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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1896.

    8 medias

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    6M/76

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Thionville.
    • 1896.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    1926.

    7 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/76

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Thionville.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CONGERVILLE-THIONVILLE. - Cave voûtée sur croisée d'ogives : photographie NB, dim. 22 X 22,5.

    Date

    s.d

    Cote

    13FI/208

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • CONGERVILLE-THIONVILLE. - Cave voûtée sur croisée d'ogives...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4
    1846.

    10 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/75

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Congerville.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
    CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vieille ferme. Editeur Lemaire, 1907, timbre à 10 centimes.

    1 media

    CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vieille ferme. Editeur Lemaire, 1907, timbre à 10 centimes.

    Date

    1907

    Cote

    2FI51/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CONGERVILLE-THIONVILLE
    • CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vieille ferme. Editeur Lemaire,...
  7. Résultat n°7
    1936.

    7 medias

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    6M/75

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Congerville.
    • 1936.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Pompe communale

    Date

    1980

    Cote

    26FI/21/34, 26FI/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE.
    • Pompe communale

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Jacques GODIN, avocat du Roi en l'élection d'ETAMPES, au nom et comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, seigneur du BOURGNEUF, receveur et payeur des rentes de la ville de PARIS, baille à Nicolas DURAND, marchand potier d'étain à ETAMPES, la moitié d'une maison sise à ETAMPES, rue de la Regratterie, paroisse Notre-Dame. Jean DORANGE, laboureur et marchand, demeurant à THIONVILLE, étant aux droits de Louis de POILLOUE, écuyer, sieur des CHASTELLIERS, transporte à Adam THIBOUST, écuyer, sieur de THIONVILLE, une rente annuelle à prendre sur les biens de Michel de LOUYE, au profit dudit Adam THIBOUST. Titre nouvel de ladite rente passé par ledit Michel de LOUYE, au profit dudit Adam THIBOUST. Transport de la susdite rente fait par Roland BABIN, écuyer, sieur de THIONVILLE, et sa femme, Claude THIBOUST, héritière d'Adam THIBOUST, à Barthélémy de COEURS, marchand, bourgeois, demeurant à ETAMPES. Transport de la même rente fait à François TARDIF, conseiller au Châtelet, par le même Barthélémy de COEURS, qualifié secrétaire de la Reine-mère du Roi. Pièces relatives à une rente foncière annuelle due aux seigneurs du BOURGNEUF, successivement, par Cantien MARTINET, vigneron, du bourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES, et maître Pierre LAMY.

    Date

    1637-1666

    Cote

    E/3794

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Jacques...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18
    1911.

    5 medias

    1911.

    Date

    1911

    Cote

    6M/76

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Thionville.
    • 1911.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
    MEROBERT, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE, AUTHON-LA-PLAINE. - Vente par adjudication d'une ferme avec terres labourables et bois, 31 octobre 1869.

    1 media

  20. Résultat n°20

    CONGERVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/244/21

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • CONGERVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux : dossier de création (1964-1968). Districts de LINAS, MONTLHERY, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Syndicats intercommunaux des eaux : dossiers de création (1937-1965).

    Date

    1937-1968

    Cote

    1119W/12

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts (les) (dossier n° 86-233), Champ de la Ville (le) (dossier n° 86-230), contrôle juridictionnel : rapport. CONGERVILLE-THIONVILLE (dossier n° 86-469), MESPUITS (dossier n° 86-464). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/85

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  23. Résultat n°23

    A travers les registres paroissiaux..

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • A travers les registres paroissiaux..
  24. Résultat n°24
    MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vente sur licitation d'un corps de ferme avec jardin, d'une maison avec cour, jardin et dépendances, et de terres labourables, juillet 1894.

    1 media

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Abri des Louveries

    Auteur

    BOEDA, Eric

    Date

    1976

    Cote

    PER533/1/2/7

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE MEREVILLE...

    • n°1-9 ; 1-5; 10
    • 2
    • Abri des Louveries
  28. Résultat n°28

    TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976). THIONVILLE. - Monuments historiques, classement. VALPUISEAUX. - Assainissement, programme (1966). Assainissement sommaire, programme (1971,1975). VARENNES-JARCY. - Assainissement urbain, programme (1971,1975 à 1976).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1114W/76

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29
    CONGERVILLE-THIONVILLE. - La place. Editeur Rameau.

    1 media

    CONGERVILLE-THIONVILLE. - La place. Editeur Rameau.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI51/4

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CONGERVILLE-THIONVILLE
    • CONGERVILLE-THIONVILLE. - La place. Editeur Rameau....
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
    1856.

    7 medias

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M/76

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Thionville.
    • 1856.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Archives Nationales. Documents du minutier central des notaires de Paris; inventaires après décès, tome II (1547-1560)

    Auteur

    GREFFE, Florence

    Date

    1997

    Cote

    INV/1862

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Nationales. Documents du minutier central...
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
    Plan cadastral révisé pour 1934 de CONGERVILLE. - Section A dite du BOIS DE BEL AIR : feuille unique, 1934. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,75 x 1,05.

    1 media

    Plan cadastral révisé pour 1934 de CONGERVILLE. - Section A dite du BOIS DE BEL AIR : feuille unique, 1934. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,75 x 1,05.

    Date

    1934

    Cote

    1FI/530

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan cadastral révisé pour 1934 de CONGERVILLE. - Section...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
    THIONVILLE. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

    144 medias

    THIONVILLE. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1913

    Cote

    3P/2367

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • THIONVILLE. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Sociétés de secours mutuels - Communes de SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, THIONVILLE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1903-1953

    Cote

    2056W/5

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes de SOISY-SUR-SEINE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Communes C.

    Date

    1954-1962

    Cote

    1175W/4

    • Contexte : 1175W/1-17, Recensement de population : listes nominatives...

    • Communes C.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  40. Résultat n°40
    1846.

    7 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/76

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Thionville.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    CONGERVILLE-THIONVILLE. - Eglise, presbytère.- Presbytère : acquisition, 1844-1852 [1] ; église, presbytère : travaux, 1857-1892 [2] ; idem, 1903-1931 [3] ; fabrique, 1869-1886 [4] ; vente de vieux matériaux, 1878-1892 [5].

    Date

    1844-1931

    Cote

    2O/320

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CONGERVILLE-THIONVILLE. - Eglise, presbytère.- Presbytère...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- ARPAJON-SAINT-VRAIN, ATHIS-MONS, ATHIS-JUVISY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BURES-ORSAY, CHAMPLAN, CONGERVILLE-MEROBERT, CORBEIL-ESSONNES, COURDIMANCHE, DOURDAN

    Date

    1971-1974

    Cote

    931W/1

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    CONGERVILLE. - M. BENOIST André : permis de construire 91 - 65 - 81322 (1965). VIRY-CHATILLON. - Société MOBIBEL : permis de construire 91 - 65 - 81083 (1965). ETRECHY. - M. MORIN Gabrielle : permis de construire 91 - 65 - 81091 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LE VOT Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 81092 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. GAILLARD Albert : permis de construire 91 - 65 - 81093 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/705

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CONGERVILLE. - M. BENOIST André : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    CHEPTAINVILLE. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1977). CHEVANNES. - Eclairage public des chemins départementaux (1972). Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1970-1977). CONGERVILLE-THIONVILLE. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1975).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1116W/14

    • Contexte : EQUIPEMENTS ROUTIERS ET ECLAIRAGE PUBLIC.

    • CHEPTAINVILLE. - Fonds spéciaux d'investissement routier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    THIONVILLE. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/194

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • THIONVILLE. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, TOUSSUS-LE-NOBLE (78), VALPUISEAUX, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel. [Manque Saint-Yon]

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/51

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  49. Résultat n°49

    SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LE-BRICHE, THIONVILLE,TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

    Date

    1825

    Cote

    3P/3679

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LE-BRICHE, THIONVILLE,TORFOU,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Matrices cadastrales mécanographiées : CONGERVILLE-THIONVILLE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/703

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : CONGERVILLE-THIONVILLE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51
    THIONVILLE [commune de Congerville-Thionville].- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

    18 medias

    THIONVILLE [commune de Congerville-Thionville].- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

    Date

    1920-1932

    Cote

    4E/4204

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • THIONVILLE [commune de Congerville-Thionville].- Naissances,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  54. Résultat n°54
    CONGERVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    202 medias

    CONGERVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1831-1860

    Cote

    4E/600

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CONGERVILLE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (CONGERVILLE-THIONVILLE 1817-1880).

    Date

    1817-1880

    Cote

    3U/2228

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56
    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    1 media

    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    Date de publication

    2014

    Auteur

    SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE SUD ESSONNE CANTON DE MEREVILLE

    Date

    2014

    Cote

    INOCTAVO/4764

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
  57. Résultat n°57

    CONGERVILLE-THIONVILLE. - Maison d'habitation : façade Sud, photographie, Dim. 30,2 x 37,7.

    Date

    s.d

    Cote

    11FI/159

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU...

    • CONGERVILLE-THIONVILLE. - Maison d'habitation : façade...

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/35

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (CONGERVILLE-THIONVILLE 1817-1880, COURANCES an XII-1860).

    Date

    1803-1880

    Cote

    3U/2229

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61
    1872.

    18 medias

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    6M/75

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Congerville.
    • 1872.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

    Date

    1871-1926

    Cote

    1217W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64
    CONGERVILLE [commune de Congerville-Thionville].- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

    20 medias

    CONGERVILLE [commune de Congerville-Thionville].- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

    Date

    1920-1932

    Cote

    4E/4202

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CONGERVILLE [commune de Congerville-Thionville].- Naissances,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  65. Résultat n°65
    MEROBERT, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vente aux enchères de terres labourables appartenant à Mme CITRON mère, 12 octobre 1902.

    1 media

    MEROBERT, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vente aux enchères de terres labourables appartenant à Mme CITRON mère, 12 octobre 1902.

    Date

    1902

    Cote

    18FI/1105

    • Contexte : AFFICHES

    • MEROBERT, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE....
  66. Résultat n°66

    CONGERVILLE-THIONVILLE - Plan d'assemblage (Congerville), ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 67x52 (1831).

    Date

    1831

    Cote

    3P/4141

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • CONGERVILLE-THIONVILLE - Plan d'assemblage (Congerville),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    CONGERVILLE. - Famille CRESTART : quittance de 33 écus 1/3 de rente sur la ville de PARIS par Marie COURTIN, veuve de Charles CRESTART, seigneur en partie de CONGERVILLE (30 octobre 1579).

    Date

    1579

    Cote

    1J/64

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CONGERVILLE. - Famille CRESTART : quittance de 33 écus...
  68. Résultat n°68

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : BRUYERES-LE-CHATEL à CORBEIL.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/3

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Mémoires de Roustam 10e partie

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/7

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Mémoires de Roustam 10e partie
  70. Résultat n°70

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BURES-SUR-YVETTE - CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE

    Date

    1906-1997

    Cote

    98J/236

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Fouilles archéologiques : géologie, préhistoire, antiquité,...
    • Essonne
    • CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  72. Résultat n°72

    Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE). - Communes commençant par les lettres C et D.

    Date

    1967

    Cote

    1061W/2

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  73. Résultat n°73

    CONGERVILLE-THIONVILLE - Section B - Limousins (les) (Congerville), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 68x101 (1831).

    Date

    1831

    Cote

    3P/4143

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • CONGERVILLE-THIONVILLE - Section B - Limousins (les)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75
    1881.

    9 medias

    1881.

    Date

    1881

    Cote

    6M/75

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Congerville.
    • 1881.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76
    1935 - 1989.

    9 lots 72 medias

    1935 - 1989.

    Date

    1935-1989

    Cote

    7FI/4

    • Contexte : VUES AERIENNES OBLIQUES DES COMMUNES DE L'ESSONNE.

    • 1935 - 1989.

    Producteur :

    COUDANT (service producteur), INTERPHOTOTHEQUE (service producteur), RICHARD J (service producteur), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service producteur), COUDANT (service versant), INTERPHOTOTHEQUE (service versant), RICHARD J (service versant), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

    Date

    1816-1832

    Cote

    2N/8

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début du XVIe siècle

    Auteur

    MARTIN, Michel

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/6

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début...
  79. Résultat n°79

    CONGERVILLE-THIONVILLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, VILLECONIN. - Affaires immobilières et équipements.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1120W/80

    • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

    • CONGERVILLE-THIONVILLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (29 mai 1997 - 19 octobre 1998) ; LARDY, PME, rejet (7 mars - 3 mai 1994 / Courrier) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de voirie rurale 91, décision Commissions Permanentes du 24 avril 1991 et 29juin 1993 (28 février 1991 - 26 décembre 1995) ; AVRAINVILLE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil Général du 22 septembre 1994 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; OLLAINVILLE, éclairage public 1993, décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (30 mars 1993 - 27 décembre 1995) ; CHAMPCUEIL, rénovation de la voirie rurale 94 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil général 22 septembre 1994 (13 novembre 1993 - 28 décembre 1995) ; PUISELET-LE-MARAIS, éclairage public 95, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (6 mars - 26 décembre 1995) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, rénovation de la voirie rurale 91, décision Conseil général du 24 avril 1991 (28 février - 26 octobre 1992) ; LE-PLESSIS-PATE, PME 97, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (10 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (2 février 1995 - 20 février 1996) ; CORBREUSE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (1er mars 1994 - 9 février 1996) ; BRIERE-LES-SCELLES, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 octobre 1994 - 2 février 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 94, décision Conseil Génral du 27 octobre 1994 (2 mai 1994 - 26 décembre 1995) ; CHEVANNES, PME 91, décision Conseil Général du 6 novembre 1991 (12 septembre 1991 - 27 décembre 1995).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1355W/72

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)