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  1. Résultat n°1

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de mise en adjudication des cloches et des cuivres de l'église Saint-Pierre à Dourdan [3 p.].

    Date

    1791

    Cote

    1Q/9

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de mise en adjudication des cloches et des cuivres du couvent des Vaux à Cernay [4 p.].

    Date

    1792

    Cote

    1Q/8

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, décision de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, délibération du district contre Meslin, marchand de bois à Rambouillet, accusé d'abattage de bois appartenant à la nation à Cernay [3 p.].

    Date

    1792

    Cote

    1Q/7

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, délibération...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q/6

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, défrichements : déclarations faites par les municipalités d'Angervilliers et de Saint-Cyr [6 p.]. Affiche de la loi du 1er janvier 1792 sur les capitaux des communautés supprimées.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1Q/5

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, défrichements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/348

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tribunal de commerce de Dourdan. Minutes (an VI - an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/726

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de commerce de Dourdan. Minutes (an VI - an...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de commerce de Dourdan. Registre des jugements (14 messidor an III - 24 brumaire an XII).

    Date

    1795-1803

    Cote

    L/725

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de commerce de Dourdan. Registre des jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce de Dourdan. Registre des jugements (22 mars 1792 - 7 messidor an III).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/724

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de commerce de Dourdan. Registre des jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Jacques Broux, rentier à Breuillet contre Pierre Richard, maître en chirurgie, contestation sur le montant des honoraires et des médicaments.

    Date

    1793

    Cote

    L/442

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Sermaise, Charles Rabourdin, laboureur, Charles Rabourdin ex-vicaire et Michel Lhomme ex-curé de Sermaise, appel à la désobéissance aux lois et aux autorités constituées.

    Date

    1792

    Cote

    L/441

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Rambouillet, assignation au tribunal, mandats d'amener et interrogatoires contre des citoyens prévenus d'avoir eu part à un attroupement pour obtenir la baisse du prix du grain.

    Date

    1792

    Cote

    L/440

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Le Perray, Pierre Cousin, charretier et François Riot, manouvrier, vol de deux juments.

    Date

    1792

    Cote

    L/439

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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  14. Résultat n°14

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Pierre Duchemin, perruquier et Jean-Baptiste Duard, tapissier, vol d'argenterie dans une auberge.

    Date

    1792

    Cote

    L/438

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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  15. Résultat n°15

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Craches, Louis Mahaut, domestique, vol de volaille chez Laval aubergiste.

    Date

    1792

    Cote

    L/437

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Vieille-Eglise, vol de poissons dans l'étang de Gervais, cultivateur, par des inconnus.

    Date

    1791

    Cote

    L/436

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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  17. Résultat n°17

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Vieille-Eglise, Denis Regneault, charretier, Geneviève Dorange, femme de journée et Pierre le Vieux quinquailler, vol de 2 200 livres chez Pierre Hardy, journalier à Villeconin le 30 novembre et vol le 8 décembre chez André Simard journalier.

    Date

    1791

    Cote

    L/435

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Pierre Fleurian charretier, insultes et tapage dans l'auberge de Tournebride.

    Date

    1791

    Cote

    L/434

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Pierre Genty, maçon vérification de ses papiers d'identité.

    Date

    1791

    Cote

    L/433

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Martineau, concierge au château du Marais, coups et blessures contre Jean-Baptiste Maufrey, garçon meunier au moulin de Grandville.

    Date

    1791

    Cote

    L/432

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

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