Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1/2.

    Date

    2017

    Cote

    3543W/19

    • Contexte : 3543W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    2/2.

    Date

    2017

    Cote

    3543W/20

    • Contexte : 3543W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    1/2.

    Date

    2016

    Cote

    3542W/23

    • Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    2/2.

    Date

    2016

    Cote

    3542W/24

    • Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/23

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Schéma directeur départemental des circulations douces...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/29

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/33

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.

    Date

    2014

    Cote

    3540W/15

    • Contexte : 3540W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dispositif d'aides aux opérateurs structurants, réseau des conservatoires Communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne (CAECE), Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) du Val d'Yerres, Conservatoire à Rayonnement Intercommunal des Portes de l'Essonne à Juvisy-sur-Orge, Camille Maubert, écoles des arts de Marcoussis, Fréderic, Louis, Paul, Elsa, Jules, Roland et les autres (FLPEJR) à Saint-Germain-lès-Arpajon, Musée de Brunoy, Musée du Château de Dourdan, Musée Intercommunal d'Étampes, Atelier d'arts plastiques d'Évry.

    Date

    2014

    Cote

    3426W/24

    • Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Dispositif d'aides aux opérateurs structurants, réseau...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Opérateurs structurants communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE), cultures du Cœur en Essonne, Rezonne, Animakt, ACCEs, ATMAC, Collectif Essonne Danse, Siana, FPEJR, Collectif pour la culture et Farine de Froment.

    Date

    2014

    Cote

    3426W/25

    • Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Opérateurs structurants communauté d'agglomération...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Association départementale des gens du voyage de l'Essonne (A.D.G.V.E.): Réunion sur les aires de stationnement et la scolarisation des enfants, Villejust :(1987) compte-rendu. Scolarisation des enfants (1994): dépliant informationnel. Interpellation des maires de l'Essonne sur le droit à l'habitat pour les gens du voyage: communiqué de presse publié dans le Républicain du 29 juin 1995. Rapport d'activités (1995). La scolarisation des enfants tsiganes en Essonne : courrier à l'inspecteur d'académie de l'Essonne, président de la CAF, maire de Palaiseau. Visibilité des poètes tsiganes sur le site internet d'études tsiganes : mail du 12 décembre 2000, poème de Maurice Theer. Oppositions locales concernant les aires d'accueil des gens du voyage (2002) : communiqué de la mairie de Janville-sur-Juine, communiqué des associations de défense des droits, brouillon de lettres à destination des maires de Lisses et Courcouronnes. Contexte de la situation des tsiganes en Essonne (2003) : article de presse, information du conseil départemental, pétition, réunion publique, bulletin de l'association Autrement pour Gif n°11. Vie de l'association (2003) : convocation du CA, compte-rendus des groupes, bilan financier. F. Lacroix, Le bilan de la loi Besson de juillet 2000, journée de réflexion du collectif pour la défense des droits fondamentaux, Gens du voyage : l'urgence à changer les regards (2004) : intervention. Projet de règlement sur le fonctionnement des aires pour les gens du voyage (2005) : courrier de la CA Évry centre Essonne. Carte de vœux de l'association et carton d'invitation (2005-2006). Assemblées générales du FNASAT- Gens du voyage : note de cadrage pour l'AG du 6 juin 2006, ordre du jour de l'AG du 17 juin 2009. Cahier de notes manuscrites (2007). Les gens du voyage, d'abord des familles : présentation power point - FNASAT, conseil général de l'Essonne, A.D.G.V.E.. Problème des campements illicites à Évry (2009) : lettre du maire n°11. Exposition "Un chemin de liberté, une mémoire pour aujourd'hui" organisée par le collectif de la commémoration de l'internement des Tsiganes et Gens du voyage au camp de Linas-Montlhéry (1940-1942) (2013) : projet, courrier, affiche, invitation, articles de presse, photo de l'intervention de Raymond Gureme, article du journal de la région Île-de-France n°37.

    Date

    1987-2013

    Cote

    97J/40

    • Contexte : FONDS FRANÇOISE MALIQUE
    • Engagement associatif.
    • Association départementale des gens du voyage de l'Essonne...

    Producteur :

    Françoise Malique

  13. Résultat n°13

    Mandat , Avenant n°2.

    Date

    2012

    Cote

    2737W/50

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
    • Mandat , Avenant n°2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  14. Résultat n°14

    Mandat Soldés.

    Date

    2012

    Cote

    2737W/51

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
    • Mandat Soldés.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  15. Résultat n°15

    N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours d'eau 2011, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CACE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    n°1-30

    Date

    2002-2012

    Cote

    PER885/1

    • Contexte : AGGLOCOOPERATION : Le magazine de la coopération décentralisée...
    • n°1-30
  17. Résultat n°17

    N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Evry Centre Essonne, Fleury-Mérogis, Lardy, Linas, Marcoussis, Mennecy, Milly-la-Forêt, Portes de l'Essonne, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Val d'Yerres, Villebon-sur-Yvette (refusé).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2712W/48

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles...
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
    • 2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007, SAINT GERMAIN LES ARPAJON 2010 (2007 ; 2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    2491W/190

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, d'Étampes, de Fleury-Mérogis, de Grigny, de Lisses, de Longjumeau, de Méréville, de Morsang-sur-Orge, Ollainville, Palaiseau, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, les Ulis, communauté de communes les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne, groupement d'intérêt public Grigny-Viry, missions locales de Grigny, Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, Vitacité à Massy, Cyberemploi aux Ulis, association EMA à Athis-Mons, maison des jeunes à Briis-sous-Forges, Cybercafé à Corbeil-Essonnes, club informatique à Épinay-sur-Orge, association des familles franciliennes de l'Essonne (AFFEVYES) à Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, réseau d'échanges réciproques de savoirs à Évry, maison des jeunes Jean Vilar d'Igny, action sociale et solidaire avec les gens du voyage (ADGVE) à Lisses, la maison pour tous à Marcoussis, Defitek à Massy, club informatique d'insertion sociale de Sainte-Geneviève-des-Bois, CEPFI Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, Cyberbistrot à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes Maryse Bastié à Viry-Châtillon, maison de quartier Jean Mermoz à Viry-Châtillon, centre social Saint-Exupéry à Viry-Châtillon, Lud@vag des Ulis. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009. Réflexions sur l'avenir du dispositif : notes internes (2008-2009), état des lieux du dispositif EPNE (janvier 2005), "évaluation de la fracture numérique dans les quartiers sensibles traités par l'ANRU" sondage IPSOS, étude Ernest and Young (novembre 2008), "éléments méthodologiques pour concevoir et organiser un e-festival" EMA91 (avril 2008). Projets innovants 2006 : fiche de synthèse, conventions et courriers de l'Association Départementale Gens du Voyage de l'Essonne (ADGVE) à Lisses (le multimédia au service de l'expression artistique), la maison des Jeunes (MJC) Maryse Bastié à Viry-Châtillon (le projet radio web et atelier d'initiation à la vidéo et à l'imagerie numérique), la commune de Saulx-les-Chartreux (projet création et animation d'un site internet pour les animateurs des EPNE), la maison des jeunes (MJC) Boby Lapointe à Villebon sur-Yvette (projet journée de de réflexion sur la thématique du jeu numérique, ses enjeux, ses intérêts et des risques). Projets innovants 2007 : courriers pour les projets de l'association CEPFI (atelier emploi décentralisé et mobile) et de la maison des jeunes Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009.

    Date

    2005-2010

    Cote

    3346W/5

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Attribution des subventions.
    • Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
    • 17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)