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220 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Cote
L/183
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...
Résultat n°2

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Cote
L/661
 Date
1799
 Lieu
CHEPTAINVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°3

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Cote
1MI/269/28
 Date
s.d
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
  • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°4
CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

Cote
18FI/2402
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des...
Résultat n°5

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.

Cote
L/242
 Date
1790-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information...
Résultat n°6

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Cote
L/21
 Date
1793-1794
 Lieu
CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
correspondance, procès-verbal de scellés

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
Résultat n°7

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

Cote
L/236
 Date
1792-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de...
Résultat n°8

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Cote
1MI/269/33
 Date
s.d
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
  • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°9

Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la Révolution, thèse principale de doctorat commencée le 20 août 1951 : prises de notes, éléments de rédaction, deuxième rédaction provisoire.

Cote
46J/3
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
mémoire

  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la...
Résultat n°10

Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

Cote
L/227
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations...
Résultat n°11

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

Cote
L/695
 Date
1799
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°12

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

Cote
L/218
 Date
1790-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...
Résultat n°13

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).

Cote
L/185
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...
Résultat n°14

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Cote
1MI/269/26
 Date
s.d
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
  • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°15

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Cote
L/192
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°16

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

Cote
L/205
 Date
1791-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, inscription hypothécaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...
Résultat n°17

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Cote
1MI/269/24
 Date
s.d
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
  • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...
Résultat n°18

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

Cote
L/240
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE VERSAILLES
 Type de document
inventaire, procès-verbal

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  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire...
Résultat n°19

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an III).

Cote
L/187
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...
Résultat n°20

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Cote
1MI/269/9
 Date
s.d
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
mémoire

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation...
  • BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation...