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64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 183 Sarl rev'style Vernon (27).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/39

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 170-179.
    • N° 183 Sarl rev'style Vernon (27).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations à résidence, 1961-1963 : mesures rapportées, instructions. Liste départementale des commissaires-enquêteurs : liste des personnes saisies ; liste des commissaires-enquêteurs pour la Seine-et-Oise, l'Eure, le Loiret, le Val d'Oise, l'Oise, 1966.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1223W/43

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés savantes : AMIENS, POITIERS, EVREUX, MONTPELLIER, NANCY et PARIS, n° 1

    Date

    1931

    Cote

    REV140/22

    • Contexte : CATALOGUE GENERAL DES MANUSCRITS DES BIBLIOTHEQUES...

    • Sociétés savantes : AMIENS, POITIERS, EVREUX, MONTPELLIER,...
  4. Résultat n°4

    TOME 1 . Ain-Gironde

    Date

    1888

    Cote

    PER956/1

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE GENERALE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ARCHEOLOGIQUES...

    • TOME 1 . Ain-Gironde
  5. Résultat n°5

    File la laine. Deux siècles d'industrie textile dans l'Eure (XVIIIe-XXe siècles). Une exposition des Archives départementales de l'Eure 2009

    Date

    2009

    Cote

    PBR/2550

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • File la laine. Deux siècles d'industrie textile dans...
  6. Résultat n°6

    L'enjeu du référendum du 27 avril 1969

    Date

    1969

    Cote

    PBR/164

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • L'enjeu du référendum du 27 avril 1969
  7. Résultat n°7

    Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don à la commune (1906) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, PETIT de la BORDE, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1858), SCHOTT, don à la fabrique (1904), JOSSET, don à la commune (1916), d'ESTREES, don au bureau de bienfaisance (1939) ; MASSY : ARAGON, don à la commune, à la fabrique [N.B. : plan aquarellé de MASSY dressé par le géomètre en 1840] (1840), FORTIN, don au bureau de bienfaisance (1843), LEBEAU, ROUSSET et BRIANCON, don au bureau de bienfaisance (1878), MANGEON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels [N.B. : un tableau généalogique de la famille, un dossier de jugement] (1892), PICARD, don à la commune (1913), MOUTHIEZ, don au bureau de bienfaisance (1923), CRETEL, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la compagnie des sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société de gymnastique (1925), PICARD, don au bureau de bienfaisance (1926), MAURICE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1883 [voir 4O 24] ; MAUCHAMPS : BOUTEMONT, don à la commune (1804) ; MENNECY : PERIER, don au bureau de bienfaisance (1846), GASNIER, don au bureau de bienfaisance (1858), APPAY, don à la fabrique (1888), COLIGNON, don à la fabrique (1897), PIERRE, don au bureau de bienfaisance (1908), TROTTIER, don au bureau de bienfaisance (1909), CANOVILLE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1912), LEAUX, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1925), GOURGEOIS, don à la commune (1929), BEAUMONT, don à la commune de BREUX (EURE) (1931), THOUVEREZ, don à la commune (1937) ; MEREVILLE : CORPECHOT, don à la commune (1826), comte de LABORDE, don au bureau de bienfaisance (1855), de SERRES, comtesse de SAINT ROMAN, née de TINTENIAC (1856), CORPECHOT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1888), POINCLOUX, don à la commune (1905).

    Date

    1804-1939

    Cote

    4O/27

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dreux : Alexandre Lacroix, chasseur au régiment de Lorraine, accusé d'avoir gardé un sac d'argent lors du pillage de la maison de Janson directeur des aides.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/396

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Normandie : Calvados : ""L'Hôtel-de-Ville de Caen"" (1976). Eure : ""L'église de Verneuil-sur-Avre"" [vers 1995], ""Notre-Dame de Louviers"" [vers 1970], ""La Cathédral Notre-Dame d'Evreux"" (1972), ""L'Abbaye du Bec-Hellouin"" (1964), ""L'Abbaye Notre-Dame du Bec"" (1979), ""Connaissance de l'Eure"", ""Nouvelles de l'Eure"", ""La vie et l'art en Normandie"" [vers 1965], ""Bernay : la Cathédrale"" [vers 1971], "" Guide du château de Beaumesnil "" [vers 1980], "" Architecture et chronique du Château de Beaumesnil "", par Jean Furstenberg [vers 1970]. Manche : ""Le Mont-Saint-Michel"" (1973), ""Eglise Saint-Pierre du Mont-Saint-Michel"" [vers 1970], ""Le Château de Gratot"", par Joëlle et Jean-Pierre Tiphaigne (1969). Orne : ""La Cathédrale de Sées"" (1989), ""Alençon"", par Claude Devinant (1987), ""La Commission des Antiquités et objets d'arts de l'Orne, 1964-1965"", par Philippe Siguret (1965), ""Les châteaux normands"", par Patrice et Yves Tartinville (1981), "" Saint-Evroult et l'abbaye d'Ouche "" (1966). Seine-Maritime : ""L'Abbaye de Jumièges"", par Louis-Marie Michon (1935), ""Jumièges"", par Jean Taralon (1979), ""Guide de visite. Musée de la Céramique. Rouen"" (1996), ""Le château de Philippe-Auguste. Nouvelles recherches. Tour Jeanne d'Arc. Rouen"" [vers 1987], ""Abbayes de Haute-Normandie. Catalogue d'exposition"", par François Burckard (1974), ""L'Abbaye Wandrille de Fontenelle, autrefois et aujourd'hui"" (1949).

    Date

    1935-1995

    Cote

    124J/205

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  10. Résultat n°10

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles : correspondance, notes manuscrites, notes de services, articles de presse, télégrammes, huit photographies noir et blanc, dim. 18 x 24 cm, montrant M. Denieul lors d'un débat télévisé [Emission ""Les Dossiers de l'Ecran"" ?], dossier concernant la démolition du couvent des Dames de Caër à Evreux (Eure), dossier concernant la ferme de Cosigny à Colombey-les-deux-églises (Haute-Marne) : correspondance, vues aériennes d'une création architecturale de Jacques Bardet, Architecte [six photographies noir et blanc], (1968-2004).

    Date

    1968-2004

    Cote

    124J/56

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  11. Résultat n°11

    Monsieur et Madame Soulié, projet d'aménagement extension bâtiment (Eure, HOULBEC-COCHEREL) : dossier permis de construire, carte topographique, documentation Spa, descriptifs, correspondances, notes.

    Date

    s.d

    Cote

    96J/25

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Monsieur et Madame Soulié, projet d'aménagement extension...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  12. Résultat n°12

    Documentation et bibliothèque, revues. - Revue bimestrielle d'histoire populaire reliée, Gavroche, publiée par les éditions Floréal (1989-1998).

    Date

    1989-1998

    Cote

    75J/457

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, revues. - Revue bimestrielle...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  13. Résultat n°13

    Documentation et bibliothèque, revues. - Revue bimestrielle d'histoire populaire reliée, Gavroche, publiée par les éditions Floréal (1981-1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    75J/456

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, revues. - Revue bimestrielle...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    Documentation et bibliothèque, revues. - Revue d'histoire populaire reliée, le Peuple français, publiée par le Peuple français (1971-1981).

    Date

    1971-1981

    Cote

    75J/455

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, revues. - Revue d'histoire...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    AUTRES REGIONS ET ETRANGER. - EURE : MANDRES, M. GAUTRON (Raymond).

    Date

    s.d

    Cote

    28J/588

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • AUTRES REGIONS ET ETRANGER. - EURE : MANDRES, M. GAUTRON...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  16. Résultat n°16

    AUTRES REGIONS ET ETRANGER. - EURE : EVREUX, M. PREVOT (Albert).

    Date

    s.d

    Cote

    28J/587

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • AUTRES REGIONS ET ETRANGER. - EURE : EVREUX, M. PREVOT...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  17. Résultat n°17

    LEVALLOIS-PERRET, EVREUX, METZ, VINCENNES, MONTROUGE, VITRY. - Maison des jeunes, construction : plans ; VILLENEUVE-LA-SALLE. - Centre UNCM, construction : plans, avant-projet, plans d'exécution, plans de détail ; MONTGENEVRE. - Centre UNCM, construction : plans.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/53

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • LEVALLOIS-PERRET, EVREUX, METZ, VINCENNES, MONTROUGE,...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  18. Résultat n°18

    MONTLHERY. - Trois grosses d'actes notariés concernant des habitants de l'Eure (27) : NASSANDRES, BEAUMONT-LE-ROGER, HARCOURT, BERNAY délivrées par le Tribunal d'instance de CORBEIL à Marie Marguerite Ursule PIETON domiciliée à Montlhéry tiers détentrice de biens d'immeubles situés sur les communes d'HARCOURT et VALLEVILLE dépendants de la succession de Jean PINCHON , 1820.

    Date

    1820

    Cote

    1J/734

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY. - Trois grosses d'actes notariés concernant...
  19. Résultat n°19

    Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire numérique de la Série B

    Auteur

    PESANT (LE), Michèle

    Date

    1999

    Cote

    INV/1877

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire...
  20. Résultat n°20

    Guide des archives de l'Eure

    Auteur

    LANNETTE, Claude

    Date

    1982

    Cote

    INV/1639

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des archives de l'Eure