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  1. Résultat n°1

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

    Date

    1811-1937

    Cote

    2X/7

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Courcouronnes et Évry. Venue du ministre de l'Intérieur Jean-Pierre Chevènement au quartier des Pyramides et autres lieux, 3 février 1998. (13 photos)

    Date

    1998

    Cote

    3552W/171

    • Contexte : 3552W Photothèque (1974-2001).
    • Courcouronnes et Évry. Venue du ministre de l'Intérieur...
  4. Résultat n°4

    Courcouronnes. Signature de la charte de l'accompagnement scolaire par Kofi Yamgnane, secrétaire d'État à l'Intégration, 19 janvier 1993. (5 photos)

    Date

    1993

    Cote

    3552W/31

    • Contexte : 3552W Photothèque (1974-2001).
    • Courcouronnes. Signature de la charte de l'accompagnement...
  5. Résultat n°5

    Ris-Orangis et Courcouronnes.

    Date

    2018

    Cote

    3544W/15

    • Contexte : 3544W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Fonds Départemental de Cohésion Sociale (FDCS).
    • Ris-Orangis et Courcouronnes.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Évry et Courcouronnes.

    Date

    2018

    Cote

    3544W/5

    • Contexte : 3544W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
    • Évry et Courcouronnes.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    2/2.

    Date

    2017

    Cote

    3543W/16

    • Contexte : 3543W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Ris-Orangis, Évry, Courcouronnes.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1/2.

    Date

    2017

    Cote

    3543W/15

    • Contexte : 3543W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Ris-Orangis, Évry, Courcouronnes.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Courcouronnes (2/2) et Ris-Orangis (2/2).

    Date

    2016

    Cote

    3542W/14

    • Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Courcouronnes (2/2) et Ris-Orangis (2/2).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Courcouronnes (1/2).

    Date

    2016

    Cote

    3542W/12

    • Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Courcouronnes (1/2).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ris-Orangis et Courcouronnes.

    Date

    2016

    Cote

    3542W/2

    • Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
    • Ris-Orangis et Courcouronnes.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Courcouronnes.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/24

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Courcouronnes.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Évry, Courcouronnes, Ris-Orangis, Athis-Mons, Massy.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/13

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Ville Vie Vacances (VVV).
    • Évry, Courcouronnes, Ris-Orangis, Athis-Mons, Massy.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Évry et Courcouronnes.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/5

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - CLAS.
    • Évry et Courcouronnes.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Courcouronnes.

    Date

    2014

    Cote

    3540W/23

    • Contexte : 3540W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Courcouronnes.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    N - Z.

    Date

    2014

    Cote

    3505W/22

    • Contexte : 3505W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 2014.
    • N - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    G - M.

    Date

    2014

    Cote

    3505W/21

    • Contexte : 3505W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 2014.
    • G - M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    A - F.

    Date

    2014

    Cote

    3505W/20

    • Contexte : 3505W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 2014.
    • A - F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    N - Z.

    Date

    2013

    Cote

    3505W/19

    • Contexte : 3505W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 2013.
    • N - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    H - M.

    Date

    2013

    Cote

    3505W/18

    • Contexte : 3505W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 2013.
    • H - M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE COURCOURONNES (service versant)