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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    n° 103 (29 décembre 1898)

    4 medias

    n° 103 (29 décembre 1898)

    Date

    29 décembre 1898

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
    • 1898
    • n° 103 (29 décembre 1898)
  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

    Date

    1926

    Cote

    6U/112

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Volume 7936.

    Date

    Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950

    Cote

    4Q1/4000

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 7936.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

    Date

    1957-1962

    Cote

    997W/141

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Administration communale.- Réunion des maires du canton...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    4Q1/729

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    Date

    1882

    Cote

    4Q1/5687

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/330

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8
    Volume 111.

    200 medias

    Volume 111.

    Date

    1841-1891

    Cote

    4Q1/3802

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Répertoires de formalités hypothécaires.
    • Volume 111.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).

    Date

    1815

    Cote

    4Q1/913

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
    • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Volume 2318.

    Date

    Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898

    Cote

    4Q1/3474

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2318.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11
    n° 79 (10 octobre 1895)

    3 medias

    n° 79 (10 octobre 1895)

    Date

    10 octobre 1895

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
    • 1895
    • n° 79 (10 octobre 1895)
  12. Résultat n°12
    n° 96 (2 décembre 1888)

    3 medias

    n° 96 (2 décembre 1888)

    Date

    2 décembre 1888

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
    • 1888
    • n° 96 (2 décembre 1888)
  13. Résultat n°13

    Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Date

    1873

    Cote

    4Q1/2082

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Date

    1830-1831

    Cote

    4Q1/1099

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

    Date

    1966

    Cote

    1187W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

    Date

    1942

    Cote

    1294W/3

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Volume 2091.

    Date

    Entre le 20 janvier 1893 et le 02 mars 1893

    Cote

    4Q1/3247

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2091.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

    Date

    1952-1965

    Cote

    1715W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/257

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20
    n° 68 (1er septembre 1892)

    3 medias

    n° 68 (1er septembre 1892)

    Date

    1er septembre 1892

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
    • 1892
    • n° 68 (1er septembre 1892)
  21. Résultat n°21

    Jugements de police (2ème trimestre 1944).

    Date

    1944

    Cote

    1019W/267

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Jugements de police (2ème trimestre 1944).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4Q1/625

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

    Date

    1966

    Cote

    1294W/295

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1285W/110

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25
    Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

    203 medias

    Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5425

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Registres indicateurs des répertoires de formalités...
    • Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  26. Résultat n°26
    n° 53 (2 juillet 1899)

    4 medias

    n° 53 (2 juillet 1899)

    Date

    2 juillet 1899

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
    • 1899
    • n° 53 (2 juillet 1899)
  27. Résultat n°27

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

    Date

    1929

    Cote

    6U/121

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5848

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  29. Résultat n°29
    n° 1 (2 janvier 1869)

    6 medias

    n° 1 (2 janvier 1869)

    Date

    2 janvier 1869

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL (L') 34NUM21...
    • 1869
    • n° 1 (2 janvier 1869)
  30. Résultat n°30

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Beq.

    Date

    1969

    Cote

    1389W/40

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31
    n° 41 (7 octobre 1928)

    4 medias

    n° 41 (7 octobre 1928)

    Date

    7 octobre 1928

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
    • 1928
    • n° 41 (7 octobre 1928)
  32. Résultat n°32

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/331

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q1/5651

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers de procédure.

    Date

    1968

    Cote

    1177W/218

    • Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  35. Résultat n°35
    n° 40 (18 mai 1899)

    4 medias

    n° 40 (18 mai 1899)

    Date

    18 mai 1899

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
    • 1899
    • n° 40 (18 mai 1899)
  36. Résultat n°36

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier semestre 1952).

    Date

    1952

    Cote

    1285W/51

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Date

    1952

    Cote

    1294W/83

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Procureur. - Correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    1210W/31

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Procureur. - Correspondance.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

    Date

    1803-1805

    Cote

    4Q1/21

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)