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  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Val d'Essonne.

    Date

    2006

    Cote

    2737W/72

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté de communes du Val d'Essonne.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  2. Résultat n°2

    Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier arrêté le 06.06 1995 ; consultation des services 10.08 1995 ; avis des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) le 01.02 1996 ; prérédaction du 31.10 1995 ; avis des communes, conseil régional et syndicat assainissement.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1961W/16

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier arrêté ; consultation des services le 22.11 1994 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 15.02 1995 avec récépissé ; avis complémentaire 24.02 1995 et annexes ; insertion mise à disposition ; Schéma Directeur Local VAL D'ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1961W/14

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    n°1-28

    Date

    2001-2013

    Cote

    PER942/1

    • Contexte : VAL D'ESSONNE INFOS. - HORIZONS CCVE 2005-2006.

    • n°1-28
  5. Résultat n°5

    La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3690

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe