DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).	Cote L/183	Date 1793	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...
Résultat n°2		Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).	Cote L/661	Date 1799	Lieu CHEPTAINVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document dossier de procédure
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°3		BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.	Cote 1MI/269/28	Date s.d	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document -
		Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT. Ouvrages et thèses. Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation... BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°4	1 media	CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.	Cote 18FI/2402	Date 1794-1795	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des...
Résultat n°5		Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.	Cote L/242	Date 1790-1792	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information...
Résultat n°6		Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].	Cote L/21	Date 1793-1794	Lieu CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)	Type de document correspondance, procès-verbal de scellés
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
Résultat n°7		Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).	Cote L/236	Date 1792-1793	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document registre d'écrou
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de...
Résultat n°8		BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.	Cote 1MI/269/33	Date s.d	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document -
		Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT. Ouvrages et thèses. Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation... BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°9		Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la Révolution, thèse principale de doctorat commencée le 20 août 1951 : prises de notes, éléments de rédaction, deuxième rédaction provisoire.	Cote 46J/3	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document mémoire
		Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la...
Résultat n°10		Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).	Cote L/227	Date 1793	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document registre
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations...
Résultat n°11		Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).	Cote L/695	Date 1799	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document dossier de procédure
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°12		Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].	Cote L/218	Date 1790-1795	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document registre
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...
Résultat n°13		Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).	Cote L/185	Date 1793-1794	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...
Résultat n°14		BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.	Cote 1MI/269/26	Date s.d	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document -
		Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT. Ouvrages et thèses. Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation... BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°15		Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).	Cote L/192	Date 1793	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°16		Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).	Cote L/205	Date 1791-1793	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document registre, inscription hypothécaire
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...
Résultat n°17		BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.	Cote 1MI/269/24	Date s.d	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document -
		Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT. Ouvrages et thèses. Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation... BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°18		Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).	Cote L/240	Date 1792	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE VERSAILLES	Type de document inventaire, procès-verbal
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire...
Résultat n°19		Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an III).	Cote L/187	Date 1794-1795	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...
Résultat n°20		BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.	Cote 1MI/269/9	Date s.d	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document mémoire
		Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT. Ouvrages et thèses. Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation... BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°21		GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.	Cote 1J/748	Date 1793	Lieu GUIBEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document texte officiel
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du...
Résultat n°22		BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.	Cote 1MI/269/42	Date s.d	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document -
		Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT. Ouvrages et thèses. Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation... BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°23		Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).	Cote L/683	Date 1799	Lieu RIS-ORANGIS Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document dossier de procédure, procès-verbal
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°24		Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).	Cote L/194	Date 1794-1795	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°25		Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt des actes mis au tableau de l'auditoire pour les lettres de ratification, (janvier-avril 1793).	Cote L/221	Date 1793	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document registre
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...
Résultat n°26		Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).	Cote L/246	Date 1791-1794	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document rapport, compte rendu, registre d'audience
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°27		Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).	Cote L/658	Date 1798-1800	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SUCY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document -
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...
Résultat n°28		Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 412-514 (vendémiaire - pluviôse anIII).	Cote L/207	Date 1794-1795	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document registre, inscription hypothécaire
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...
Résultat n°29		Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art.629-783 (floréal an III - nivôse an IV).	Cote L/209	Date 1795-1796	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document registre, inscription hypothécaire
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...
Résultat n°30		Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).	Cote L/686	Date 1799	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document dossier de procédure, passeport
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°31		Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].	Cote L/247	Date 1794-1796	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document rapport, compte rendu, registre d'audience
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°32		Coupes et ventes de bois par année [manque l'année 1792].	Cote L/29	Date 1791-1795	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document -
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Coupes et ventes de bois par année [manque l'année...
Résultat n°33		Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Pierre Maria accusé d'avoir distribué un édit tendant au renversement de la République (2 fructidor an VII).	Cote L/681	Date 1799	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document dossier de procédure
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°34		BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.	Cote 1MI/269/41	Date s.d	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document -
		Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT. Ouvrages et thèses. Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation... BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°35		District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).	Cote 1Q/4	Date 1792-1793	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRUNOY Commune, MARCOUSSIS, CORBEIL Arrondissement, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, LONGPONT-SUR-ORGE, PARIS Commune, SENART (FORET DE), MONTGERON Commune, YERRES Commune, LINAS, VAL-DE-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRUYERES-LE-CHATEL, SEQUIGNY (FORET DE), MORSANG-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, TIGERY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)	Type de document affiche
		Contexte : DOMAINES NATIONAUX District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).
Résultat n°36		Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Brunoy. Nicolas Brunu et Pierre Blaise, accusés de violence envers Martin dans la salle de bal de Brunoy (27 vendémiaire an VIII).	Cote L/667	Date 1799	Lieu BRUNOY Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE BRUNOY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document dossier de procédure
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°37		Tribunal du district de Corbeil. Registre des récépissés des procédures criminelles, (29 juillet 1791-13 brumaire an IV).	Cote L/231	Date 1791-1795	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document registre, dossier de procédure
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Corbeil. Registre des récépissés...
Résultat n°38	17 lots 228 medias	Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).	Cote L/24/1	Date 1791-1793	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative, texte officiel
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).
Résultat n°39		Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].	Cote L/26	Date 1791-1795	Lieu BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETIOLLES, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance, certificat
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du...
Résultat n°40		BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.	Cote 1MI/269/45	Date s.d	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL	Type de document -
		Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT. Ouvrages et thèses. Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation... BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...

Résultats de la recherche

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

Contexte : AFFICHES

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la Révolution, thèse principale de doctorat commencée le 20 août 1951 : prises de notes, éléments de rédaction, deuxième rédaction provisoire.

Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an III).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt des actes mis au tableau de l'auditoire pour les lettres de ratification, (janvier-avril 1793).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 412-514 (vendémiaire - pluviôse anIII).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art.629-783 (floréal an III - nivôse an IV).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Coupes et ventes de bois par année [manque l'année 1792].

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Tribunal du district de Corbeil. Registre des récépissés des procédures criminelles, (29 juillet 1791-13 brumaire an IV).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.