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137 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de mise en adjudication des cloches et des cuivres de l'église Saint-Pierre à Dourdan [3 p.].

Cote
1Q/9
 Date
1791
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de...
Résultat n°2

District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de mise en adjudication des cloches et des cuivres du couvent des Vaux à Cernay [4 p.].

Cote
1Q/8
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de...
Résultat n°3

District de DOURDAN. - Biens nationaux, délibération du district contre Meslin, marchand de bois à Rambouillet, accusé d'abattage de bois appartenant à la nation à Cernay [3 p.].

Cote
1Q/7
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District de DOURDAN. - Biens nationaux, délibération...
Résultat n°4

District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

Cote
1Q/6
 Date
1793-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
affiche

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...
Résultat n°5

District de DOURDAN. - Biens nationaux, défrichements : déclarations faites par les municipalités d'Angervilliers et de Saint-Cyr [6 p.]. Affiche de la loi du 1er janvier 1792 sur les capitaux des communautés supprimées.

Cote
1Q/5
 Date
1791-1792
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, ANGERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District de DOURDAN. - Biens nationaux, défrichements...
Résultat n°6

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).
Cote
1MI/348
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, VAL-D OISE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
Résultat n°7

Tribunal de commerce de Dourdan. Minutes (an VI - an VII).

Cote
L/726
 Date
1797-1799
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de commerce de Dourdan. Minutes (an VI - an...
Résultat n°8

Tribunal de commerce de Dourdan. Registre des jugements (14 messidor an III - 24 brumaire an XII).

Cote
L/725
 Date
1795-1803
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de commerce de Dourdan. Registre des jugements...
Résultat n°9

Tribunal de commerce de Dourdan. Registre des jugements (22 mars 1792 - 7 messidor an III).

Cote
L/724
 Date
1792-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de commerce de Dourdan. Registre des jugements...
Résultat n°10

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Jacques Broux, rentier à Breuillet contre Pierre Richard, maître en chirurgie, contestation sur le montant des honoraires et des médicaments.

Cote
L/442
 Date
1793
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°11

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Sermaise, Charles Rabourdin, laboureur, Charles Rabourdin ex-vicaire et Michel Lhomme ex-curé de Sermaise, appel à la désobéissance aux lois et aux autorités constituées.

Cote
L/441
 Date
1792
 Lieu
SERMAISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°12

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Rambouillet, assignation au tribunal, mandats d'amener et interrogatoires contre des citoyens prévenus d'avoir eu part à un attroupement pour obtenir la baisse du prix du grain.

Cote
L/440
 Date
1792
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°13

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Le Perray, Pierre Cousin, charretier et François Riot, manouvrier, vol de deux juments.

Cote
L/439
 Date
1792
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°14

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Pierre Duchemin, perruquier et Jean-Baptiste Duard, tapissier, vol d'argenterie dans une auberge.

Cote
L/438
 Date
1792
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°15

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Craches, Louis Mahaut, domestique, vol de volaille chez Laval aubergiste.

Cote
L/437
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°16

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Vieille-Eglise, vol de poissons dans l'étang de Gervais, cultivateur, par des inconnus.

Cote
L/436
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°17

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Vieille-Eglise, Denis Regneault, charretier, Geneviève Dorange, femme de journée et Pierre le Vieux quinquailler, vol de 2 200 livres chez Pierre Hardy, journalier à Villeconin le 30 novembre et vol le 8 décembre chez André Simard journalier.

Cote
L/435
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, VILLECONIN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°18

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Pierre Fleurian charretier, insultes et tapage dans l'auberge de Tournebride.

Cote
L/434
 Date
1791
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE), DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°19

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Pierre Genty, maçon vérification de ses papiers d'identité.

Cote
L/433
 Date
1791
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE), DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure, carte d'identité

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°20

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Martineau, concierge au château du Marais, coups et blessures contre Jean-Baptiste Maufrey, garçon meunier au moulin de Grandville.

Cote
L/432
 Date
1791
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE), DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...