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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3170W/11
Date
2010-2012
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des...
Résultat n°2
Cote
2895W/156
Date
2007-2011
Lieu
EVRY Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les organismes publics.
  • Collectivités territoriales.
  • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
  • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils...
Résultat n°3
Cote
1919W/9
Date
1999-2002
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°4
Cote
2737W/89
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.
Résultat n°5
Cote
1919W/50
Date
2002-2003
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°6
Cote
2491W/198
Date
2004-2010
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération...
Résultat n°7
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

1 media

Cote
57FI200/10
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
  • Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival...
Résultat n°8
Cote
2737W/86
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 9 et mandats.
Résultat n°9
Cote
2870W/13
Date
2012
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres JAL-RAI.
Résultat n°10
Cote
2737W/88
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.
Résultat n°11
Cote
2737W/79
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 4 et mandats, n°3.
Résultat n°12
Cote
2491W/197
Date
2006
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération...
Résultat n°13
Cote
2737W/84
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°3.
Résultat n°14
Cote
2364W/92
Date
2006
Lieu
CROSNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VARENNES-JARCY, MARCOUSSIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°15
Cote
2737W/82
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°1.
Résultat n°16
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

1 media

Cote
57FI200/11
Date
2010
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
  • Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival...
Résultat n°17
Cote
2737W/83
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°2.
Résultat n°18
Cote
2491W/333
Date
2007
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007)....
Résultat n°19
Cote
2870W/12
Date
2012
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres ABD-INN.
Résultat n°20
Cote
2364W/93
Date
2007
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°21
Cote
1919W/40
Date
2002
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, GRIGNY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°22
Cote
3170W/33
Date
2011-2012
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-02471 : travaux de rénovation d'eaux usées,...
Résultat n°23
Cote
2737W/93
Date
2004-2006
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Opérations soldées (études préalables et travaux),...
Résultat n°24
Cote
3170W/131
Date
2010-2013
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-04656 : enquêtes de conformités industrielles...
Résultat n°25
Cote
2491W/196
Date
2002
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération...
Résultat n°26
Cote
2737W/81
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 6 et mandats.
Résultat n°27
Cote
3170W/32
Date
2011-2012
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-02826 : travaux de rénovation d'eaux usées,...
Résultat n°28
Cote
2737W/137
Date
2011
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA)
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)...
Résultat n°29
Cote
2895W/155
Date
2002-2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les organismes publics.
  • Collectivités territoriales.
  • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
  • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils...
Résultat n°30
Cote
2737W/87
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°1.
Résultat n°31
Cote
3129W/2
Date
2009-2014
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
  • Communauté de communes du Cœur du Hurepoix et dossiers...
Résultat n°32
Cote
2737W/85
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 8 et mandats.
Résultat n°33
Cote
2870W/14
Date
2012
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres REP-ZIN.
Résultat n°34
Cote
2364W/97
Date
2009
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°35
Cote
2491W/328
Date
2003
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003)....
Résultat n°36
Cote
2737W/73
Date
2013
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Contrat initial + avenant 8.
Résultat n°37
Cote
2737W/77
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 4 et mandats, n°1.
Résultat n°38
Cote
2364W/98
Date
2009-2012
Lieu
MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°39
Cote
2737W/78
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 4 et mandats, n°2.
Résultat n°40
Cote
2737W/80
Date
2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 5, dossiers et mandats.