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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

    Date

    1946-1967

    Cote

    1223W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Taxes : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Date

    1955-1966

    Cote

    946W/9

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Taxes : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Emprunts : cantons de MONTGERON et EVRY.

    Date

    1958-1966

    Cote

    946W/1

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Emprunts : cantons de MONTGERON et EVRY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Emprunts : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Date

    1958-1966

    Cote

    946W/6

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Emprunts : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1964

    Cote

    1118W/23

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1965

    Cote

    1118W/24

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

    Date

    1966

    Cote

    876W/1

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Population du Département classée par canton et par...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9
    EVRY. - Cartes générales de l'Essonne : projet de schéma de structure de la ville nouvelle d'Evry et de son environnement, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne, 1966. Ech. 1/20 000. Papier. N et B. Lég. Dim. 85 x 78 cm. [1 plan].

    1 media

    EVRY. - Cartes générales de l'Essonne : projet de schéma de structure de la ville nouvelle d'Evry et de son environnement, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne, 1966. Ech. 1/20 000. Papier. N et B. Lég. Dim. 85 x 78 cm. [1 plan].

    Date

    1966

    Cote

    783W/86

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • EVRY. - Cartes générales de l'Essonne : projet de schéma...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/25

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale, CORBEIL, DOURDAN, ETAMPES, EVRY.

    Date

    1969

    Cote

    917W/9

    • Contexte : COMMISSIONS CANTONALES D'AIDE SOCIALE.

    • Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Cantons d'EVRY, de LA FERTE-ALAIS et de JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1969

    Cote

    994W/5

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons d'EVRY, de LA FERTE-ALAIS et de JUVISY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1969

    Cote

    993W/2

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1973/1.

    Date

    1973

    Cote

    1020W/18

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1973/1....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    30 septembre 1973, 2ème tour.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/2

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton d'EVRY.
    • 30 septembre 1973, 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    23 septembre 1973, 1er tour.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/1

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton d'EVRY.
    • 23 septembre 1973, 1er tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton d'EVRY, communes de COURCOURONNES, EVRY, LISSES et SOISY-SUR-SEINE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/15

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Canton d'EVRY, communes de COURCOURONNES, EVRY, LISSES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1020W/19

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1975....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1975

    Cote

    1060W/2

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1976

    Cote

    1060W/7

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)