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406 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979).

    Date

    1956-1979

    Cote

    1017W/15

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-L (1956-1979)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procédures collectives.

    Date

    1959-1966

    Cote

    1693W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Procédures collectives.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Enquête par commune, sur le département, sur les équipements mis en service et sur les opérations en cours. Questionnaire des communes de l'arrondissement d'EVRY, d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    1962-1965

    Cote

    876W/8

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Enquête par commune, sur le département, sur les équipements...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978).

    Date

    1964-1978

    Cote

    1017W/14

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres D-V (1964-1978)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

    Date

    1967-1996

    Cote

    1779W/1

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procédures collectives.

    Date

    1967-1975

    Cote

    1693W/2

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Procédures collectives.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

    Date

    1968-1996

    Cote

    1779W/3

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10
    Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.

    1 media

    Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe 1969 - 3 ème session. Convocation des jeunes nés entre le 1er septembre 1949 et le 31 décembre 1949, 1er octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18FI/1190

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Recensement militaire - Classe...
  11. Résultat n°11

    Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/4

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Campagne de recherche scientifique Opération Espoir : bordereaux des arrondissements de PALAISEAU, ETAMPES, EVRY.

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/43

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Campagne de recherche scientifique Opération Espoir...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/5

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978).

    Date

    1969-1978

    Cote

    1017W/13

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres A-R (1969-1978)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/2

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1076W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1017W/12

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Personnel : Dossiers nominatifs, lettres B-S (1970-1978)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18
    Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil de révision de la classe 1970 - 3ème session, 2 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1544

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Recensement militaire. Conseil...
  19. Résultat n°19

    Création et fonctionnement d'associations : statuts, comptes-rendus, correspondance (1971-1978) ; récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1977-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1007W/47

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • Création et fonctionnement d'associations : statuts,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY, ETAMPES et PALAISEAU (1971-1975).

    Date

    1971-1975

    Cote

    972W/44

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Préparation du VIème plan.- Arrondissements d' EVRY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)