COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Mandat , Avenant n°2.	Cote 2737W/50	Date 2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE). Mandat , Avenant n°2.
Résultat n°2	1/2.	Cote 3542W/23	Date 2016	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers... Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens... Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne. 1/2.
Résultat n°3	Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.	Cote 3395W/2	Date 1997-2006	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DOURDAN	Type de document compte rendu, rapport d'activité, correspondance
	Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun... Élaboration du réseau des transports en commun. Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté...
Résultat n°4	FONTENAY-LES-BRIIS, Contrat rural, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (4 octobre 1991 - 9 octobre 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (9 janvier 1998 - 3 octobre 2000) ; QUINCY-SOUS-SENART, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (6 avril 1998 - 14 décembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (15 février 1999 - 21 juin 2000).	Cote 1355W/125	Date 1991-2000	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, VILLEMOISSON-SUR-ORGE	Type de document contrat
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. FONTENAY-LES-BRIIS, Contrat rural, décision Commission...
Résultat n°5	Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.	Cote 3540W/15	Date 2014	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3540W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers... Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens... Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.
Résultat n°6	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8262 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°22385 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2001) ; n°35984 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°8280 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22216 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2001).	Cote 1919W/46	Date 2001-2004	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°7	Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).	Cote 2137W/90	Date 1998-2003	Lieu EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SEINE-ET-MARNE	Type de document déclaration
	Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX. Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°8	Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.	Cote 3541W/29	Date 2015	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers... Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens... Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.
Résultat n°9	Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) (3) (2006).	Cote 2491W/213	Date 2006	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document convention
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°10	Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.	Cote 2713W/1	Date 2000-2004	Lieu AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document convention
	Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et opérateurs... Conventions et avenants originaux des chartes culturelles... Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°11	2/2.	Cote 3542W/24	Date 2016	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers... Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens... Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne. 2/2.
Résultat n°12	JUVISY-SUR-ORGE, programme 1995 Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (26 juillet 1994 - 24 novembre 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme EP/FC, Commission Permanente du 16 novembre 1998 (24 mars 1998 - 28 octobre 1999) ; SACLAS, programme EP/FC, dossier sans suite (7 mars 1996 - 9 juin 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, programme EP/FC, dossier sans suite (11 mars 1999 - 19 mai 1999) ; VARENNES-JARCY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (2 juillet 1997 - 17 août 1999) ; MEREVILLE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (14 avril 1998 - 17 août 1999).	Cote 1355W/113	Date 1994-1999	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, SACLAS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, VARENNES-JARCY, MEREVILLE Commune	Type de document contrat
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. JUVISY-SUR-ORGE, programme 1995 Eclairage public -...
Résultat n°13	Mandat Soldés.	Cote 2737W/51	Date 2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE). Mandat Soldés.
Résultat n°14	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35978 EGLY (2003) ; n°36012 ETRECHY (2003) ; n°34401 CORBEIL-ESSONNES (2002) ; n°36065 LEUDEVILLE (2003) ; n°34438 Communauté d'Agglomération d'EVRY (CA D'EVRY) (2002) ; n°16070 ESTOUCHES (2000) ; n°28934 SOISY-SUR-SEINE (2001).	Cote 1919W/7	Date 2000-2003	Lieu EGLY, ETRECHY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUDEVILLE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ESTOUCHES, SOISY-SUR-SEINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°15	Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (1) (2005-2008).	Cote 2491W/485	Date 2005-2008	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION...
Résultat n°16	2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Evry Centre Essonne, Fleury-Mérogis, Lardy, Linas, Marcoussis, Mennecy, Milly-la-Forêt, Portes de l'Essonne, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Val d'Yerres, Villebon-sur-Yvette (refusé).	Cote 2712W/48	Date 2009-2010	Lieu ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, ETRECHY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, LARDY, LINAS, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune	Type de document -
	Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles... Investissement, au titre de l'aide au renouvellement... 2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin,...
Résultat n°17	Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°580 : régularisation de travaux effectués en 2004 et 2005 par M. Jean Louis de GAMAY -SC du Parc du chateau de COURANCES ; Registre d'enquête - dossier n°541, mémoire en réponse aux observations déposées par le public (périmètre d'EP - CA EVRY Centre Essonne).	Cote 2137W/86	Date 1998-2003	Lieu COURANCES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX. Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°18	10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.	Cote 3346W/4	Date 2006-2007	Lieu BRUYERES-LE-CHATEL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, LISSES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, MEREVILLE Commune, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MASSY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EVRY Commune, IGNY	Type de document convention, correspondance
	Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens... Attribution des subventions. Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,... 10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°19	Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).	Cote 3129W/23	Date 2007-2016	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LARDY	Type de document schéma directeur
	Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements... Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée... Schéma directeur départemental des circulations douces...
Résultat n°20	Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).	Cote 2518W/12	Date 2005-2008	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU. Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...

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Mandat , Avenant n°2.

1/2.

Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.

Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne.

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) (3) (2006).

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

2/2.

Mandat Soldés.

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (1) (2005-2008).

2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Evry Centre Essonne, Fleury-Mérogis, Lardy, Linas, Marcoussis, Mennecy, Milly-la-Forêt, Portes de l'Essonne, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Val d'Yerres, Villebon-sur-Yvette (refusé).