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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2X/13
Date
1801-1953
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°2
Cote
3307W/33
Date
2016
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°3
Cote
3307W/19
Date
2016-2017
Lieu
ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Résultat n°4
Cote
3129W/16
Date
2007-2016
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ECHARCON, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, JANVRY
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...
Résultat n°5
Cote
3123W/233
Date
2015-2016
Lieu
DOURDAN Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Dourdan, Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix.
Résultat n°6
Cote
3123W/142
Date
2014-2015
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...
Résultat n°7
Cote
3123W/69
Date
2013-2014
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ORSAY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Orsay.
Résultat n°8
Cote
2813W/103/17
Date
1988
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • M. WILLAERT rue Clercy n°GUP 20180637.
Résultat n°9
Cote
2813W/103/16
Date
1995-1996
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • PIERRE 23 rue du Pont des Sables n°GUP 20180636.
Résultat n°10
Cote
2813W/103/15
Date
2004
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • L'EXPERTISE DU GATINAIS 13 grande rue n°GUP 20180635.
Résultat n°11
Cote
2813W/103/14
Date
1973-1987
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • GINFRAY Hameau de Clercy n°GUP 20180628.
Résultat n°12
Cote
2813W/103/13
Date
1970-1987
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • M. FAUQUEMBERG Hameau de Jouy n°GUO 20180618.
Résultat n°13
Cote
2813W/103/12
Date
1970-1988
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • M. DULARY Lieudit La Cerisaille n°GUP 20180616.
Résultat n°14
Cote
2737W/189
Date
2010
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes du Pays de Limours.
  • Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers...
Résultat n°15
Cote
2737W/187
Date
2006-2009
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, LINAS, PARAY-VIEILLE-POSTE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, PUISELET-LE-MARAIS, ARRANCOURT, CHALO-SAINT-MARS, ESTOUCHES, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...
Résultat n°16
Cote
2737W/160
Date
2007-2017
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE...
Résultat n°17
Cote
2737W/138
Date
2011
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • RIS-ORANGIS (Avenant) du 19 septembre 2011 ; BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°18
Cote
2737W/127
Date
2010
Lieu
CHAMPCUEIL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS...
Résultat n°19
Cote
2526W/53
Date
2009-2010
Lieu
GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°20
Cote
2526W/24
Date
2008-2009
Lieu
GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...