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  1. Résultat n°1

    Communauté d'agglomération du Val d'Orge et Arpajon.

    Date

    2016

    Cote

    3542W/11

    • Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers…
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens…
    • Communauté d'agglomération du Val d'Orge et Arpajon.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val de Seine.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/14

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers…
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens…
    • Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Communauté d'agglomération du Val d'Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3540W/14

    • Contexte : 3540W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers…
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens…
    • Communauté d'agglomération du Val d'Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notifications de subventions, conventions ou avenants, danse : association Mémé Banjo, Lionel Hoche à Paris, Les gens d'uterpan à Brétigny-sur-Orge, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) Compagnie Claudio Basilio à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Sabdag à Morsang-sur-Orge, Retouramont à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), Arcane 91 à Paris, Compagnie Yeuse à Paris, Compagnie Rualité à Morangis, Compagnie Ouragane à Palaiseau, Sauf le dimanche à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Eolipile à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Compagnie Rosalind Crisp à Paris, Forest beats à la Ville-du-Bois, Artdir Compagnie Labkine à Brunoy, Point virgule à Yerres, Camargo à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Indiciplinaire à Montreuil, Pied de biche à Saulx-les-Chartreux, Trace ta root à Etampes. Contrat de développement culturel avec les regroupements de communes : Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, communauté de communes des Pays de Limours, communauté d'agglomération Paris Saclay, commune d'Épinay-sous-Sénart, communauté de communes de l'Arpajonnais, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, communauté d'agglomération du Val d'orge, communauté de communes d'Etampois Sud-Essonne, communauté d'agglomération du Val d'Yerres ; avec les communes d'Évry, d'Étréchy, de Grigny, d'Itteville, de Janvry, de Wissous, de Forges-les-Bains, de La Ferté-Alais, de Fontenay-lès-Briis, de Breuillet, de Ballainvilliers, d'Arpajon, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Fleury-Mérogis, de Longpont-sur-Orge, du Plessis-Pâté, de La Norville, de Marcoussis, des Ulis, de Gif-sur-Yvette, de Chilly-Mazarin, de Bures-sur-Yvette, de Briis-sous-Forges, de Dourdan, de Lardy, de Brunoy. Convention d'aide à l'équipement numérique : commune de Brétigny-sur-Orge, communauté d'agglomération d'Évry-Centre Essonne. Convention triennale 2010-2012 avec l'association Saskwash d'Etampes. Contrats d'objectifs et convention d'aide aux projets des associations : Piti'Mabouyas à Dourdan, Chœurs en scène à Massy, Goutes y donc à Brétigny-sur-Orge, la Piccola à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne), Tchekchouka à Palaiseau, Métamorphose à Marcoussis, au Sud du Nord, de Quartet buccal à Bondoufle, Suonare et cantare à Athis-Mons, Les orchestres à Massy, Planètes rouges à Paris, Les Emus à Clamart (Hauts-de-Seine), Moi-même production à Gif-sur-Yvette, Orchestre Théophile Murcellin à Corbeil-Essonnes, Opération maxi puissance à Palaiseau, Koliapov production à Paris, de Broc recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Zones d'art à Palaiseau, Osmose records à Massy, Les Sangliers à Thomery (Seine-et-Marne), LR pour le groupe Dandyguel à Viry-Châtillon, Zones d'arts à Magny-les-Hameaux (Yvelines), Famila à Buno-Bonnevaux, Mastock prod de Sainte-Geneviève-des-Bois, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, de Trace ta root à Étampes, Cultur' urbaine à Palaiseau, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois, stage Music Bookers à Mennecy, Cheap Wine à Brétigny-sur-Orge, La Griffe à Corbreuse, Thank you Margaret à Montlhéry, Live time à Évry, DIH prod à Draveil, Opération 3012 à Épinay-sur-Orge, Duberman à Villebon-sur-Yvette, Yellow à Ris-Orangis, Aparté à Vauréal (Val d'Oise), Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2013

    Cote

    3449W/9

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations…
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements…
    • Notifications de subventions, conventions ou avenants,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.

    Date

    1997-2006

    Cote

    3395W/2

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun…
    • Élaboration du réseau des transports en commun.
    • Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté…

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles et régularisation des rejets d'eaux usées non domestiques, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/131

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées, avenue Jean Moulin à Sainte-Geneviève-des-Bois, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/33

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées, rues Léon Content et des Castors au Plessis-Pâté, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/32

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers de subvention transférés à la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3129W/2

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement…
    • Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2895W/156

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université…
    • Relations avec les organismes publics.
    • Collectivités territoriales.
    • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
    • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils…

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, événements, publications, rapports, diagnostic territorial partagé et orientations pour le projet de territoire du Val d'Orge (2003), constat synthétique sur l'état du territoire du Val d'Orge.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2895W/155

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université…
    • Relations avec les organismes publics.
    • Collectivités territoriales.
    • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
    • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils…

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    lettres REP-ZIN.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/14

    • Contexte : INSERTION.
    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers…
    • Val d'Orge.
    • lettres REP-ZIN.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  14. Résultat n°14

    lettres JAL-RAI.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/13

    • Contexte : INSERTION.
    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers…
    • Val d'Orge.
    • lettres JAL-RAI.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  15. Résultat n°15

    lettres ABD-INN.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/12

    • Contexte : INSERTION.
    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers…
    • Val d'Orge.
    • lettres ABD-INN.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  16. Résultat n°16

    CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/137

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  17. Résultat n°17

    Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2737W/93

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement…
    • Opérations soldées (études préalables et travaux),…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  18. Résultat n°18

    Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/89

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement…
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
    • Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  19. Résultat n°19

    Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/88

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement…
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
    • Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  20. Résultat n°20

    Avenant 10, dossiers et mandats, n°1.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/87

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement…
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
    • Avenant 10, dossiers et mandats, n°1.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)