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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.CHEPTAINVILLE (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; CHEVANNES (1805-1925), statistiques (1888-1930) ; CHILLY-MAZARIN (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; CONGERVILLE (1893-1925), statistiques (1919) ; CORBEIL (1802-1927), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1938-1953), statistiques (1888-1919) ; CORBREUSE (1808-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1925

    Cote

    2X/6

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    SCI de la Petite Prairie, 3 rue des Ouches. PC 091-613-07-2-0004.

    Date

    2008

    Cote

    3495W/96

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Congerville-Thionville.
    • SCI de la Petite Prairie, 3 rue des Ouches. PC 091-613-07-2-0004.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  4. Résultat n°4

    10 ter rue des Ouches. PC 091-613-04-E-1000-1.

    Date

    2007

    Cote

    3495W/13

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Congerville-Thionville.
    • 10 ter rue des Ouches. PC 091-613-04-E-1000-1.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  5. Résultat n°5

    8 rue des Ouches. PC 091-613-04-E-1001.

    Date

    2004

    Cote

    3495W/12

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Congerville-Thionville.
    • 8 rue des Ouches. PC 091-613-04-E-1001.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Congerville-Thionville : guide d'application du règlement national d'urbanisme (1985).

    Date

    1985

    Cote

    3480W/41

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
    • Congerville-Thionville : guide d'application du règlement…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plans de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Vrain et Ormoy-la-Rivière du 15 janvier 2018, Baulne du 12 mars 2018, Bouray-sur-Juine et Ormoy du 14 mai 2018, Méréville du 15 octobre 2018, Communauté d'agglomération de l'Etampois Sud Essonne du 3 décembre 2018. Nouveau contrat rural (COR) de Boigneville et Leudeville du 12 février 2018, Boullay-les-Troux et D'Huison-Longueville du 11 juin 2018, Mondeville et Breux-Jouy du 10 septembre 2018, de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Chatignonville et Champmotteux du 15 octobre 20218, Congerville-Thionville le 3 décembre 2018. Programme d'électrification rurale 2018 du 15 octobre 2018. Subvention exceptionnelle au Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique du Plateau (SIRPP) du 25 septembre 2017.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3427W/52

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers…
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Plans de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Vrain…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Congerville-Thionville, Longjumeau et Montlhéry.

    Date

    2015-2018

    Cote

    3427W/32

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers…
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • 2018.
    • Congerville-Thionville, Longjumeau et Montlhéry.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Arpajon, Arrancourt, Athis-Mons, Auvernaux, Avrainville, Ballainvilliers, Baulne, Bièvres, Blandy, Bois-Herpin, Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bondoufle, Boullay-les-Troux, Boussy-Saint-Antoine, Boutigny-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Breuillet, Brières-les-Scellés, Briis-sous-Forges, Brouy, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chalou-Moulineux, Champlan, Champmotteux, Cheptainville, Congerville-Thionville, Courances, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Dannemois, communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Écharcon, communauté de communes Entre Juine et Renarde, Épinay-sous-Sénart, Épinay-sur-Orge, Évry-Courcouronnes, Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière, Fontenay-lès-Briis, Fontenay-le-Vicomte, Gif-sur-Yvette, Gironville-sur-Essonne, Gometz-la-Ville, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval, Itteville, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Le Coudray-Montceaux, Les Molières, Les Ulis, Limours-en-Hurepoix, Linas, Longjumeau.

    Date

    2018-2019

    Cote

    3391W/1

    • Contexte : 3391W Téléassistance aux personnes âgées et handicapées…
    • Arpajon, Arrancourt, Athis-Mons, Auvernaux, Avrainville,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AUTONOMIE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Brétigny-sur-Orge ; Congerville-Thionville.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/2

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Brétigny-sur-Orge ; Congerville-Thionville.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Société Lecuyer - Delatouche (Congerville).

    Date

    1969-1979

    Cote

    3239W/159

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises…
    • Société Lecuyer - Delatouche (Congerville).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3129W/20

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Autorisation de prélever l'eau souterraine après la réalisation d'un forage d'irrigation sur le territoire de la commune de Congerville-Thionville/EARL GUERIN-THIONVILLE (91-2012-00019).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/30

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.
    • Autorisation de prélever l'eau souterraine après la…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/3

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins…
    • BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Route nationale 838, abatage d'arbres sur commune de CONGERVILLE : rapport, état estimatif des arbres à vendre (1946).

    Date

    1946

    Cote

    2742W/123/3

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Aménagement des bordures de routes.
    • Routes nationales et chemin départemental, état des…
    • Route nationale 838, abatage d'arbres sur commune…

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Congerville-Thionville, dolmen, restauration et redressement : courrier, pièces comptables.

    Date

    1987

    Cote

    2675W/105

    • Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des…
    • Essonne.
    • Congerville-Thionville, dolmen, restauration et redressement…

    Producteur :

    LARPIN Dominique (service producteur)

    SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (service producteur), LARPIN Dominique (service versant)

  18. Résultat n°18

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers CONGERVILLE THIONVILLE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/440

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CONGERVILLE-THIONVILLE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/310

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CONGERVILLE-THIONVILLE…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)