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  1. Résultat n°1

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/183

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/661

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/269/28

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
    • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4
    CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

    Date

    1794-1795

    Cote

    18FI/2402

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des...
  5. Résultat n°5

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/242

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/236

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/269/33

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
    • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la Révolution, thèse principale de doctorat commencée le 20 août 1951 : prises de notes, éléments de rédaction, deuxième rédaction provisoire.

    Date

    s.d

    Cote

    46J/3

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/227

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/218

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/185

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/269/26

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
    • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/205

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/269/24

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
    • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/240

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/187

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/269/9

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
    • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/269/42

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
    • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt des actes mis au tableau de l'auditoire pour les lettres de ratification, (janvier-avril 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/221

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/246

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    L/658

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 412-514 (vendémiaire - pluviôse anIII).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/207

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art.629-783 (floréal an III - nivôse an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/209

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/686

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

    Date

    1794-1796

    Cote

    L/247

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Coupes et ventes de bois par année [manque l'année 1792].

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/29

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Coupes et ventes de bois par année [manque l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/269/41

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
    • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/4

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Tribunal du district de Corbeil. Registre des récépissés des procédures criminelles, (29 juillet 1791-13 brumaire an IV).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/231

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre des récépissés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38
    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    17 lots 228 medias

    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/24/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/269/45

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
    • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)