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410 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ESTOUCHES (Prévôté d'Estouches).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (26 juin 1720-6 août 1729) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1652, 1655-1657, 1661, 1663, 1665, 1696, 1709-1710, 1728, 1742, 1744, 1746, 1750)

    Date

    1652-1750

    Cote

    B/1086

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ESTOUCHES (Prévôté d'Estouches).- Procédure criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville, faite au profit de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Villeneuve-le-Boeuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève et en son château et lieu seigneurial de Méréville, contre, sa vassale demoiselle Viart de Villebouzin, demeurant à Etampes, pour un manoir à Montreau, paroisse dudit Méréville, rue des Ormes, avec 61 mines 8 minots 1 setier 2 boisseaux de terre audit lieu, menacé de saisie féodale faute de fournir ses foi et hommage (28 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute justice et châtellenie du marquisat de Méréville, octroyé à Pierre-Anselme Leblanc, arpenteur demeurant audit lieu, par, Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Angerville, Villeneuve-le-Bœuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève. Acte passé au château de Méréville (13 novembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)

    Date

    1772-1773

    Cote

    B/2134

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    ESTOUCHES. - Plans d'intendance. Plan dressé par COTHERET, 1/180 et 1/200 perches, 65 x 55 cm.

    1 media

    ESTOUCHES. - Plans d'intendance. Plan dressé par COTHERET, 1/180 et 1/200 perches, 65 x 55 cm.

    Date

    1782

    Cote

    C35/13

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • ESTOUCHES. - Plans d'intendance. Plan dressé par COTHERET,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
    ESTOUCHES. - Procès-verbaux d'arpentage.

    5 medias

    ESTOUCHES. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1782

    Cote

    C36/16

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • ESTOUCHES. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

    Date

    1645-1648

    Cote

    C/38

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, ESTOUCHES. - François Alexandre RAVACLEY : actes de vente amiable avec adhésion au jugement d'expropriation concernant les propriétaires des terrains utilisés à l'établissement de la ligne de chemin de fer d'ETAMPES à la ligne d'ARGENT à BEAUNE-LA-ROLANDE (1899-1901).

    Date

    1899-1901

    Cote

    2E34/526

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, ESTOUCHES....

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    MEREVILLE. - Cantien FAUVET, tabellion : inventaire des biens d'Eutrope LESAGE, laboureur de Villiers, paroisse d'Estouches (avril 1605).

    Date

    1605

    Cote

    2E34/718

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Cantien FAUVET, tabellion : inventaire...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (janvier - décembre 1736 ).

    Date

    1736

    Cote

    2E34/867

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1760).

    Date

    1760

    Cote

    2E34/888

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    MEREVILLE. - Jean -Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1780).

    Date

    1780

    Cote

    2E34/909

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Jean -Pierre BOREAU, notaire et tabellion...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    MEREVILLE. - Georges FERRAND : minutes (mai-août 1935).

    Date

    1935

    Cote

    2E34/1290

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges FERRAND : minutes (mai-août 1935)....

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Paul Venard : minutes (1685 - 1689).

    Date

    1685-1689

    Cote

    2E66/7

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Paul Venard : minutes (1685 - 1689)....

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 20 - Vente de terre labourable faite par Jean-François CHEVALLIER (signe CHEVALIER), aubergiste demeurant à ETAMPES en l'auberge de la Bénédiction de Jacob, faubourg et paroisse Saint-Martin et Marie-Jeanne-Catherine CARNEVILLIER sa femme, Etienne CHEVALLIER, marchand-épicier-droguiste à PARIS, rue et faubourg Saint-Martin, paroisse Saint-Laurent et Marie-Anne-Rosalie MOREAU sa femme, Denis-Claude CHEVALLIER (signe CHAVALIER), marchand demeurant audit ETAMPES, paroisse Saint-Gilles et Marie-Anne SERVAN sa femme, tous héritiers de défunts Françoise CHEVALLIER, femme de Cantien-Justin PAPILLON, bourgeois d'ETAMPES, paroisse Saint-Basile, à, Parfait-Thibault CHEVALLIER, maître en chirurgie demeurant audit ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, à savoir : 6 arpents 368 perches une mine un setier à ESTOUCHES, chantiers de Pannetière, de Vers Autruy, du Ravin de Boissy, de la Cave, du Grand Chemin et, au terroir de Villiers, paroisse dudit ESTOUCHES, chantiers de la Butte, de Guillaume Renaut, des Ouches de Villiers et du Petit Bois aux Couleuvres, le tout moyennant la somme de 1000 livres (28 janvier 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 20 - Vente de terre labourable faite par Jean-François...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  17. Résultat n°17
    ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1668-1760). [Lacunes : B.M.S. (1672-1696, 1699-1701, 1704-1706, 1708, 1726-1730)].

    206 medias

    ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1668-1760). [Lacunes : B.M.S. (1672-1696, 1699-1701, 1704-1706, 1708, 1726-1730)].

    Date

    1668-1760

    Cote

    4E/1093

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  18. Résultat n°18
    ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1761-1784).

    119 medias

    ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1761-1784).

    Date

    1761-1784

    Cote

    4E/1094

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  19. Résultat n°19
    ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1785-an VIII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2451].

    129 medias

    ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1785-an VIII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2451].

    Date

    1785-1800

    Cote

    4E/1095

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ESTOUCHES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20
    ESTOUCHES. Tables décennales (1792-1902).

    57 medias

    ESTOUCHES. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/1096

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ESTOUCHES. Tables décennales (1792-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)