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791 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).

    Date

    1815

    Cote

    4Q1/913

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
    • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

    Date

    1741-1745

    Cote

    C/1253

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Prévost (années 1610 ?), Nicollas Paris commis, Thiboust, David commis, Prévost (1606-1607), Paris commis (1608), tabellion inconnu (1613), Pilletait (1616-1617), Michel Champhondy (1618), Pilletait commis (1620), Prévost tabellion (1624-1626, 1629-1636, 1638) : minutes.

    Date

    1606-1638

    Cote

    2E56/1122

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
    • FONTENAY-LES-BRIIS village (1606-1608, 1613, 1616-1618,...
    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Prévost (années 1610 ?), Nicollas...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  5. Résultat n°5
    N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).

    1 media

    N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).

    Date

    1850

    Cote

    2E56/208

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • LIMOURS, étude notariale principale.
    • Minutes
    • Charles-Armand DELAVALLEE
    • LIMOURS. - Charles-Armand DELAVALLEE : minutes (avril...
    • N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/107

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/49

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8
    1921.

    26 medias

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    6M/138

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fontenay-lès-Briis.
    • 1921.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4641

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/928

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  11. Résultat n°11

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  12. Résultat n°12

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).

    Date

    1735-1738

    Cote

    C/1250

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Oeuvre topographique de Monsieur le Marquis d'ARGENSON, 1709-1753 [original conservé à la Bibliothèque de l'Arsenal, cote ms 6164 ; comporte notamment : château des Bergeries à Draveil (pp. 43-44), château de Segrez à Saint-Sulpice-de-Favières (pp. 47-65, 81), Boissy-sous-Saint-Yon (p. 60), Saint-Maurice-Montcouronne (p. 67), château de Bourgneuf à Etampes (p. 74), Fontenay-les-Briis (p. 75), Dourdan (p. 76)] : 119 vues [bandes de 6 vues, film négatif perforé].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/259/8

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Autres services publics
    • Oeuvre topographique de monsieur le marquis d'Argenson
    • Oeuvre topographique de Monsieur le Marquis d'ARGENSON,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  14. Résultat n°14
    1846.

    25 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/138

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fontenay-lès-Briis.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° (21) - Déclaration de succession de Charles-Ferdinand DREYFUS, agriculteur demeurant à Soucy, commune de FONTENAY-LES-BRIIS, divorcé de Germaine-Edwige-Anna BEHRENDT, lui décédé à AUSCHWITZ (Pologne) le 28 septembre 1942, dont le frère Jacques-Isidore-Ferdinand DREYFUS, directeur général de la Caisse de Garantie des Assurances Sociales, demeurant à PARIS, est décédé mort pour la France audit AUSCHWITZ le 5 août 1943 (17 mars 1949).

    Date

    1949

    Cote

    3Q7/167

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 139 (12 janvier - 30 décembre 1949).
    • N° (21) - Déclaration de succession de Charles-Ferdinand...

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/315

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches...
  19. Résultat n°19

    Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1661W/62

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry.

    Date

    1527-1677

    Cote

    E/2697

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Lettre de Marie THAYER, châtelaine de FONTENAY-LES-BRIIS, à sa tante, sur papier de deuil, écrite de FONTENAY (23 novembre 1860) [Marie Arrighi de CASANOVA, 1812-1866, fille du général d'Empire, duc de Padoue, épouse du Sénateur Edouard THAYER].

    Date

    1812-1866

    Cote

    1J/216

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettre de Marie THAYER, châtelaine de FONTENAY-LES-BRIIS,...
  22. Résultat n°22

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

    Date

    1818-1850

    Cote

    4R/1

    • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23
    1866.

    8 medias

    1866.

    Date

    1866

    Cote

    6M/138

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fontenay-lès-Briis.
    • 1866.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).

    Date

    2010

    Cote

    2737W/190

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté de communes du Pays de Limours.
    • Demandes de versements subventions (accueil de loisirs...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  25. Résultat n°25

    LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/35

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

    Date

    1837-1936

    Cote

    2S/275

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/298

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Matrices générales d'imposition....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  30. Résultat n°30

    EPINAY-SUR-ORGE. - M. BOUVIER COTTEREAU Emile : permis de construire 91 - 65 - 89937 (1965). MORANGIS. - M. NILFISK : permis de construire 91 - 65 - 89838 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BIDAL Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 89839 (1965) ; M. LESCURE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 89840 (1965). YERRES. - M. PERINI Alfio : permis de construire 91 - 65 - 89841 (1965). DAMPIERRE (Yvelines). - M. MESSIN Claude : permis de construire 91 - 65 - 89873 (1965). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. MANCEAU Marcel : permis de construire 91 - 65 - 89874 (1965). ITTEVILLE. - M. BUREL Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89875 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. CAVRON Victor : permis de construire 91 - 65 - 89877 (1965). ORSAY. - M. DUTRANNOY Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89878 (1965). SACLAY. - M. TALLEUX Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89879 (1965) ; M. CHARLET Andrée : permis de construire 91 - 65 - 89880 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. TAMBURRINI : permis de construire 91 - 65 - 89881 (1965). DOURDAN. - M. GUILLOT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89832 (1965) ; Société des Entreprises VAILLANT : permis de construire 91 - 65 - 89833 (1965) ; M. BREGEON Jean : permis de construire 91 - 65 - 89834 (1965). ETRECHY. - M. RECOULES René : permis de construire 91 - 65 - 89835 (1965). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. BUZARE Daniel : permis de construire 91 - 65 - 89836 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MAJCHRZAK François : permis de construire 91 - 65 - 89837 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/985

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • EPINAY-SUR-ORGE. - M. BOUVIER COTTEREAU Emile : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    N° 26 - Vente de maison et jardin à Soucy, commune de Fontenay-les-Briis, rue de La Fontaine Saint-Didier, faite par Lucien-Victor Pénot, huissier demeurant à Limours-en-Hurepoix, mandataire d'Edouard-Gustave Berhuy, sculpteur-ornemaniste demeurant à Saint-Quentin [Aisne], rue Camille-Desmoulins, à, Charlotte-Léonie Perrot, gagiste demeurant à Paris, villa Montmorency, avenue du Square, moyennant la somme de 5000 francs (17 mai 1923).

    Date

    1923

    Cote

    2E56/1075

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • René COCHET.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :...
    • N° 26 - Vente de maison et jardin à Soucy, commune...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  32. Résultat n°32

    FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/146

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, VILLECONIN, dossier non recevable (7 février 2000 - 1er mars 2001) ; Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : VERRIERES-LE-BUISSON, dossier non retenu (16 mai 2000 - 1er mars 2001) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, dossier non retenu (1er octobre 1999 - 12 janvier 2001) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (27 novembre 1992 - 19 décembre 2000) ; FONTENAY-LES-BRIIS, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (23 août 1997 - 14 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (28 mars 1996 - 26 mai 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, décision Commissin permanente du 15 décembre 1997 (18 juillet 1997 - 28 décembre 1998) ; COURCOURONNES, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (20 novembre 1997 - 7 octobre 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (17 juin 1996 - 29 décembre 1998) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (10 septembre 1997 - 31 mars 1999).

    Date

    1992-2001

    Cote

    1355W/172

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34
    FONTENAY-LES-BRIIS. - Etat civil, registres paroissiaux : registre des baptêmes, mariages et sépultures (1681-1718).

    214 medias

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Etat civil, registres paroissiaux : registre des baptêmes, mariages et sépultures (1681-1718).

    Date

    1681-1718

    Cote

    EDEPOT31 2E/4

    • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Etat civil, registres paroissiaux...

    Producteur :

    FONTENAY-LES-BRIIS (service producteur), FONTENAY-LES-BRIIS (service versant)

  35. Résultat n°35

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  36. Résultat n°36
    N° 54 - Cahier des charges pour la vente par adjudication de 62 ares de terre, ci-devant appelée le Petit Parc, fait à la requête de Jean-Louis-René-Isidore Moreau fils, cultivateur demeurant à Fontenay-les-Briis (2 juin 1850).

    1 media

    N° 54 - Cahier des charges pour la vente par adjudication de 62 ares de terre, ci-devant appelée le Petit Parc, fait à la requête de Jean-Louis-René-Isidore Moreau fils, cultivateur demeurant à Fontenay-les-Briis (2 juin 1850).

    Date

    1850

    Cote

    2E56/208

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • LIMOURS, étude notariale principale.
    • Minutes
    • Charles-Armand DELAVALLEE
    • LIMOURS. - Charles-Armand DELAVALLEE : minutes (avril...
    • N° 54 - Cahier des charges pour la vente par adjudication...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 640 : construction de la station d'épuration des hameaux de la charmoise par la commune de FONTENAY-LES-BRIIS ; n° 620 (91-2006-00050) : rejet des eaux pluviales de la ZAC Quartier des folies par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; n°628 (91-2006-00047) : rejet des eaux pluviales à MASSY - Conseil Régional Ile de France ; n632 : construction de deux halls et un auvent à EVRY - Société CORUS/UNITOL ; n°635 : construction de l'unité de traitement des eaux usées à MORIGNY-CHAMPIGNY (1er octobre 2006 - 1er janvier 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  38. Résultat n°38

    SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. BREHIER commis et tabellion (1648-1652), P. BREHIER et CHALAS, tous deux tabellions (1653) : minutes.

    Date

    1648-1653

    Cote

    2E56/1140

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • FONTENAY-LES-BRIIS, étude notariale rattachée à celle...
    • SOUCY (hameau de FONTENAY-LES-BRIIS).
    • SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. BREHIER commis et...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Mémoire historique de la famille de Fitte de Soucy

    Auteur

    GAUTIER, Jean-Louis

    Date

    1997

    Cote

    GBR/2660

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Mémoire historique de la famille de Fitte de Soucy
  40. Résultat n°40

    VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

    Date

    1963

    Cote

    1031W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plan n°243 D 03 : réseau d'eau potable Rue Domaine de Sourcy à FONTENAY-LES-BRIIS (23/01/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2159W/934

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°243 D 03 : réseau d'eau potable Rue Domaine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1373W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  44. Résultat n°44
    FONTENAY-LES-BRIIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, C1, E1, 1935, Ech. 1/2500, sections C2, C3, D1, D2, E2, F1, F2, G1, 1935, Ech. 1/1250, sections F3, G2, 1939, Ech. 1/1250. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [15 plans].

    15 medias

    FONTENAY-LES-BRIIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, C1, E1, 1935, Ech. 1/2500, sections C2, C3, D1, D2, E2, F1, F2, G1, 1935, Ech. 1/1250, sections F3, G2, 1939, Ech. 1/1250. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [15 plans].

    Date

    1935-1939

    Cote

    1891W/6

    • Contexte : 1891W/1-30, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • FONTENAY-LES-BRIIS, plans minutes de conservation :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins départementaux 3 et 27, déviation Bel-Air (26 janvier 1981 - 25 novembre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1172W/79

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    MEREVILLE. - M. GUERIN Georges : permis de construire 91 - 55 - 16750 (1955). MEREVILLE. - M. ROUSSEAUD : permis de construire 91 - 55 - 16751 (1955). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. NICOLAS Pierre : permis de construire 91 - 55 - 16756 (1955). IGNY. - MME SAINTU Madeleine : permis de construire 91 - 55 - 16757 (1955). PALAISEAU. - M. CABIE Jacque : permis de construire 91 - 55 - 16759 (1955). IGNY. - M. EPSTEIN : permis de construire 91 - 55 - 16760 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GIRARD Claude : permis de construire 91 - 55 - 16761 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. LEROUX : permis de construire 91 - 55 - 15823 (1955). IGNY. - M. LE GUILLOU Charles : permis de construire 91 - 55 - 15825 (1955). VAUHALLAN. - M. BELLERY Lucie : permis de construire 91 - 55 - 15826 (1955). DOURDAN. - M. MERLES Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15827 (1955). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. LAURENT Daniel : permis de construire 91 - 55 - 15828 (1955). SACLAY. - M. VIBERT René : permis de construire 91 - 55 - 15829 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. BOBONY Paul : permis de construire 91 - 55 - 15831 (1955). MASSY. - M. LESCAR société BATICOOP : permis de construire 91 - 55 - 16771 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/194

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MEREVILLE. - M. GUERIN Georges : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plan n°243 D 02 : réseau d'eau potable Chemin départemental n°97 à FONTENAY-LES-BRIIS (15/02/1982).

    Date

    1982

    Cote

    2159W/933

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°243 D 02 : réseau d'eau potable Chemin départemental...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  49. Résultat n°49

    NOZAY. - M. BULOT Bernard : permis de construire 91 - 80 - A0422 (1980). LINAS. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - A0425 (1980). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. DUPUIS Claude : permis de construire 91 - 80 - D0431 (1980). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. MORANDO Philippe : permis de construire 91 - 80 - A0431 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. CERTAIN Jean : permis de construire 91 - 80 - A0432 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BRUCKLE : permis de construire 91 - 80 - A0433 (1980). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - M. LEGROS Patrice : permis de construire 91 - 80 - Y0442 (1980). SERMAISE. - M. DUBOIS Gérard : permis de construire 91 - 80 - D0443 (1980) ; M. FOURET Alain : permis de construire 91 - 80 - D0444 (1980). DOURDAN. - M. EMPAIRE Carine : permis de construire 91 - 80 - D0445 (1980). LISSES. - M. COSATTI Claude : permis de construire 91 - 80 - Y0445 (1980). SERMAISE. - M. BORNAT Christian : permis de construire 91 - 80 - D0451 (1980). ANGERVILLE. - M. VELOSO Juvenal : permis de construire 91 - 80 - E0457 (1980). SACLAS. - M. GASPAR José : permis de construire 91 - 80 - E0463 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4204

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • NOZAY. - M. BULOT Bernard : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  51. Résultat n°51

    MONSIEUR MARCIAT la ferme de la Roncière n° GUP 20100106.

    Date

    1972-1973

    Cote

    2813W/60/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FONTENAY-LES-BRIIS.
    • MONSIEUR MARCIAT la ferme de la Roncière n° GUP 20100106.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et Comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (1530-septembre 1533), (février 1564-septembre 1567), (20 novembre 1670-28 septembre 1672), (20 octobre 1672-20 juillet 1673), (24 août 1673-7 janvier 1689), (20 janvier 1689-16 décembre 1693) (7octobre 1710-20 mai 1714), (10 avril 1714-18 mars 1716), (2 mai 1716-19 juillet 1730), (7 septembre 1735-24 juillet 1737), (11 septembre 1737-12 juin 1742), (10 juillet 1742-20 juillet 1746), (14 septembre 1746-5 mars 1749), (18 juin 1749-16 juillet 1749), (29 avril 1750-7 avril 1756), (mars 1752-janvier 1758)

    Date

    1530-1758

    Cote

    B/1902

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et Comté de Fontenay-les-Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 6 novembre 1991 (20 septembre 1991 - 20 mars 1998) ; COURDIMANCHE-ESSONNE, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 février 1995 - 18 novembre 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, PME 1994 (+ 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (18 septembre 1993 - 5 octobre 1999) ; VAUHALLAN, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 décembre 1993 - 20 décembre 1995) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 96 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 décembre 1996 - 15 janvier 1997) ; LINAS, PME 1997 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (25 mars 1997 - 4 août 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 novembre 1997 - 8 novembre 1999) ; ITTEVILLE, PME (+2 000 habitants), dossier sans suite (29 janvier 1997 - 30 septembre 1997) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 novembre 1996 - 21 octobre 1999) ; GUILLERVAL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (27 mai 1997 - 18 février 1999) ; LINAS, PME (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (17 avril 1997 - 6 octobre 1998) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1996 (21 décembre 1995 - 23 mars 1999) ; CORBREUSE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (9 janvier 1998 - 4 août 1999) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (12 novembre 1997 - 16 septembre 1999) ; LINAS, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (14 septembre 1998 - 8 novembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (9 juillet 1998 - 28 avril 2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    1355W/153

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    Titres féodaux et de familles. - Duc de Mouchy (1600 - 1784).

    Date

    1600-1784

    Cote

    E/2724

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Duc de Mouchy (1600...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Documents du minutier central des notaires de Paris : Histoire de l'art au XVIè siècle : 1540-1600. Avant-propos par Jean FAVIER - Tome I : Architecture, vitrerie, menuiserie, tapisserie, jardins.

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1985

    Cote

    INV/1451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  56. Résultat n°56

    EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1997

    Cote

    1550W/18

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  57. Résultat n°57
    1881.

    25 medias

    1881.

    Date

    1881

    Cote

    6M/138

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fontenay-lès-Briis.
    • 1881.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL (1949-1955), ECHARCON (1948-1952), EGLY (1943-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1946-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1949-1955), ESTOUCHES (1951-1954), ETAMPES (1942-1955), ETIOLLES (1948-1953), ETRECHY (1950-1955), EVRY-PETIT-BOURG (1948-1955), FLEURY-MEROGIS (1954), FONTENAY-LES-BRIIS (1950-1954). - Caisses des écoles, demandes de subventions départementales.

    Date

    1940-1955

    Cote

    1217W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; dossiers de travaux : construction de la route entre BRIIS-SOUS-FORGES et FONTENAY-LES-BRIIS : adjudication des travaux, acte de vente collectif pour l'acquisition de terrains, prorogation du délai accordé à l'entrepreneur pour l'éxécution des travaux (1825-1828) ; plantation d'arbres par des particuliers (1851) ; construction d'un aqueduc à FORGES-LES-BAINS (1859-1864) ; dossiers par commune : OLLAINVILLE : alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; travaux d'entretien et rechargement (1875-1893) ; plan d'alignement dans la traverse de FORGES-LES-BAINS (1895) ; rechargement de la chaussée ; convertissement de chaussée pavée en empierrement (1898-1906) ; réfection des pavages dans la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS ; écoulement des eaux ménagères de l'hôpital de FORGES-LES-BAINS (1900-1904) ; permissions de voire (1911-1928) ; OLLAINVILLE : plan (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,68 m, dossier : arrêté d'homologation du 9 octobre 1943, rapport de l'ingénieur du 13 septembre 1943 ; plan (1944), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,80 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 12 décembre 1944, arrêté d'homologation du 30 janvier 1945 ; demande d'alignement présentée par M. Henri Tschaine (1945), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 m x 2,30 m, dossier : arrêté d'homologation du 3 août 1945, rapport de l'ingénieur du 26 mai 1945 ; alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; FONTENAY-LES-BRIIS : traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (4 plans) (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,75 m ; profils en long et en travers de la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,75 m ; traverse de Bel-Air (3 plans), (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,87 m ; profils en long et en travers de la traverse de Bel-Air (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,25 m ; règlement des alignements (1855-1858) ; acquisitions de terrains (1845-1878) ; cessions de terrains (1833-1870) ; alignements et permissions de voirie (1815-1866).

    Date

    1818-1944

    Cote

    2S/151

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

    Date

    1911-1920

    Cote

    2P/82

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 novembre 1753-26 juin 1755).

    Date

    1753-1755

    Cote

    C/1259

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64
    1856.

    26 medias

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M/138

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fontenay-lès-Briis.
    • 1856.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    FONTENAY-LES-BRIIS, Contrat rural, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (4 octobre 1991 - 9 octobre 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (9 janvier 1998 - 3 octobre 2000) ; QUINCY-SOUS-SENART, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (6 avril 1998 - 14 décembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (15 février 1999 - 21 juin 2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    1355W/125

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • FONTENAY-LES-BRIIS, Contrat rural, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66
    FONTENAY-LES-BRIIS. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 649 à la fin [cadastre rénové en 1935].

    266 medias

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 649 à la fin [cadastre rénové en 1935].

    Date

    1822

    Cote

    3P/2610

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, GRIGNY, LEUDEVILE, LIMOURS, LONGJUMEAU.

    Date

    1973-1974

    Cote

    931W/2

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

    Date

    1801-1891

    Cote

    2O/1860

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. Billard Jean : permis de construire 91 55 15332 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. Poulain Julien : permis de construire 91 55 15334 (1955). SACLAY. - M. Lavoie Jacques : permis de construire 91 55 15335 (1955). IGNY. - M. Blasutig Pierre : permis de construire 91 55 15281 (1955). PALAISEAU. - M. Maillot : permis de construire 91 55 15282 (1955). BURES-SUR-YVETTE. - M. Klein : permis de construire 91 55 15283 (1955). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. Le Bihan Louis : permis de construire 91 55 15285 (1955). MASSY. - M. Simon Louis : permis de construire 91 55 15289 (1955). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. Beauvais Roger : permis de construire 91 55 15291 (1955). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. Vincenot Léon : permis de construire 91 55 15293 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. Favreau Pierre : permis de construire 91 55 15297 (1955). BURES-SUR-YVETTE. - M. Sangline Jacques : permis de construire 91 55 15298 (1955). IGNY. - M. Champeau : permis de construire 91 55 15299 (1955). VAUHALLAN. - M. Danjou Lucien : permis de construire 91 55 15301 (1955). BIEVRES. - MME Riaud Suzanne : permis de construire 91 55 15302 (1955). PALAISEAU. - MME Rabillon Raymonde : permis de construire 91 55 15303 (1955). DOURDAN. - M. Lejars Société Sontag : permis de construire 91 55 15305 (1955). DOURDAN. - M. Rolland Société Sontag : permis de construire 91 55 15306 (1955). DOURDAN. - M. Boutroue Société Sontag : permis de construire 91 55 15307 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/123

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. Billard Jean : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Fontenay-les-Briis

    Date

    1987

    Cote

    GBR/2436

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Fontenay-les-Briis
  71. Résultat n°71
    Fontenay-les-Briis.- Château. Comité d'entreprise R.A.T.P. [1950-1960]

    1 media

    Fontenay-les-Briis.- Château. Comité d'entreprise R.A.T.P. [1950-1960]

    Date

    1950-1960

    Cote

    57FI76/7

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • FONTENAY-LES-BRIIS
    • Fontenay-les-Briis.- Château. Comité d'entreprise R.A.T.P....

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  72. Résultat n°72

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Etat civil, registres paroissiaux : registre des baptêmes, mariages et sépultures (1775-1791).

    Date

    1775-1791

    Cote

    EDEPOT31 2E/7

    • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Etat civil, registres paroissiaux...

    Producteur :

    FONTENAY-LES-BRIIS (service producteur), FONTENAY-LES-BRIIS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Carte de CASSINI, XVIIIe siècle, photographie, Dim. 32 x 32,5.

    Date

    s.d

    Cote

    11FI/87

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU...

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Carte de CASSINI, XVIIIe siècle,...

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75
    FONTENAY-LES-BRIIS.

    28 medias

    FONTENAY-LES-BRIIS.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/34

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • FONTENAY-LES-BRIIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  76. Résultat n°76

    SMBA lieudit Bel Air n° GUP20100113.

    Date

    1992

    Cote

    2813W/60/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FONTENAY-LES-BRIIS.
    • SMBA lieudit Bel Air n° GUP20100113.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77
    FONTENAY-LES-BRIIS. - BEL-AIR : vue générale du hameau (octobre 1980).

    1 media

    FONTENAY-LES-BRIIS. - BEL-AIR : vue générale du hameau (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1281

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - BEL-AIR : vue générale du hameau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins départementaux 3 et 27, renforcement et recalibrage (26 janvier 1982 - 24 novembre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1172W/78

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

    Date

    1984-1998

    Cote

    2108W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  80. Résultat n°80

    FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2737W/159

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)