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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    canton d'EVRY à préciser.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/12/2

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton d'EVRY.
    • canton d'EVRY à préciser.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  5. Résultat n°5

    canton d'EVRY à préciser.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/12/1

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton d'EVRY.
    • canton d'EVRY à préciser.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

    Date

    1946-1967

    Cote

    1223W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Canton d'EVRY, commune d'EVRY.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/13

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'EVRY.
    • Canton d'EVRY, commune d'EVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Canton d'EVRY Nord, commune de COURCOURONNES. Canton d'EVRY Sud, communes de BONDOUFLE et LISSES.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/12

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'EVRY.
    • Canton d'EVRY Nord, commune de COURCOURONNES. Canton...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/25

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1965

    Cote

    1118W/24

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1964

    Cote

    1118W/23

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    30 septembre 1973, 2ème tour.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/2

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton d'EVRY.
    • 30 septembre 1973, 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    23 septembre 1973, 1er tour.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/1

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton d'EVRY.
    • 23 septembre 1973, 1er tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1976

    Cote

    1060W/7

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1975

    Cote

    1060W/2

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Cantons d'EVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MASSY. - Brevet d'études du premier cycle : procès-verbaux d'examen, session 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1033W/2

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'EVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MASSY....

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1020W/19

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1975....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1973/1.

    Date

    1973

    Cote

    1020W/18

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1973/1....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.- Procès-verbaux des centres d'examen et tableaux de concordance permettant de faciliter les recherches : centres d'ETAMPES, EVRY, JUVISY.

    Date

    1979

    Cote

    1003W/2

    • Contexte : BREVET D'ETUDES PRIMAIRES DES COLLEGES.

    • Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.-...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)