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343 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : DOURDAN, ""Société de secours mutuel des deux cantons"", n°277 (1901-1912), ""Société de secours mutuel des cantonniers des chemins vicinaux des deux cantons de DOURDAN"", n°455 (1912-1917) ; DRAVEIL, ""Société de secours mutuel de Saint-François Xavier, n°67 (1861-1912), ""Société de secours mutuel de DRAVEIL-VIGNEUX"", n°87 (1864-1929) ; ""Caisse des écoles"" (1904-1908) ; EPINAY-SOUS-SENART, ""La Prévoyante"", n°292, (1900-1929) ; ESSONNES, ""Société de secours mutuel de Chantemerle"", n°4 (1843-1929), ""Société de secours mutuel des amis réunis"", n°5 (1837-1930), ""Société de secours mutuel des vignerons d''ESSONNES"", n°128 (1868-1871), ""Société de secours mutuel des ouvriers chapeliers"", n°160 (1912-1913), ""Société de secours mutuel de Saint-Jean"", n°267 (1898-1925), Caisse commune des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'ESSONNES"", n°377 (1904), ""Société de secours mutuels des ouvriers chapeliers d'ESSONNES"", n°448 (1878-1913), ""Société de secours mutuel des papeteries d'ESSONNES, n°517 (1913-1925), ""Société de secours mutuels des ouvriers meuniers"", (1866-1867), ""l'Espérance"" (1886).

Date

1843-1930

Cote

4X/5

Résultat n°2

Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

Date

1953-1959

Cote

1800W/1

Résultat n°3

Registre des injonctions de payer : mai 1970 - avril 1973.

Date

1970-1973

Cote

1741W/51

Résultat n°4

Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai 1970.

Date

1965-1970

Cote

1741W/50

Résultat n°5

Registre des jugements de simple police: 17/05/1965 - 14/12/1970.

Date

1965-1970

Cote

1741W/49

Résultat n°6

Répertoire des actes et jugements : 10/10/1959 - 10/07/1969.

Date

1959-1969

Cote

1741W/48

Résultat n°7

Cantons de DOURDAN et d'ETRECHY.

Date

1994-1996

Cote

1475W/8

Résultat n°8

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance archéologie : Les monnaies du fanum de Saclas. * Introduction à la vie des paysans de l'Essonne à l'époque gallo-romaine : cimetière du lieu dit de Chantambre à Buno-Bonnevaux. Séance Histoire de l'art : Inventaire des monuments et richesses artistiques du canton d'Etampes. Deux dossiers : L'Hôtel de ville et de l'Hôtel-Dieu d'Etampes. * Séance archéologie : La production de céramique dans la région de Dourdan des gallos-romains à la fin de l'époque moderne (début).

Date

1984

Cote

1429W/8

Résultat n°9

DOURDAN, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO) ; données chiffrées des communes de Seine-et-Oise.

Date

1961

Cote

1302W/33

Résultat n°10

LONGJUMEAU, PALAISEAU, ARPAJON, DOURDAN, MILLY-LA-FORET, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

Date

1961

Cote

1302W/31

Résultat n°11

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2

Résultat n°12

Canton de DOURDAN. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1973-1976).

Date

1973-1976

Cote

1225W/41

Résultat n°13

DOURDAN (canton de). - Travaux de voirie : constructions sans permis, procès-verbaux de constructions illégales, refus de permis de construire (1966) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : acquisition par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du chemin rural n° 6 (1970-1971) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : acquisition de terrains par la commune pour l'aménagement d'une zone pavillonnaire (1967-1970).

Date

1966-1971

Cote

1225W/11

Résultat n°14

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Date

1946-1967

Cote

1223W/39

Résultat n°15

Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN-NORD, DOURDAN-SUD, ETAMPES, La FERTE-ALAIS, LIMOURS, LONGJUMEAU, MEREVILLE, MILLY, PALAISEAU.

Date

1961

Cote

1200W/24

Résultat n°16

Canton de DOURDAN.

Date

1973

Cote

1000W/39

Résultat n°17

Cantons de BIEVRES, DOURDAN, GIF-SUR-YVETTE et LIMOURS.

Date

1978

Cote

995W/10

Résultat n°18

Cantons de CORBEIL-ESSONNES et DOURDAN.

Date

1969

Cote

994W/3

Résultat n°19

Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS.

Date

1969

Cote

993W/2

Résultat n°20

Plans d'urbanisme : DRAVEIL, DOURDAN, MEREVILLE, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, VAL-SAINT-GERMAIN, SERMAISE : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1955-1966).

Date

1955-1966

Cote

982W/15