Filtrer les résultats
Multimédias
  • 443
  • 64
Période
  • 1
  • 2
  • 2
  • 2
  • 4
  • 9
  • 18
  • 49
  • 89
  • 350
  • 52
Nom de l'inventaire
  • 32
  • 21
  • 20
  • 19
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 507
  • 166
  • 157
  • 145
  • 144
Afficher plus
Typologies
  • 46
  • 45
  • 36
  • 26
  • 23
Afficher plus
Sujets
  • 331
  • 75
  • 41
  • 41
  • 34
Afficher plus
Auteurs
  • 7
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/16

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dourdan, Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/233

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Dourdan, Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Dourdan, Guigneville, Marolles-en-Hurepoix, Marcoussis.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/142

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Orsay.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/69

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Orsay.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    M. WILLAERT rue Clercy n°GUP 20180637.

    Date

    1988

    Cote

    2813W/103/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
    • M. WILLAERT rue Clercy n°GUP 20180637.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    PIERRE 23 rue du Pont des Sables n°GUP 20180636.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2813W/103/16

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
    • PIERRE 23 rue du Pont des Sables n°GUP 20180636.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    L'EXPERTISE DU GATINAIS 13 grande rue n°GUP 20180635.

    Date

    2004

    Cote

    2813W/103/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
    • L'EXPERTISE DU GATINAIS 13 grande rue n°GUP 20180635.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    GINFRAY Hameau de Clercy n°GUP 20180628.

    Date

    1973-1987

    Cote

    2813W/103/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
    • GINFRAY Hameau de Clercy n°GUP 20180628.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    M. FAUQUEMBERG Hameau de Jouy n°GUO 20180618.

    Date

    1970-1987

    Cote

    2813W/103/13

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
    • M. FAUQUEMBERG Hameau de Jouy n°GUO 20180618.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    M. DULARY Lieudit La Cerisaille n°GUP 20180616.

    Date

    1970-1988

    Cote

    2813W/103/12

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
    • M. DULARY Lieudit La Cerisaille n°GUP 20180616.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers techniques des opérations.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/189

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté de communes du Pays de Limours.
    • Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  15. Résultat n°15

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2737W/187

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  16. Résultat n°16

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

    Date

    2007-2017

    Cote

    2737W/160

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  17. Résultat n°17

    RIS-ORANGIS (Avenant) du 19 septembre 2011 ; BRETIGNY-SUR-ORGE du 10 octobre 2011 ; GUIGNEVILLE du 7 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/138

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • RIS-ORANGIS (Avenant) du 19 septembre 2011 ; BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  18. Résultat n°18

    CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS le 18 janvier 2010 ; SAINT-ESCOBILLE le 1er février 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/127

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  19. Résultat n°19

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/53

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Sonia Delaunay à GRIGNY ; du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/24

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHAMPCUEIL, SAVIGNY SUR ORGE, FONTENAY LES BRIIS, FLEURY MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE, GOMETZ LE CHATEL, GUIGNEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, VILLIERS LE BACLE, PUSSAY, PUISELET LE MARAIS, CHAMARANDE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/359

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/225

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE, GUIBEVILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/35

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Gendarmerie de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : plan du RDC bureaux, plan de l'étage des logements, tableau des surfaces, devis descriptif et plans de situation, masse, vide sanitaire, RDC, étage, coupes, façades, terrasse, correspondances (1974-1990).

    Date

    1974-1990

    Cote

    2172W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : plan du RDC...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°293 ASS P 04 : réseau d'assainissement Planche 2 à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (14/06/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/1081

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°293 ASS P 04 : réseau d'assainissement Planche...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°293 ASS P 03 : réseau d'assainissement Planche 1 à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (14/06/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/1080

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°293 ASS P 03 : réseau d'assainissement Planche...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan n°293 ASS P 02 : réseau d'assainissement Le Groupe du Parc à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (03/02/1982).

    Date

    1982

    Cote

    2159W/1079

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°293 ASS P 02 : réseau d'assainissement Le Groupe...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°293 ASS P 01 : réseau d'assainissement Le Groupe du Parc à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (03/02/1982).

    Date

    1982

    Cote

    2159W/1078

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°293 ASS P 01 : réseau d'assainissement Le Groupe...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°293 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1077

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°293 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°293 00 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1076

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°293 00 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

    Date

    1926-2000

    Cote

    2119W/28

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Remembrement rural - GUIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972) ; ITTEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; JANVILLE-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1957) ; JANVRY : procès-verbal des opérations de remembrement (1979) ; GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1976).

    Date

    1957-1979

    Cote

    2117W/5

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - GUIGNEVILLE : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    - Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de GIRONVILLE SUR ESSONNE, GOMETZ LA VILLE, GUIGNEVILLE SUR ESSONNE, GUILLERVAL, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA FERTE ALAIS, LARDY, LIMOURS, LINAS. District urbain de LINAS-MONTLHERY. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1992-1998

    Cote

    2016W/12

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • - Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/485

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  41. Résultat n°41

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRÉCHY, LA FERTÉ-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIÈRE, FORÊT-LE-ROI, LA FORÊT-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/422

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/404

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Etablissements classés pour les communes E à G.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/396

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes E à G.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  45. Résultat n°45
    Plans minutes de conservation : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934-1974), sections C1, C2, C4, C5, C6, ech. 1/1250 (1934) ; section A, ech. 1/2500 (1934-1973) ; sections B3, ech. 1/2500, C3, ech. 1/1250 (1934-1974) ; section ZA, ech. 1/2000 (1956) ; sections ZB, ZC, ech. 1/2000 (1974), NB, papier, 105x80 [12 plans].

    12 medias

    Plans minutes de conservation : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934-1974), sections C1, C2, C4, C5, C6, ech. 1/1250 (1934) ; section A, ech. 1/2500 (1934-1973) ; sections B3, ech. 1/2500, C3, ech. 1/1250 (1934-1974) ; section ZA, ech. 1/2000 (1956) ; sections ZB, ZC, ech. 1/2000 (1974), NB, papier, 105x80 [12 plans].

    Date

    1934-1974

    Cote

    2002W/47

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers des adoptions internationales, lettres I, K, Le, Li, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY, ANGERVILLIERS, MORSANG-SUR-ORGE (2004) [4 dossiers].

    Date

    2004

    Cote

    1969W/5

    • Contexte : ADOPTIONS.

    • Dossiers des adoptions internationales, lettres I,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/5

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 272 à 319 GIF-SUR-YVETTE à JANVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B3, 1934, Ech. 1/2500, sections C1, C2, C3, C4, C5, C6, 1934, Ech. 1/1250, section ZA, 1956, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, 1974, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

    12 medias

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B3, 1934, Ech. 1/2500, sections C1, C2, C3, C4, C5, C6, 1934, Ech. 1/1250, section ZA, 1956, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, 1974, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

    Date

    1934-1974

    Cote

    1890W/47

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BLANDY (1958-1959) ; BOIS-HERPIN (1958-1959) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BOUTERVILLIERS (1958-1959) ; BOUVILLE (1958-1959) ; CHALO-SAINT-MARS (1958-1959) ; LA FERTE-ALAIS (1957-1958) ; FONTAINE-LA-RIVIERE (1957-1959) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1957-1959) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1957-1958) ; ITTEVILLE (1957-1958) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1957-1958) ; LARDY (1957-1958) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1957-1958) ; LINAS (1957-1958) ; ROINVILLIERS (1958-1959) ; SACLAS(1957-1959) ; SAINT-CHERON (1957-1958) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1957-1959).

    Date

    1957-1959

    Cote

    1799W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

    • Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (service producteur), BREUILLET (service producteur), LONGJUMEAU (service producteur), MONTLHERY (service producteur), LINAS (service producteur), NOZAY (service producteur), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (service producteur), VILLE-DU-BOIS (LA) (service producteur), VILLEBON-SUR-YVETTE (service producteur), VILLEJUST (service producteur), SAINT-CHERON (service producteur), MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur), MASSY (service producteur), CHILLY-MAZARIN (service producteur), LARDY (service producteur), MORANGIS (service producteur), PALAISEAU (service producteur), SAULX-LES-CHARTREUX (service producteur), ORSAY (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1781W/112

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Direction départementale de l'Equipement, subdivision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/101

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Voirie communale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1951-1979) ; demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, la Ferté-Alais et Guigneville-sur-Essonne et Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1951-1988

    Cote

    1781W/87

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, la Ferté-Alais et Guigneville-sur-Essonne : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1979).

    Date

    1967-1979

    Cote

    1781W/86

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Réfection de chaussée du chemin de Montai et du chemin de la Cerisaille : correspondance, devis (1983) ; construction de chaussée chemin rural n° 16 dit des Ruchettes (1972) ; éclairage de la Grande Rue à Jouy (1973-1975).

    Date

    1972-1983

    Cote

    1781W/29

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Réfection de chaussée du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    ITTEVILLE.- Reprofilage et aménagement de l'avenue de la Gare (1977) ; extension de l'éclairage public du chemin départemental n° 74 (1974-1976).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1781W/5

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ITTEVILLE.- Reprofilage et aménagement de l'avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Conseils d'administration des collèges, GRIGNY : Pablo Néruda, Jean Vilar, Sonia Delaunay ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : Léonard de Vinci ; IGNY ; JUVISY-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1773W/6

    • Contexte : CONSEIL D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges, GRIGNY : Pablo...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Signalements de faits de violence aux collèges. - ATHIS-MONS : Delalande, Mozart ; BONDOUFLE : Charles péguy ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Dunoyer de Ségonzac ; BRETIGNY-SUR-ORGE : Paul Eluard, Pablo Néruda ; BRIIS-SOUS-FORGES : Jean Monnet ; BRUNOY : Albert Camus, Louis Pasteur ; CORBEIL-ESSONNES : la Nacelle, les Tarterêts ; EPINAY-SOUS-SENART : la Vallée ; ETAMPES : Guettard, Guinette, Marie Curie ; ETRECHY : le Roussay ; EVRY : Paul Eluard, Montesquieu, le Village, les Pyramides ; LA FERTE-ALAIS : Albert Camus ; GIF-SUR-YVETTE : les Goussons ; GUIGNEVILLE : Léonard de Vinci ; IGNY : Emile Zola ; JUVISY-SUR-ORGE : Fernand Buisson ; LIMOURS : M. Vignaud ; LISSES : Rosa Luxembourg ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : Saint-Exupéry ; MASSY : Denis Diderot, Blaise Pascal, Gérard Philippe ; MENNECY : Parc de Villeroy ; MEREVILLE : H. Robert ; MILLY-LA-FORET : Jean Rostand ; MONTGERON : Georges Pompidou ; MONTLHERY : Paul Fort ; MORANGIS : M. Vignaud ; MORSANG-SUR-ORGE : Charles Péguy ; LA NORVILLE : Jean Moulin ; OLLAINVILLE : EREA ; ORSAY : Alexander Fleming ; PALAISEAU : J. Bara, Charles Péguy ; PARAY-VIEILLE-POSTE : P. de Ronsard ; RIS-ORANGIS : Albert Camus, Jean Lurçat ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Roland Garros ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Nicolas Boileau, Jean Moulin ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul Eluard, Jules Ferry, J. Macé ; SAULX-LES-CHARTREUX : Pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : les Gâtines, Jean Mermoz ; SOISY-SUR-SEINE : l'Ermitage ; LES ULIS : les Amonts, Mondétour ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEBON-SUR-YVETTE : Jules Verne ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Blaise Pascal ; VIRY-CHATILLON : les Sablons.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1755W/1

    • Contexte : SIGNALEMENT D'ENFANTS EN DANGER, FAITS DE VIOLENCE.

    • Signalements de faits de violence aux collèges. - ATHIS-MONS...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Signalements de violence dans les collèges.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1752W/7

    • Contexte : PROJETS D'ECOLES ELEMENTAIRES, FAITS DE VIOLENCE.

    • Signalements de violence dans les collèges.

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Signalements de violence dans les collèges.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1752W/5

    • Contexte : PROJETS D'ECOLES ELEMENTAIRES, FAITS DE VIOLENCE.

    • Signalements de violence dans les collèges.

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/10

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/2

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, de l'allée de la Plaine à l'allée Wignedis.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/191

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, de l'avenue la Croix-en-Laye à la rue Paul Léautaud.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/190

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)