Filtrer les résultats
Multimédias
  • 42
  • 2
Période
  • 17
  • 34
  • 31
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 44
  • 39
  • 33
  • 23
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 21
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 34
  • 33
  • 31
  • 23
  • 19
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etudes sur les ressources en eau des bassins de la Juine et de l'Essonne.

    Date

    1999-2004

    Cote

    3173W/16

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etudes sur les ressources en eau des bassins de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2518W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    2518W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

    Date

    1830-1962

    Cote

    1781W/113

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    COURANCES, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail : rapports (1983-1984) ; consultation des services (1982) ; enquête publique (1983) ; règlement (1977) ; recommandations architecturales pour le site et périmètre de protection de l'Essonne : 3 photographies (1982). Correspondance de Jean-Louis de Ganay, conseiller général, maire et châtelain de Courances (1977-1984).

    Date

    1977-1984

    Cote

    1781W/70

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • COURANCES, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Inscription au titre des sites de la vallée de l'ESSONNE. Schéma d'aménagement des eaux du bassin de l'ESSONNE (1982-1984). Bassin ORGE YVETTE (1982), crues de l'YERRES. - Entretien des plans d'eau.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1434W/86

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Inscription au titre des sites de la vallée de l'ESSONNE....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

    Date

    1948-1960

    Cote

    1108W/1

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bassin de l'Essonne. - Villabé : usines du Moulin Galant - filatures et papeterie rives droite, gauche et centre et usine de la Filassière : papeterie de moulin Galant et usine de la la Filassière, établissement de vannes, problème d'inondations (1806-1835) ; filature du moulin Galant devenu papeterie, demande d'établissement d'un moulin à foulon (1813), établissement d'un déversoir (1831) ; usine de la Filassière règlement, divers travaux communs aux moulins (1831-1875) et (1816-1858), règlement d'eau des usines (1834-1858) ; moulin Galant rive gauche nivellement des vannes, changement du système hydraulique (1836-1841) , moulin Galant centre, changement du portereau, changement de la rayère, remplacement de la vanne (1815-1847) ; moulin Galant rive droite, réparation du vannage (1855); déclassement de la chute des anciennes usines de moulin Galant ; moulin de la Chopinière, procès-verbal de report de repère (1833), déplacement de la vanne de décharge (1857) ; moulin de Lambreville ou d'Ambreville, modification du système hydraulique (1833-1837) ; moulin des Rayères, demande d'établissement d'un moulin (1837), modification du système hydraulique, demande d'établissement d'une 3ème roue, exécution du règlement, récolement des travaux (1838-1858). Affluent de l'Essonne. - rû de Cerny. - moulin de Cerny ou de Longueville à Cerny, changement de roue hydraulique, demande de règlement du moulin, règlement d'eau, plainte contre l'abaissement d'un déversoir (1874-1878) ; moulin Tanqueux, établissement d'un déversoir (1912), vente et moulin non exploité en 1935.

    Date

    1806-1960

    Cote

    7S/146

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Villabé : usines du Moulin Galant...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bassin de l'Essonne

    Date

    1797-1899

    Cote

    7S/145

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean de la poudrerie des huit propriétaires : (commanderie de Saint-Jean, administration des poudres et salpêtres, Péan de Saint-Gilles, Place, baron de Forges), vente aux enchères de la poudrerie à Péan de Saint-Gilles : procès-verbal et cahier des charges (1822), plainte Ferray, meunier au moulin de Chantemerle contre Place pour le partage des eaux (2 plans) , plainte Ferray contre Place relative à la construction d'un moulin à blé et d'un batardeau : rapports des ingénieurs, correspondance, règlement (1832) 2 plans (1829-1832) , construction d'un déversoir et de trois vannes de décharge ; arrêté (2 plans) , suppression de deux petits bras de l'Essonne (1 plan sur calque) (1832) ; papeterie d'Essonnes, établissement d'un déversoir (an V), construction d'une seconde roue (1812), déplacement de vanne (1857) ; papèterie du moulin Galant, établissement d'une deuxième roue et élargissement du canal d'amenée (1878-1880) ; imprimerie Crété, demande d'établissement d'un mur de berge entourant l'usine (1874) ; les six moulins d'Essonnes situés sur le même barrage, sur le bras droit : moulin de l'Abreuvoir (1808-1842), moulin Plicque ou moulin de l'Ile ou moulin du milieu (1822-1875), modification des ouvrages régulateurs et du canal d'amenée des moulin de l'Abreuvoir et de l'Ile (1839-1875), moulin de Chian ou de Chiot (1822-1887) ; sur le bras gauche : 2 moulins du Perray ou moulin du milieu et filature du Perray, demande de modification de la roue, changement des prises d'eau, demande d'autorisation de réduire à 2 m de largeur la rayère, plainte pour le mauvais état du déversoir de l'usine voisine (1824-1884) ; moulin Bacot (moulin à foulon), réclamation de monsieur Bacot contre une prise d'eau trop importante des moulins voisins, travaux (an V-1843) ; établissement Testut, remplacement des 3 moulins par une turbine (1947-1954), règlement d'eau commun aux 6 moulins d'Essonnes (1799-1966) ; dossier commun aux 6 moulins, nivellement des souillards ou sous-graviers, des vannes ouvrières et de décharge, procès-verbal de visite, avis de l'ingénieur des ponts et chaussées, nombreux plans des moulins, établissement de déversoirs, procès-verbal d'enquête pour parvenir au règlement définitif du point d'eau supérieur des 6 usines (an III-1873).

    Date

    1794-1966

    Cote

    7S/144

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon, établissement d'un portereau (1822), règlement du système hydraulique extérieur de la papeterie (1836) (1822-1880). Essonnes : moulin d'Angoulème tannerie de cuir (an VIII-1859) ; filature de coton de Chantemerle, établissement de la filature (an XIV), comblement d'un bras de rivière, établissement de divers déversoirs (1806-1836), manufacture de l'Indienne, remplacement de roue par une turbine (1841), suppression de l'usine (1887) ; usine de la poudrerie ou du laminoir (1832-1966) ; moulin de Robinson (moulin à tan) (1827-1855) ; moulin du Ronfleur, nivellement de l'Essonne, demande d'établissement d'un déversoir, proposition de règlement (1867), déclassement du moulin (1958).

    Date

    1799-1966

    Cote

    7S/143

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins. - Ballancourt-sur-Essonne : moulin Palleau, transformation du moulin en filature de lin (1839-1854) ; moulins du Saussay : bras droit, construction de déversoir, règlement, translation d'un repère en fer gradué (1826-1889) . Boigneville : moulin Paillard (1853-1857) ; moulin d'Argeville, projet de règlement suite à la plainte contre le moulin Royneau à Nanteau-sur-Essonne à cause de la trop grande élévation du déversoir de celui-ci entrainant des inondations, projet de règlement du moulin Royneau (1848-1857). Boutigny-sur-Essonne : moulin de la Grande Roue, demande de madame de la Sablière propriétaire du moulin de Vayres et de madame de Rennepont propriétaire de celui de Boutigny d'être autorisées à réparer le déversoir commun aux deux usines (1824-1826), règlement (1865), partage des eaux entre les moulins de Vayres et de Boutigny (1876-1877), travaux (1889-1896). Buno-Bonnevaux : moulin de Royeau ou Roizeaux , projet de règlement, plan du moulin avec dessin d'une roue (1808-1891), déclassement du moulin (1952) . Corbeil : moulin des hospices civils de Paris dit des 12 moulins, installation du système de mouture à l'anglaise (1825-1827), demande d'installation d'un déversoir (1826-1832), règlement (1835-1854); moulin de l'Arquebuse sur l'Essonne : minoterie (Vigier), plainte des hospices civils de Paris, propriétaires de moulins sur l'Essonne contre Vigier au sujet de la construction d'une seconde roue au moulin de l'Arquebuse , élargissement de l'arceau servant de passage à l'eau (2 plans couleur) (1806-1839) ; moulin de la Boucherie (1812-1839) ; moulin de Chantereine manufacture de toiles peintes, construction d'un déversoir, demande d'autorisation d'une turbine hydraulique (1930) (1831-1930) ; moulin de Nagis, demande d'autorisation de construire un moulin à blé (an IV), le moulin de monsieur Clérisseau nuit à la poudrerie parce qu'il a établi sur le bras principal de la rivière un barrage au-dessous des usines de la poudrerie d'où plusieurs plaintes et réclamations (1815-1828), demande de pose d'une cloison en planches (1831-1832) ; moulin du Trou-Patrix, demande de monsieur Leblanc d'établir un moulin à blé à la place d'un lavoir , demande d'autorisation de placer une cloison en planches (1821-1832) ; moulin du magasin de la Réserve (1837-1841).

    Date

    1808-1952

    Cote

    7S/142

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins. - Ballancourt-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations de berges (1832-1928), creusements des fossés (1856-1859), gares à bateaux (1864-1901), redressement du cours de la rivière, rectifications de berges (1861-1932) ; déversements d'eaux résiduaires et industrielles (1891-1959) ; inondation de la Seine et de l'Essonne (1836-1942), ouvertures et comblements de canaux (1841-1954) ; réparation à faire aux écluses de Corbeil par Réveilhac propriétaire d'une partie de l'ancienne poudrerie d'Essonnes afin de rétablir la navigation sur le canal d'Essonne ; donation d'une bande de terrain longeant le canal de Châteaubourg par la société Darblay à la commune de Corbeil (1877); Corbeil : canal de l'Essonne dit de Châteaubourg, inventaire des vieux matériaux du canal (1819) ; autorisation d'accordée aux héritiers Guyenot de Châteaubourg d'exécuter les travaux d'ouverture du canal de l'Essonne entre Orléans et Corbeil et comblement de l'ancien canal (1829) ; vente des terrains de l'ancien canal latéral : procès-verbaux d'enquête, rapports, arrêté (1832) ; achat des terrains abandonnés de l'ancien canal par Manuel, Guillot, Leloir, Ferray, 1832 ; plainte Salt, propriétaire de l'ancienne poudrerie d'Essonnes, contre Darblay, au sujet de la construction d'un bâtiment en saillie sur l'Essonne (1860) ; construction d'un pont sur le canal par Darblay (2 plans couleur), (1860-1865). Alignement du chemin de halage du canal (1864) ; construction d'un pont en bois par Darblay : rapports d'ingénieurs, correspondance (1 plan couleur) (1864-1899) ; alignement d'une berge de l'Essonne (1867) ; construction d'une berge devant l'école des filles par la commune de Corbeil (1 plan couleur) (1877) ; ouverture d'une rue traversant le canal (1878) ; comblement d'une partie du canal par mesure d'assainissement (1893-1905). Villabé : police des cours d'eau : création d'un fossé de déviation des eaux dans sa propriété par Bouhourd (1865) ; établissement d'une prise d'eau à la filature d'Ormoy par Chapelle pour l'alimentation d'une chaudière à vapeur (1 plan couleur) (1866) ; lavoirs (1850-1875) ; ponts (1871-1894) ; consolidation de berges (1832-1863) ; batteries de pieux (1863) ; creusement d'un fossé (1872) ; redressement du cours de l'Essonne entre les moulins d'Ormoy et de Lambreville par Ravot (1835) ; comblement d'un marais près de sa papeterie par Darblay (1877).

    Date

    1819-1959

    Cote

    7S/141

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan de la partie de l'Essonne comprise entre les moulins d'Ormoy et les usines du moulin Galant sur laquelle se trouvent divers obstacles qui nuisent au règlement de cette rivière, plan sur calque, 12 janvier 1832 ; plan général de l'Essonne avec l'emplacement des moulins, calque, 1er avril 1851 ; plan du cours de l'Essonne dans la commune d'Essonnes jusqu'à l'embouchure de la Seine, calque vers 1850 ; plan de la Juine et de l'Essonne aux alentours d'Itteville, calque vers 1850 ; plan de l'Essonne à Cerny avec l'emplacement de cressonnières vers1850 ; police des cours d'eau dans les communes d'Essonnes et de Corbeil : prise d'eau par Teloir (1833), barrages (1826-1893), constructions et réparations de lavoirs et abreuvoirs (1835-1937), constructions et réparations de murs de berges (1826-1933), ponts (1850-1939), poses de clôtures (1833-1935), constructions de bâtiments en bordure de berges (1858-1928), batteries de pieux (1827-1904).

    Date

    1826-1937

    Cote

    7S/140

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

    Date

    1893-1938

    Cote

    7S/113

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à Saint-Vrain, travaux de curage (1930-1932) ; rivière Folle à Corbeil (bras de communication unissant le bras du moulin des Hospices au bras du moulin de Chantereine) : demande d'élargissement du lit de la rivière par Darblay (1875) ; ruisseau de la Fontaine Sucrée à Ballancourt et d'Huison : moulin à blé à d'Huison : projet de règlement (1855-1863), règlement du 29 novembre 1863 ; autorisation d'établissement d'un moulin à Ballancourt par Moreau (an XI-an XIII) ; ruisseau du Godet à Abbeville-la-Rivière (1931) ; rû d'Huison à d'Huison-Longueville : pose de tuyau (1922) ; rû de Misery à Vert-le-Grand : demande de déviation du rû par la commune (1874-1875), poses de barrages et de grillages (1850-1894), créations de lavoirs et abreuvoirs (1875-1885), construction d'un ponceau par la commune de Vert-le-Grand (1896), curages (1868-1869) ; rivière de la Velvette à Boigneville : moulin à blé , demande d'autorisation par Croulebois, règlement du moulin (1856), construction d'un lavoir (1886) de murs (1869-1885), travaux de curage (1829-1929) ; déversement d'eau résiduaire par la laiterie Morize à Boigneville (1898), par la porcherie et fromagerie Bachimont (1879-1897) ; utilisation d'une source située à proximité de la Velvette au hameau de Prinvaux à Boigneville (1933).

    Date

    1802-1933

    Cote

    7S/25

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bassin de l'Essonne. - Canal de l'Arquebuse à Corbeil : demande de construction d'une maison (1879), canal de la Boucherie à Corbeil : couverture du canal suite à l'infection du canal constituant un danger pour la salubrité publique (1893-1902), comblement du canal (1903-1904) ; canal de Chateaubourg à Corbeil : couverture d'une partie du canal par Darblay (1860-1894), projet de comblement du canal par la ville de Corbeil par mesure d'hygiène (1905), construction de ponts (1866-1890), de murs (1876-1884), de lavoirs (1876-1877), prise d'eau par la prison de Corbeil (1884) ; rû de Ballancourt : demandes d'établissement de barrages mobiles, poses illégales de vannes (1874-1923), demande d'établissement d'une prise d'eau par un laitier (1867), constructions de lavoirs (1875-1927), constructions de murs de berge (1873-1910), de ponts (1883-1896), pose de canalisation (1890-1931), redressement du cours du rû (1902-1910), travaux de curage (1892-1933) ; rû de Longueville ou de Cerny : moulin de Longueville à Cerny : récolement des travaux (1878), baisse du déversoir (1879), établissement d'un nouveau déversoir (1912) ; création de barrages (1880-1891), d'une prise d'eau pour l'alimentation d'une cressonnière (1939) construction de lavoirs (1899-1902), de murs de berge (1878-1893), d'une passerelle (1878), poses de canalisations (1928-1933), curage (1916-1939), plaintes (1857-1937).

    Date

    1857-1939

    Cote

    7S/24

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Canal de l'Arquebuse à Corbeil...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal de l'Essonne (1790-1838).

    Date

    1790-1838

    Cote

    7S/23

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bassin de l'Essonne. - Projet de règlement d'administration publique pour le curage des rivières d'Essonne, de Juine et affluents par application de l'article 2 de la loi du 14 floréal an XI : notice explicative, projet de décret, enquête dans les 46 communes concernées, mai 1894.

    Date

    1802-1894

    Cote

    7S/22

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Projet de règlement d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. - Projet d'arrêté du 20 septembre 1818 ; arrêtés préfectoraux des 10 mars et 1er juillet 1819 fixant le règlement du curage et du faucardement de la rivière ; affaires Lenormand, Coste-Guillemin et Challeton : différends avec l'administration pour la prise en charge des frais de curage (1833-1860) ; projet de règlement d'administration publique pour la répartition des frais de curage et de faucardement de 1882 ; correspondance, rapports, délibérations, procès-verbaux, affiches.

    Date

    1800-1894

    Cote

    7S/21

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)