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  1. Résultat n°1

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

    Date

    1791

    Cote

    L/425

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (25 floréal - 24 thermidor an II). [14 mai - 11 août 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/39

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/402

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (9 juillet - 17 décembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/344

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (8 janvier 1792 - thermidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/382

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/240

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres de transcription des lois et décrets (19 novembre 1791 - 10 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/391

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Martin-de-Brétencourt, vol d'effets et d'argent au moulin du gué de l'Orge.

    Date

    1791

    Cote

    L/431

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Vieille-Eglise, vol de poissons dans l'étang de Gervais, cultivateur, par des inconnus.

    Date

    1791

    Cote

    L/436

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences de transcription des causes jugées en premier ressort (15 brumaire - 15 floréal an II).

    Date

    1793

    Cote

    L/362

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Craches, Louis Mahaut, domestique, vol de volaille chez Laval aubergiste.

    Date

    1792

    Cote

    L/437

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences de transcription des causes (15 floréal - 25 prairial an II).

    Date

    1794

    Cote

    L/356

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (9 pluviôse - 24 floréal an II). [28 janvier - 13 mai 1794].

    Date

    1794

    Cote

    L/38

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres de transcription des lois et décrets (10 juillet 1792 - 13 août 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/392

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/348

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (2 fructidor an II - 24 vendémiaire an IV).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/383

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (5 fructidor an II-9 brumaire an IV).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/331

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Pierre Duchemin, perruquier et Jean-Baptiste Duard, tapissier, vol d'argenterie dans une auberge.

    Date

    1792

    Cote

    L/438

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (12 brumaire - 19 ventôse an II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/348

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Corbreuse : vol d'argent à Chausson, dans la forêt.

    Date

    1791

    Cote

    L/411

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (1er juin 1793 - vendémiaire an II).

    Date

    1793

    Cote

    L/347

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (24 janvier - 15 mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/377

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Fargès : Maillard, berger, assassinat de Nicolas Cherain, berger.

    Date

    1791

    Cote

    L/413

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (14 février 1792 - 1er juin 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/354

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Coignières : vol avec effraction chez Lemesle.

    Date

    1791

    Cote

    L/410

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de réceptions d'officiers au tribunal, 13 décembre 1790-8 brumaire an ; à noter : brevet pour l'établissement de la Caisse d'épargne et de bienfaisance du sieur Joachim Lafarge, 22 août 1791 (document imprimé)

    Date

    1790-1793

    Cote

    L/332

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (18 frimaire - 3 germinal an III). [8 décembre 1794 - 23 mars 1795].

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/41

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage.

    Date

    1791

    Cote

    L/370

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)