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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles et régularisation des rejets d'eaux usées non domestiques, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Cote
3170W/131
 Date
2010-2013
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles...
Résultat n°2

N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées, avenue Jean Moulin à Sainte-Geneviève-des-Bois, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Cote
3170W/33
 Date
2011-2012
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées,...
Résultat n°3

N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées, rues Léon Content et des Castors au Plessis-Pâté, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Cote
3170W/32
 Date
2011-2012
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées,...
Résultat n°4

N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Cote
3170W/11
 Date
2010-2012
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des...
Résultat n°5

Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers de subvention transférés à la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.
Cote
3129W/2
 Date
2009-2014
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
  • Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers...
Résultat n°6

Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.
Cote
2895W/156
 Date
2007-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les organismes publics.
  • Collectivités territoriales.
  • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
  • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils...
Résultat n°7

Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, événements, publications, rapports, diagnostic territorial partagé et orientations pour le projet de territoire du Val d'Orge (2003), constat synthétique sur l'état du territoire du Val d'Orge.
Cote
2895W/155
 Date
2002-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les organismes publics.
  • Collectivités territoriales.
  • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
  • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils...
Résultat n°8

lettres REP-ZIN.
Cote
2870W/14
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres REP-ZIN.
Résultat n°9

lettres JAL-RAI.
Cote
2870W/13
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres JAL-RAI.
Résultat n°10

lettres ABD-INN.
Cote
2870W/12
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres ABD-INN.
Résultat n°11

CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.
Cote
2737W/137
 Date
2011
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)...
Résultat n°12

Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.
Cote
2737W/93
 Date
2004-2006
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Opérations soldées (études préalables et travaux),...
Résultat n°13

Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.
Cote
2737W/89
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.
Résultat n°14

Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.
Cote
2737W/88
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.
Résultat n°15

Avenant 10, dossiers et mandats, n°1.
Cote
2737W/87
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°1.
Résultat n°16

Avenant 9 et mandats.
Cote
2737W/86
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 9 et mandats.
Résultat n°17

Avenant 8 et mandats.
Cote
2737W/85
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 8 et mandats.
Résultat n°18

Avenant 7 et mandats, n°3.
Cote
2737W/84
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°3.
Résultat n°19

Avenant 7 et mandats, n°2.
Cote
2737W/83
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°2.
Résultat n°20

Avenant 7 et mandats, n°1.
Cote
2737W/82
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°1.