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74 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°2012-03510 : travaux d'entretien de la rivière Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIARE).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3170W/154

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2012-03510 : travaux d'entretien de la rivière Ecole,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°2011-03109 : travaux d'entretien de l'Ecole 2011, Syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIARE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/82

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-03109 : travaux d'entretien de l'Ecole 2011,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/89

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/63

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

    Date

    1959-1962

    Cote

    1781W/115

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

    Date

    1837-1963

    Cote

    1781W/114

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE (1970-1971), ECOLE (VALLEE DE) (1971), MARNE-LA-VALLEE (Seine-et-Marne) (1988), MELUN-SENART (Seine-et-Marne) (1971). - Schéma directeur.

    Date

    1970-1988

    Cote

    1523W/1751

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE (1970-1971), ECOLE...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1488W/37

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    S.I.A. Vallée supérieure de l'Ecole, 1995 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, 1995 ; S.I.V.O.A., 1994 ; DOURDAN, 1994 ; ANGERVILLIERS, 1993 ; S.I.A. DACOMOVI, 1994 ; ETAMPES, 1995 ; Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart en Essonne, 1994 ; ECHARCON, 1994 ; VILLIERS-SUR-ORGE, 1995 ; SERMAISE, 1996 ; SAINT-YON, 1993.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1484W/44

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I.A. Vallée supérieure de l'Ecole, 1995 ; SAVIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    N.S.I.A.V.O.S.I., 1992 ; S.I.A.H.V.Y., 1992 ; Commission exécutive d'entretien de la rivière l'Essonne, 1993 ; S.I.A. Rivière Ecole, 1992.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1484W/31

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • N.S.I.A.V.O.S.I., 1992 ; S.I.A.H.V.Y., 1992 ; Commission...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    S.I.A.H.V.Y., 1993 ; S.I.V.O.A., 1994 - 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; S.I.A.V.B., 1992 ; N.S.I.A.V.O.S.T., 1992 ; S.I.A.R.C.E., 1994 ; S.I. Aménagement Rivière Ecole, 1996 ; S.I.V.S.O., 1995.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1484W/25

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I.A.H.V.Y., 1993 ; S.I.V.O.A., 1994 - 1995 ; S.I.A.R.V.S.G.,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I. des Eaux de la Vallée de l'Ecole, 1993 ; S.l. BOUTIGNY-VAYRES, 1993 ; S.l. de la Vallée de la Juine, 1994 ; MENNECY, 1995 ; S.I. SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, 1994 ; LEUDEVILLE, 1995 ; S.I.A.R.V.S.G., 1992 ; PUSSAY ; S.A.N. D'EVRY, 1994 ; S.l. Vallée Supérieure de l'Orge, 1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/12

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I. SERMAISE-ROINVILLE 1995 ; BLANDY, 1995 ; S.I....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de subventions à l'agence de l'eau Seine - Normandie présentées par le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). Dépollution des eaux. - Subvention départementale accordée par la commission permanente du conseil général de l'Essonne (1997). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Ouvrages de collecte des eaux usées, surveillance : demande de mise en oeuvre progressive (1997). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Découverte de matériaux divers (1997). ESSONNE. - Circulation d'engins sur la rivière (1997). ETAMPES. - Juine, entretien de la rivière : intervention du maire d'Etampes (1997). - Imperméabilisation : intervention de M. Allaire (1997). DRAVEIL. - Restrictions éventuelles d'eau : intervention de M. Tron (1997). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Insalubrité : intervention de M. et Mme Pajoues (1997). SAINT-VRAIN. - Arrêté 89.4117 portant approbation de la carte d'objectifs de qualité du département de l'Essonne : contrôle des eaux des bassins du parc (1997). ECOLE. - Faucardement, dérogation : intervention du syndicat intercommunal de la rivière de l'Ecole (1997). SEINE. - Plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPR) de la Seine (1997). Mission interservices de l'eau (MISE). - Opération agri-environnement Protection de l'eau (1997). Bassin Seine - Normandie. - Lutte contre les inondations (1983). CHALOU-MOULINEUX. - Inondations : intervention de M. Rimbert (1994). SEINE. - Crues : analyses des dommages (1994). - Protection des zones inondables de la vallée (1995). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Seine, crues : intervention de Mme Schaetz-Debladis (1995). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inondations (1995 ; 1997). YVETTE, BIEVRE. - Lutte contre les inondations (1996). BIEVRE. - Risques d'inondations : intervention des amis de la vallée de la Bièvre (1996). PALAISEAU. - Yvette, mauvais fonctionnement des bassins de retenue : inondation d'une maison (1996). Entreprise Vernis Soudée. - Inondations (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Quartier des Bois Clairs : inondation (1997). Pollution des eaux par les nitrates (1982-1985).

    Date

    1982-1997

    Cote

    1434W/101

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE. - Travaux d'aménagement de l'Ecole : autorisation du syndicat intercommunal de la rivière Ecole. MILLY-LA-FORET. - Liaison des routes départementales RD 1 et RD 837, rejet dans un fossé d'infiltration des eaux pluviales : autorisation du conseil général de l'Essonne.

    Date

    1997

    Cote

    1434W/8

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (1993 ; 1995), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994), ORGE - YVETTE vives (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1995). - Rivières.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1409W/184

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    ECOLE (1990), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1994), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1991), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994-1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (1994). - Rivières.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/182

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • ECOLE (1990), syndicat intercommunal de l'ORGE aval...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1995), vallée supérieure de l'ECOLE (1993 ; 1995), SAINT-YON (1993), SERMAISE (1995), VILLIERS-SUR-ORGE (1995), vallée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), SAVIGNY-SUR-ORGE (1995), MARCOUSSIS (1993), DOURDAN (1993), ANGERVILLIERS (1994), SIADACOMOVI (1993), syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne (1994), ETAMPES (1995), ECHARCON (1994). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1409W/169

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1995), vallée supérieure de l'ECOLE (1993 ; 1995), SAINT-YON (1993), SERMAISE (1995), VILLIERS-SUR-ORGE (1995), vallée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), SAVIGNY-SUR-ORGE (1995), MARCOUSSIS (1993), DOURDAN (1993), ANGERVILLIERS (1994), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1993), syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne (1994), ETAMPES (1995), ECHARCON (1994).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1409W/168

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORANGIS (1994), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993-1994), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1993), PALAISEAU (1993), SAINT-HILAIRE (1994), syndicat intercommunal d'aménagement de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1994), CHAMARANDE (1994), SAINT-CHERON (1993), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994), vallée supérieure de l'ECOLE (1994), ORSAY (1994), ITTEVILLE (1993), VIRY-CHATILLON (1993), FONTENAY-LE-VICOMTE (1993), BIEVRES (1992).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1409W/160

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • MORANGIS (1994), syndicat intercommunal d'assainissement...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Etudes Safège (1992), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (COURS D'EAU) (1992 ; 1994), ESSONNE (COURS D'EAU) (1993), PALAISEAU (1992), VIRY-CHATILLON (1992), SEINE (1992). - Aménagement de rivières.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1409W/142

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Etudes Safège (1992), syndicat intercommunal d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)