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  1. Résultat n°1

    Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

    Date

    1922-1939

    Cote

    1Z/15

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour la classe 1922...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.

    Date

    1913-1925

    Cote

    1Z/14

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour les classes 1913...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Listes cantonales du recensement des classes et du recrutement, avec décisions du conseil de révision pour la classe 1905 (jeunes gens nés en 1885) et pour les cantons d'ARPAJON, de BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU, pour la classe 1906, pour la classe 1909 (avec le sursis d'incorporation du canton de CORBEIL pour les classes 1908 à 1910 et les ajournés de la classe 1911), listes cantonales de recensement pour la classe 1912 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU).

    Date

    1905-1912

    Cote

    1Z/13

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales du recensement des classes et du...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise - Liste électorale : cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL-ESSONNES, LONGJUMEAU, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1954).

    Date

    1952-1954

    Cote

    2056W/13

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Canton de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/7

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de CORBEIL-ESSONNES.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

    Date

    1961

    Cote

    1302W/32

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Urbanisme, 1962-1964. Liste des équipements collectifs, 1963-1964 ; brochure ""Brée : un village français en 1963"" ; 3 cartes de CORBEIL-ESSONNES et environs au 1/5000e, 1964 ; VILLIERS-SUR-MARNE : bulletin municipal n°15 de mars 1964. - Implantations d'immeubles collectifs : enquête sur la construction d'immeubles dans l'arrondissement de CORBEIL (état par commune), 1962.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1200W/34

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Urbanisme, 1962-1964. Liste des équipements collectifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN-NORD, DOURDAN-SUD, ETAMPES, La FERTE-ALAIS, LIMOURS, LONGJUMEAU, MEREVILLE, MILLY, PALAISEAU.

    Date

    1961

    Cote

    1200W/24

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mariage de Marie-Christine Orsetti (fille du préfet) avec Patrice Maubourguet, le 19 mars 1966 : cartons de félicitations (255), extraits de ""Corbeil Express"", 16 mars 1966 - Mariages militaires : demandes et enquêtes, 1965 [confidentiel]

    Date

    1965-1966

    Cote

    1200W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Mariage de Marie-Christine Orsetti (fille du préfet)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

    Date

    1968

    Cote

    1185W/195

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Casernes, inventaire des biens : plans des casernes....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Réquisitions allemandes. Correspondances.

    Date

    1954-1964

    Cote

    1167W/72

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Réquisitions allemandes. Correspondances.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fonctionnement de la justice. - Nominations, personnel, ordonnances, arrêtés, correspondance (1953-1968). Réorganisation judiciaire de la région parisienne par la loi du 3 janvier 1968. Gratuité des actes de justice suite à l'entrée en vigeur de la loi du 30 décembre 1977 (1978).

    Date

    1953-1978

    Cote

    1167W/71

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Fonctionnement de la justice. - Nominations, personnel,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Elections. - Révision des listes. Listes de candidats. Organisation du scrutin : extrait du Journal Officiel pour la mise à jour des listes électorales. Statuts des sociétés. - Société anonyme des Moulins de l'ESSONNE. Société Malteries franco-belges et moulins de Provy à PARIS : dépôt des procès-verbaux des assemblées constitutives (1936). Pièces de procédures isolées (1941). Jugements civils (1949-1951).

    Date

    1933-1964

    Cote

    1167W/70

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Elections. - Révision des listes. Listes de candidats....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etat civil. - Provès-verbaux de vérification des registres.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1167W/69

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Etat civil. - Provès-verbaux de vérification des registres....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registres des frais et émoluments (1957-1962). Accidents du travail. - Registres d'inscription (1957-1963). Audiences civiles sur citation. - Registres des mises au role (1958-1964). Registres des avertissements en conciliation (1961-1966). Livres de paie (1963). Fixation du montant des amendes de composition. - Registres des décisions (1963). Livres de compte (s.d.).

    Date

    1957-1966

    Cote

    1167W/59

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Registres des frais et émoluments (1957-1962). Accidents...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registres de plumitifs d'audiences.

    Date

    1957-1962

    Cote

    1167W/57

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Registres de plumitifs d'audiences.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Warrants agricoles : registres de transcription (1920-1962). Commission cantonale chargée de statuer sur les économiquements faibles. - Registres de délibérations (1952-1967). Saisies-arrêts. - Registre d'inscription (1955, 1958-1960).

    Date

    1920-1967

    Cote

    1167W/56

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Warrants agricoles : registres de transcription (1920-1962)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Circulaires.

    Date

    1959-1962

    Cote

    1167W/1

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Circulaires.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1963

    Cote

    1118W/35

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)