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2

Les industries de la région grenobloise

Date

1991

Cote

INOCTAVO/4057

4

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux. - Copies : de l'hommage rendu par Aymar de POITIERS au seigneur d'EYGLUY en latin (1333) ; foi et hommage à Louis fils du roi de France par Guillaume de POITIERS seigneur d'EGLUY parchemin (1447). Copie des clauses des confirmations des immunités des habitants (1464); confirmation des libertés de mandement des habitants d'EYGLUY (1607), confirmation des libertés des habitants et des droits à rendre à Antoine DAUTUN de La BAUME (1657). Arrêt du parlement de Grenoble qui condamne les habitants d'EYGLUY à payer les impôts sur les blés et le vin (1748), arrêt de la cour relatif à une information pour fait de rébellion des habitants de QUINT (1749), reconnaissance ancienne des droits du vingtain (1748). Droits de lods pour Antoine de La BAUME : lettres royales en faveur de M de VILLECEST à cause de la vente faite à Antoine de La BAUME (1652) ; arrêt de la chambre des comptes (1652) ; assignation, pièces annexes (1681). Consultation de M GAILHARD au sujet du droit de pêche dans la rivière GERVANNE. Titres de propriétés. - Copie en latin de la concession faite par l'empereur Frédéric 1er à Robert évêque de DYE de tous les droits royaux dans l'évêché de DYE et plusieurs châteaux, terres, domaines et autres en 1178 et de la concession faite par Frédéric II à l'évêque DIDIER en 1314, copie en latin d'une transaction au sujet de différents entre l'évêque de VALENCE et Aymard de POITIERS (1332) ; historique des différents propriétaires de la terre de 1210 à 1533. Copie de l'acte de restitution de la terre d'EYGLUY par Louis de SAVOYE à Guillaume de POITIERS (1441) ; hommage rendu au roi par Guillaume de POITIERS, parchemin (1447). Inventaire sommaire des titres de la terre d'EYGLUY (1504-1776). Vente de la baronnie d'EYGLUY par Aymar et Jean de POITIERS à Charles d'AUTUN seigneur de La BAUME et de la Montagne d'AMBEL pour le prix de 4500 livres, grand parchemin (1513). Etat sommaire des titres de la baronnie d'EYGLUY et ses dépendances, registre (1688). Acquisition de la terre et seigneurie par Antoine de La BAUME : extrait des registres de la Chambre des Comptes, quittances, copie de l'acte de partage des terres et notamment de celle d'EYGLUY, différent qui oppose les seigneurs de POITIERS et de CERISAY et M de La BAUME, parchemin (1500); extrait en latin du registre de la chambre des comptes (1484) (1484, 1500, 1652-1653) ; déguerpissement des terres situées à L'Espine mouvantes d'EYGLUY : reconnaissance de Pierre de SAUVAING, copie de sommation, abrégé de la reconnaissance de Louis de SAUVAING (1607-1609, 1665). Vente de la terre d'EYGLUY par Roger DAUTUN marquis de La BAUME à Antoine de La BAUME DE PLUVINEL gouverneur de CREST : 2 actes (1652), contrat d'acquisition des terres de QUINT et PONTAIX à la famille PERASSON (1658). Gestion. - Etat des cens et autres droits seigneuriaux dus, état des capitaux dus (1768) ; achat des cens en faveur de Antoine d'AUTUN de La BAUME (1653, 1669) ; arrentements des forains dépendants d'EYGLUY (1690) ; arrentements et baux à ferme pour Joseph de TERTULLE (1705, 1710) ; reconnaissances de rentes reçues par Antoine d'AUTUN de La BAUME (1612). Arrentements de la terre et droits seigneuriaux à Antoine LANTELME (1661), Jacques ARBOD fils (1669), à Pierre MOULIN (1672), à Benoît ARBOD (1678). Bail à Jean ARBOT (1699), à Pierre GRANJON (1710). Transactions : avec les habitants sujets de Antoine d'AUTUN de La BAUME (1608), concernant la propriété du moulin d'EYGLUY (1652) ; vente d'un terrain par la veuve de Gabriel BODRAT (1766). tt

Date

1178-1776

Cote

13J/131

12
27

1988-2000

Date

1988-2000

Cote

91J/24

29

Au Louvre avec Delacroix

Date

1930

Cote

INOCTAVO/779

32

Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie. - Testament d'Etienne de TERTULLE (1519). Mémoires sur les testaments de la famille de TERTULLE ; mémoire des titres et papiers de la famille de TERTULLE en latin depuis le XVIe siècle (il est question d'Etienne, de Nicolas). Notes extraites des registres paroissiaux des églises de GRENOBLE ; 28 copies d'actes de baptèmes, mariages et inhumations de l'église collégiale et paroissiale de ST SAUVEUR DE CREST en Dauphiné ; extrait du jugement prononcé en 1888 qui autorise le port du nom de la BAUME de PLUVINEL à une seule branche de la famille celle issue de Jean de La BAUME. Extraits manuscrits du "" Nobiliaire d'Auvergne "" ; généalogie manuscrite de la famille de CABANES COMBLAT depuis 1229 jusqu'au mariage de Joseph Séraphin de La BAUME PLUVINEL avec Marie Antoinette Amélie de La CARRIERE de COMBLAT en 1812, généalogie de la famille TEILLARD, branche maternelle de Marie Antoinette Amélie de La CARRIERE de COMBLAT. Liste des noms et surnoms des témoins nommés par le procureur général du roi pour être entendu sur les vies, moeurs, âge et religion d'Alphonse de La BAUME juge de GRENOBLE et conseiller du roi en cour de Parlement (1659). Correspondance relative au bail par Thomas Adrien de La BAUME demeurant à Paris à Antoine FRANCART loueur de carrosses (1771). Correspondance du marquis de la BAUME au lieutenant général comte DUPONT ancien ministre de la guerre (1834-1835), une lettre non datée adressée aux maréchaux de France. \t\t\t

Date

1229-1888

Cote

13J/78

54

Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille. - Registre intitulé : descendance des seigneurs et comtes de CHATTE en VIENNOIS : répertoire alphabétique des terres, historique de la famille ALLEMAND depuis le XIV e siècle, mémoires des actes, droits seigneuriaux (1688). Titres de propriétés. - Description des terres possédées par le marquis de PLUVINEL ; inventaire des titres, papiers et documents de la terre et seigneurie de CHATTE suivant la vérification faite en 1716 ; état des titres du château de CHATTE (1786) ; vente de la terre dite La Grande Chirouse par Joseph Antoine Augustin de La BAUME (1807) ; pouvoir donné à BRUN notaire par le marquis de La BAUME (1806). Gestion. - Lettres de contraintes obtenues par Charles de CLERMONT contre Jacques de ROSTAING pour raison d'arrérages de rentes (1637) ; reconnaissance d'Antoine ROCHAS fils de Thomas du lieu de La ROCHETTE du fief qu'il tient de Joseph de TERTULLE (1703) ; marché de réparations avec Jean GAUTHIER maçon (1694) ; mémoire sur le prix des fermes et les droits seigneuriaux (document incomplet) (1712) ; comptes de fermage (1791) ; bordereau de recettes par JUVENEL (1806-1810) ; factures, comptes, mémoires (182-1808). Mémoire relatif au paiement du prix du domaine de La CHATTE fait à la caisse des séquestres (1793) ; tableau des ventes des biens de Antoine Joseph Augustin, passées par le district de Saint MARCELLIN (an III) ; mémoire des immeubles situés dans la commune de La CHATTE vendus comme biens nationaux (1794). Liste de terres vendues et qui ont fait l'objet d'un litige avec la commune, une lettre [s.d.]. Justice. - Copie en latin de l'accord entre le seigneur de CHATTE et le seigneur ARCHODI à propos de l'arrosage des prés avec l'eau de la rivière MERDAREL (1394) ; arrêt e la Cour de DAUPHINE rendu au procès de François de CHATTE contre Charles de PORTIS suite à l'accord précédent (1551).

Date

1394-1796

Cote

13J/132

64

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession THELOT Eustache François à Etréchy (1944) ; PELLIER-PREVOST, artisanat à Etampes : création de société (1946) ; PELLIER-PREVOST, artisanat à Etampes : dissolution de société (1950) ; succession SPIRUS GAY Joseph, Jean, Auguste à Brières, Villeconin, Etampes : adjudications (1938-1943) ; succession DARGAUD Thérèse-Marie à Etampes (1944-1951) : testaments, legs, notoriété ; succession LASNIER Paul Isidore - FRANCHETERRE Camille Amélie à Etampes (1944-1945) : testaments, inventaire, notoriété ; déclarations raciales : statuts des Juifs, loi du 02/06/1941, déclarations sur les ascendants, accusés de receptions d'autorisations préfectorales en vue d'opérations immobilières (1942-1943) ; GUERIN Raymond, Etampes, : bail et cession de bail, ferme à Etampes (1940-1945) ; succession DUJARDIN Jean-Baptiste - COLLIN Angélique à Morigny (1944) ; succession SIMONNEAU Louise à Etampes (1944) ; DUCLOS Marcel, achat de biens sur Etampes et Ormoy-la-Rivière, château de Vauvert et friches, carrières et bois, vendu par la Direction Générale de l'Aryanisation économique, Commissariat général aux questions juives : correspondance, extrait du registre des transcriptions ; PREVOST-PELLIER, société, à Etampes, commerce : constitution de société [ébenisterie], cession de parts, dissolution (1946-1948) ; succession GROSBOIS-POTHEAU à Etampes (1941-1952) ; Le Grand Hôtel, Grenoble : ouverture de crédit, prises d'hypothèques (1948-1949).

Date

1938-1952

Cote

66J/16

66

I- Correspondance familiale : correspondance adressée à Auguste de Montessuy : 3 lettres adressées par Delatour (1811-1813) ; 1 lettre adressée par Dupont qui offre ses services (1814) ; 1 lettre de remerciements de Dorothée de la Courlande (1814) ; 1 demande de service par Coquin (1814) ; 1 lettre du baron Dufour concernant l'éducation de Gustave (1815) ; 1 lettre d'excuses par Thielen de la part du comte Radezky ; 4 lettres d'amis ; 1 lettre de M. de Serre concernant une souscription (1817) ; une recommandation au directeur des Ponts et Chaussées par le comte Pajol lieutenant général (1819) ; 1 lettre en allemand signée Johannes (1821) ; 10 lettres de Guyot professeur de Gustave (1821-1831) ; 1 lettre de Ozaneaux à Guyot professeur au collège Louis le Grand au sujet de leçons particulières pour Gustave ; 1 lettre de West proposant un répétiteur de droit pour Gustave (1829) ; 5 lettres de son cousin Frounyes où il est question de la santé de son frère Charles (1823-1829) ; 1 lettre inachevée de Dublin écrite par le filleul d'Auguste ; 1 lettre de Thécla sa fille (1831) ;1 lettre de Souples à Hénissart chef des bureaux de la préfecture de Seine-et-Oise (1819) ; 1 lettre inachevée [s.l., s.d.].36 lettres. Auguste à son fils Gustave : Juvisy et Paris : chronique des événements politiques, conseils, nouvelles de la famille et des amis ; un poème écrit par Auguste pour saluer la seconde place de Gustave au collège Louis le Grand. (1820-1839). 49 lettres. Gustave de Montessuy à son père Auguste : Collège Louis-Le-Grand : correspondance d'un collégien à sa famille, (1820-1821). 6 lettres. Londres : récits de promenades, de visites (hôpital de Greenwich, Windsor, Richmond...]. (1824-1829). 6 lettres.Turin : premier poste d'attaché d'ambassade, Auguste décrit son travail, ses progrès en italien, évoque l'émeute du 14 juillet à Turin, un voyage de la duchesse de Berry, l'épidémie de choléra à Paris. Il présente la position de Turin face à la France et à l'Autriche. Il fait le récit de sa présentation au Roi. (1831-1832). 15 lettres. Lettres écrites des différentes légations : Naples, Parme, Florence, Rome, Stockholm, Lisbonne, Cintra, Bruxelles, Ostende. Evocation des prises de fonction, de l'affluence étrangère à Rome, éloge de M. de Talleyrand (1831-1838). 12 lettres. Saint-Pétersbourg : Gustave évoque ses conditions de vie, la mort de Charles X, la reconnaissance par l'Autriche du duc d'Anjou (1836-1837). 10 lettres. Lettres décrivant des voyages à Strasbourg, Lyon, Grenoble et au château de Beauregard en Bretagne. [s.d.] 3 lettres. Ecrits sans mention de lieu, abordant des sujets très variés : voyages, problèmes domestiques, actualité politique... {s.d.] 22 lettres.

Date

1811-1831

Cote

35J/1

70

1871-1971 une loi centenaire

Date

1972

Cote

GBR/613