
 Date
1951
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série H : Clergé régulier
Résultat n°20

Inventaire des documents de la collection Chaper du château d'Eybens acquis par les Archives de l'Isère
Cote
INV/1102
 Date
1953
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire des documents de la collection Chaper du...