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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2
    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1816-1827).

    181 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1816-1827).

    Date

    1816-1827

    Cote

    4E/1533

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), MENNECY (1995), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1994), syndicat intercommunal de l'eau de VILLE-DU-BOIS (LA) (1995), VILLABE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de HUREPOIX (LE) (1995), syndicat intercommunal de l'eau d'ANGERVILLIERS (1995), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1995). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1409W/135

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5
    FORET-LE-ROI (LA). - L'église [Editeur Boutroue, Chanson].

    1 media

    FORET-LE-ROI (LA). - L'église [Editeur Boutroue, Chanson].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI78/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • FORET-LE-ROI (LA)
    • FORET-LE-ROI (LA). - L'église [Editeur Boutroue, Chanson]....
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    MORANGIS. - M. LEVISELLI Lido : permis de construire 91 - 65 - 49780 (1965). SAINT-VRAIN. - M. DELCROS Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49781 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUENA Jean : permis de construire 91 - 65 - 49782 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MARTIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 49783 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ROUSSILLON Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49784 (1965). SAINT-VRAIN. - M. VERON André : permis de construire 91 - 65 - 49785 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. GASSE Jean : permis de construire 91 - 65 - 81773 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. NABOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 81774 (1965). IGNY. - M. RIVIERE Gisèle : permis de construire 91 - 65 - 81775 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ITIER Antoine : permis de construire 91 - 65 - 49759 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GUIAUDIE Ernest : permis de construire 91 - 65 - 49760 (1965) ; M. CHARRIERES Georges : permis de construire 91 - 65 - 49761 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. FAURE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49762 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GEORGET : permis de construire 91 - 65 - 49764 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. FALLET Etienne : permis de construire 91 - 65 - 49750 (1965). WISSOUS. - M. BELLE Claude : permis de construire 91 - 65 - 49751 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DI NINO Attilio : permis de construire 91 - 65 - 49752 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CLOUTIER CHEVALIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49753 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1291

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MORANGIS. - M. LEVISELLI Lido : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1355W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/11

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Visite du Général de Gaulle, le 16 juin 1965, allocution

    Date

    1965

    Cote

    26FI/49/30, 26FI/49 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX,...
    • Visite du Général de Gaulle, le 16 juin 1965, allocution...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les moulins à vent

    Date

    1905-2003

    Cote

    98J/95

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les édifices
    • Les moulins
    • Les moulins à vent

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  16. Résultat n°16

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  17. Résultat n°17

    FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1938).

    Date

    1936-1938

    Cote

    1M/120

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Église, portail et porte nord

    Date

    1971

    Cote

    26FI/49/21, 26FI/49 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX,...
    • Église, portail et porte nord

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20
    FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

    199 medias

    FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

    Date

    1910-1935

    Cote

    EDEPOT65 1D/5

    • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

  21. Résultat n°21

    LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/35

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  24. Résultat n°24

    FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale (12 octobre 1834)

    Date

    1834

    Cote

    EDEPOT65 1K/1

    • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal...

    Producteur :

    FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

  25. Résultat n°25

    FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/146

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    En Essonne

    Date

    1902-2001

    Cote

    98J/40

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Pratique du culte
    • Célébrations et manifestations religieuses : fêtes,...
    • En Essonne

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  27. Résultat n°27
    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1875-1897).

    271 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1875-1897).

    Date

    1875-1897

    Cote

    4E/3346

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    VERT-LE-GRAND. - M. PERREAU : permis de construire 91 - 70 - 4084 (1970). MASSY. - Lotissement des Champarts : permis de construire 91 - 70 - 4083 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BERG : permis de construire 91 - 70 - 4136 (1970). MARCOUSSIS. - M. LECOQ : permis de construire 91 - 70 - 4135 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. AUBESSARD : permis de construire 91 - 70 - 4134 (1970) ; M. DUCLOS : permis de construire 91 - 70 - 4133 (1970). BURES-SUR-YVETTE. - M. NIHOUARN : permis de construire 91 - 70 - 4132 (1970). PALAISEAU. - Consorts MATROT : permis de construire 91 - 70 - 4131 (1970) ; M. SAUVAT : permis de construire 91 - 70 - 4130 (1970) ; M. CAPELIER Alfred : permis de construire 91 - 70 - 4129 (1970). VILLIERS-SUR-ORGE. - M. LECAREUX et LECLANCHER : permis de construire 91 - 70 - 4128 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DESMOULINS : permis de construire 91 - 70 - 4127 (1970). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 70 - 4126 (1970). RIS-ORANGIS. - Société MOBIL OIL FRANCAISE : permis de construire 91 - 70 - 4125 (1970). FORET-LE-ROI. - M. GAGNEBIEN : permis de construire 91 - 70 - 4124 (1970). ETRECHY. - M. PIART : permis de construire 91 - 70 - 4123 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Société civile immobilière (SCI) résidence A. BRIAND : permis de construire 91 - 70 - 4122 (1970). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SPELLER Albert : permis de construire 91 - 70 - 4121 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COISSAC : permis de construire 91 - 70 - 4120 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2290

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VERT-LE-GRAND. - M. PERREAU : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
    1911.

    13 medias

    1911.

    Date

    1911

    Cote

    6M/140

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • La Forêt-le-Roi.
    • 1911.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    JUIGNET (Louis), LA FORÊT-LE-ROI. - Passif, cahier de charges, actes de vente, d'adjudication, obligations, prêts, correspondance.

    Date

    1920-1935

    Cote

    48J/79

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • JUIGNET (Louis), LA FORÊT-LE-ROI. - Passif, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  34. Résultat n°34

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ETAMPES : YA 5.793 AG SARL La propriété familiale (1947-1962) ; ETIOLLES : YA 2.915 AG Indivision E-G. Ferme des Coudraies (1945-1962) ; LA FORET-LE-ROI : YA 3.741 AG S. (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    899W/15

    • Contexte : 899W Dossiers de dommages de guerre agricoles (1935-1972)

    • ETAMPES : YA 5.793 AG SARL La propriété familiale (1947-1962)...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES  (service versant)

  36. Résultat n°36

    Archives Nationales. Documents du minutier central des notaires de Paris; inventaires après décès, tome II (1547-1560)

    Auteur

    GREFFE, Florence

    Date

    1997

    Cote

    INV/1862

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Nationales. Documents du minutier central...
  37. Résultat n°37

    FORET-LE-ROI (LA).- Dossier EDF d'électrification (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    1026W/98

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • FORET-LE-ROI (LA).- Dossier EDF d'électrification (1969-1974)....

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    FORET-LE-ROI (LA). - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/303

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • FORET-LE-ROI (LA). - Matrices générales d'imposition....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40