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406 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrondissement d'EVRY.

    Date

    2008-2014

    Cote

    2896W/3

    • Contexte : 2896W Élections municipales : lettres d'observation...

    • Arrondissement d'EVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aménagement de la route nationale 191 à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à BOUTERVILLIERS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Création d'un centre de secours principal à ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2059W/101

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 191 à ETAMPES. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à AUTHON-LA-PLAINE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/100

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 191 au PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la route nationale 191 à SAINT-HILAIRE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/99

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts et boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : 4 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/98

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Remembrement du massif des trois pignons, espaces verts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour route nationale 7 et rue Blazy à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Protection de la vallée de la BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Retrait d'un panneau publicitaire à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/97

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/96

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/95

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/94

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'une voie reliant le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) de LONGJUMEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979). Elargissement de la rue Jean-Baptiste Clément à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/93

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/92

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déchéance de l'autorité parentale : dossiers individuels n°83 à 1088 (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1991W/17

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Déchéance de l'autorité parentale : dossiers individuels...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre : données enregistrées dans la base Nouvelle Chaîne Pénale (NCP) ou reprises de l'ancienne application Bureau d'ordre pénal (BOP) : 1 CD-ROM (29 Mo.).

    Date

    1984-1995

    Cote

    1861W/2

    • Contexte : NOUVELLE CHAINE PENALE.

    • Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre : données enregistrées dans la base Nouvelle Chaîne Pénale (NCP) ou reprises de l'ancienne application Bureau d'ordre pénal (BOP) : 2 CD-ROM (32,4 Mo.).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1783W/1

    • Contexte : NOUVELLE CHAINE PENALE.

    • Affaires pénales arrêtées au niveau du bureau d'ordre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/5

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/4

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

    Date

    1968-1996

    Cote

    1779W/3

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/2

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

    Date

    1967-1996

    Cote

    1779W/1

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapports d'expertises, décembre.

    Date

    1999

    Cote

    1747W/245

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises, décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)