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3 839 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    27 octobre-2 novembre.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/137

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 27 octobre-2 novembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Centre hospitalier Manhès (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2938W/35

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes contre les établissement de santé.
    • Fleury-Mérogis.
    • Centre hospitalier Manhès (2001).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/551

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  5. Résultat n°5

    lettres MOK-MOY.

    Date

    2008

    Cote

    3079W/157

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2008.
    • lettres MOK-MOY.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  6. Résultat n°6

    FLEURY-MEROGIS. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 51x43 (1811).

    Date

    1811

    Cote

    3P/4361

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • FLEURY-MEROGIS. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    9 - 13 avril.

    Date

    2004

    Cote

    2758W/303

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2004.
    • 9 - 13 avril.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  8. Résultat n°8

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/345

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  10. Résultat n°10

    libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/239

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  11. Résultat n°11

    libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/482

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/290

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  14. Résultat n°14

    libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/201

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  15. Résultat n°15

    REV82/36

    Date

    2002

    Cote

    REV82/36

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

    • REV82/36
  16. Résultat n°16

    DUMAS, Jean. - Les Joly de Fleury, 1662-1853. Mémoire de maîtrise, 1970-1971 [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote J 2627] : 194 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/262/26

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Dumas Jean, Les Joly de Fleury (1662-1853).
    • DUMAS, Jean. - Les Joly de Fleury, 1662-1853. Mémoire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/97

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  18. Résultat n°18
    FLEURY-MEROGIS. - L'église [Editeur Thévenet ; présence d'une notice].

    1 media

    FLEURY-MEROGIS. - L'église [Editeur Thévenet ; présence d'une notice].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI74/5

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • FLEURY-MEROGIS
    • FLEURY-MEROGIS. - L'église [Editeur Thévenet ; présence...
  19. Résultat n°19

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/493

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres AA-AD.

    Date

    2009

    Cote

    3079W/187

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2009.
    • Lettres AA-AD.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Lettres MBA-MED.

    Date

    2007

    Cote

    3079W/55

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2007.
    • Lettres MBA-MED.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  22. Résultat n°22

    libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/621

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  23. Résultat n°23
    Fleury-Mérogis.- Centre Jean Moulin : vue aérienne (9 novembre 1968).

    1 media

    Fleury-Mérogis.- Centre Jean Moulin : vue aérienne (9 novembre 1968).

    Date

    1968

    Cote

    57FI74/7

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • FLEURY-MEROGIS
    • Fleury-Mérogis.- Centre Jean Moulin : vue aérienne...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  24. Résultat n°24

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. FLEURY-MEROGIS.- Un chalet de bois, René Davoine, photographe à Fleury-Mérogis, septembre 1996, Coul. Dim. 30 x 46 cm.

    Date

    1996

    Cote

    55FI/107

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/147

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  26. Résultat n°26

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/2

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/470

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  28. Résultat n°28

    libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/252

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Lettres TRO-TU.

    Date

    2008

    Cote

    3079W/180

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2008.
    • Lettres TRO-TU.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Chartes de développement culturel signées avec les municipalités de FLEURY-MEROGIS, LES ULIS, LA NORVILLE, LONGJUMEAU et MENNECY.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1735W/5

    • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

    • Chartes de développement culturel signées avec les...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lettres S - Z.

    Date

    2005

    Cote

    2722W/3

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE FLEURY-MÉROGIS

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • Lettres S - Z.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE FLEURY-MÉROGIS (service versant)

  32. Résultat n°32

    1823-1949.

    Date

    1823-1949

    Cote

    2S/268

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823-1949.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    990W/130

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/463

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/89

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/721

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  37. Résultat n°37

    1969 et 1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    3203W/139

    • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

    • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
    • 1969 et 1970.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  38. Résultat n°38
    1886.

    11 medias

    1886.

    Date

    1886

    Cote

    6M/136

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fleury-Mérogis.
    • 1886.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ANETT ZI des Ciroliers n°GUP 20092292.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2813W/47/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FLEURY-MEROGIS.
    • ANETT ZI des Ciroliers n°GUP 20092292.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/334

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lettres LEF-MARS.

    Date

    1973

    Cote

    3079W/350

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Fiches pénales des personnes détenues sortantes.
    • En 1973.
    • Lettres LEF-MARS.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

    Date

    1955

    Cote

    987W/314

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  43. Résultat n°43

    23 - 31 décembre.

    Date

    2003

    Cote

    2758W/275

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2003.
    • 23 - 31 décembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  44. Résultat n°44

    libération de détenus : dossiers des libérés au 25/01/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/51

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 25/01/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  45. Résultat n°45

    libération de détenus : dossiers des libérés au 23/07/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/453

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 23/07/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres NOE-NWA.

    Date

    2009

    Cote

    3079W/276

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2009.
    • Lettres NOE-NWA.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  47. Résultat n°47

    libération de détenus : dossiers des libérés au 20/12/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/826

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 20/12/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  48. Résultat n°48

    B.R.C CD 29 Lieudit La pièce de la Greffière n°GUP 20180430.

    Date

    1966-1982

    Cote

    2813W/50/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FLEURY-MEROGIS.
    • B.R.C CD 29 Lieudit La pièce de la Greffière n°GUP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    libération de détenus : dossiers des libérés au 22/12/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/629

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 22/12/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  51. Résultat n°51

    10 - 19 novembre.

    Date

    1999

    Cote

    2758W/88

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 1999.
    • 10 - 19 novembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  52. Résultat n°52

    LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963), FONTENAY-LE-VICOMTE (1949-1962), GIRONVILLE (1947-1960), GRIGNY (1954-1963) : affaires générales.

    Date

    1946-1963

    Cote

    997W/242

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lettres MUGI, 2ème partie.

    Date

    2009

    Cote

    3079W/271

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2009.
    • Lettres MUGI, 2ème partie.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  54. Résultat n°54

    libération de détenus : dossiers des libérés au 11/12/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/611

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 11/12/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

    Date

    1383-1790

    Cote

    13H/23

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    libération de détenus : dossiers des libérés au 27/05/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/257

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 27/05/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  57. Résultat n°57

    2 - 9 novembre.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/138

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 2 - 9 novembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  58. Résultat n°58

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de FLEURY-MEROGIS, classés par nom de société, lettres Vern-Vol (1990-1996)

    Date

    1990-1996

    Cote

    2024W/533

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  59. Résultat n°59

    28 juin - 3 juillet.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/120

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 28 juin - 3 juillet.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  60. Résultat n°60
    FLEURY-MEROGIS. (Plessis-le-Comte). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1883-1896).

    139 medias

    FLEURY-MEROGIS. (Plessis-le-Comte). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1883-1896).

    Date

    1883-1896

    Cote

    4E/3342

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FLEURY-MEROGIS. (Plessis-le-Comte). Naissances, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  61. Résultat n°61

    libération de détenus : dossiers des libérés au 11/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/505

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 11/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  62. Résultat n°62

    libération de détenus : dossiers des libérés au 25/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/386

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 25/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  63. Résultat n°63

    libération de détenus : dossiers des libérés au 05/02/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/78

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 05/02/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  64. Résultat n°64

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    3079W/392

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Registres : registres d'écrou, 1968-1969 ; Registres...
    • Registres alphabétiques des entrées et des sorties.
    • 1978-1979.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  65. Résultat n°65

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    FLEURY-MEROGIS. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0004B : bordereaux de maison.

    Date

    1975

    Cote

    1055W/451

    • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...

    • FLEURY-MEROGIS. - Recensement de la population de 1975,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  68. Résultat n°68

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/11/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/768

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/11/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  69. Résultat n°69

    15 - 23 mars.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/106

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 15 - 23 mars.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  70. Résultat n°70

    libération de détenus : dossiers des libérés au 02/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/479

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 02/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  71. Résultat n°71

    libération de détenus : dossiers des libérés au 21/12/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/831

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 21/12/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  72. Résultat n°72

    libération de détenus : dossiers des libérés au 19/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/373

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 19/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  73. Résultat n°73

    25 - 29 mars.

    Date

    2005

    Cote

    2758W/359

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2005.
    • 25 - 29 mars.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  74. Résultat n°74

    libération de détenus : dossiers des libérés au 16/07/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/359

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 16/07/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  75. Résultat n°75

    Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    990W/139

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    libération de détenus : dossiers des libérés au 20/06/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/304

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 20/06/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers de détenus entrés au cours du 4ème trimestre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1161W/81

    • Contexte : 1161W Dossiers de détenus (1968-1976), registres d'écrou...

    • Dossiers de détenus entrés au cours du 4ème trimestre...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  78. Résultat n°78

    libération de détenus : dossiers des libérés au 19/10/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/673

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 19/10/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lettres BAR-BER.

    Date

    2008

    Cote

    3079W/88

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2008.
    • Lettres BAR-BER.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  80. Résultat n°80

    libération de détenus : dossiers des libérés au 06/10/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/644

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 06/10/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)