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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers de subvention transférés à la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.
Cote
3129W/2
 Date
2009-2014
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
  • Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers...
Résultat n°2

N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles et régularisation des rejets d'eaux usées non domestiques, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Cote
3170W/131
 Date
2010-2013
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles...
Résultat n°3

Contrat initial avenant 8.
Cote
2737W/73
 Date
2013
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Contrat initial + avenant 8.
Résultat n°4

N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Cote
3170W/11
 Date
2010-2012
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des...
Résultat n°5

lettres JAL-RAI.
Cote
2870W/13
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres JAL-RAI.
Résultat n°6

lettres ABD-INN.
Cote
2870W/12
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres ABD-INN.
Résultat n°7

N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées, avenue Jean Moulin à Sainte-Geneviève-des-Bois, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Cote
3170W/33
 Date
2011-2012
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées,...
Résultat n°8

N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées, rues Léon Content et des Castors au Plessis-Pâté, Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Cote
3170W/32
 Date
2011-2012
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées,...
Résultat n°9

lettres REP-ZIN.
Cote
2870W/14
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres REP-ZIN.
Résultat n°10

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CA Seine Essonne ; LES ULIS (3 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; LA NORVILLE ; VAL D'ORGE ; SGDB ; CAECE (2009-2012).

Cote
2364W/98
 Date
2009-2012
 Lieu
MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°11

Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.
Cote
2895W/156
 Date
2007-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les organismes publics.
  • Collectivités territoriales.
  • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
  • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils...
Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.
Cote
2737W/137
 Date
2011
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)...
Résultat n°13

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).

Cote
2491W/198
 Date
2004-2010
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération...
Résultat n°14
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).
Cote
57FI200/11
 Date
2010
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
  • Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival...
Résultat n°15

Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.
Cote
2737W/89
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.
Résultat n°16
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).
Cote
57FI200/10
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
  • Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival...
Résultat n°17

Avenant 9 et mandats.
Cote
2737W/86
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 9 et mandats.
Résultat n°18

Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.
Cote
2737W/88
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.
Résultat n°19

Avenant 4 et mandats, n°3.
Cote
2737W/79
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 4 et mandats, n°3.
Résultat n°20

Avenant 7 et mandats, n°3.
Cote
2737W/84
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°3.