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Résultat n°1
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

Date

2009

Cote

57FI200/10

Résultat n°2
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

Date

2010

Cote

57FI200/11

Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

Date

1999-2002

Cote

1919W/9

Résultat n°4

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34402 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°34425 GRIGNY (2002) ; n°20231 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Date

2002

Cote

1919W/40

Résultat n°5

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Date

2002-2003

Cote

1919W/50

Résultat n°6

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

Date

2006

Cote

2364W/92

Résultat n°7

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

Date

2007

Cote

2364W/93

Résultat n°8

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LIMOURS ; VIRY-CHATILLON ; LES ULIS ; BLIGNY ; VAL D'YERRES ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VAL D'ORGE ; BRIIS-SOUS-FORGES (2009).

Date

2009

Cote

2364W/97

Résultat n°9

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CA Seine Essonne ; LES ULIS (3 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; LA NORVILLE ; VAL D'ORGE ; SGDB ; CAECE (2009-2012).

Date

2009-2012

Cote

2364W/98

Résultat n°10

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (1) (2002).

Date

2002

Cote

2491W/196

Résultat n°11

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (2) (2006).

Date

2006

Cote

2491W/197

Résultat n°12

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).

Date

2004-2010

Cote

2491W/198

Résultat n°13

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).

Date

2003

Cote

2491W/328

Résultat n°14

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).

Date

2007

Cote

2491W/333

Résultat n°15

Vallée de l'Orge, aménagement : délibérations, notes, correspondances ; programmation 1985 : relevés de conclusion.

Date

1983-1984

Cote

2662W/57

Résultat n°16

Contrat initial + avenant 8.

Date

2013

Cote

2737W/73

Résultat n°17

Avenant 4 et mandats, n°1.

Date

2009

Cote

2737W/77

Résultat n°18

Avenant 4 et mandats, n°2.

Date

2009

Cote

2737W/78

Résultat n°19

Avenant 4 et mandats, n°3.

Date

2009

Cote

2737W/79

Résultat n°20

Avenant 5, dossiers et mandats.

Date

2009

Cote

2737W/80